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  1. Résultat n°1

    Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13834 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/15387 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 28 juillet 1939
    • Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15986 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1D/5/16014 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/15466 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 23 décembre 1939
    • Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6
    Commission de l'habillement.

    1 media

    Commission de l'habillement.

    Date

    1935-1939

    Cote

    1D/6/132 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
    • Commission de l'habillement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16104 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 30 mars 1939
    • Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/14748 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16222 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 7 février 1939
    • Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15366 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 22 décembre 1938
    • Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/15292 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 22 octobre 1937
    • Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16158 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 30 mars 1939
    • Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16226 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 7 février 1939
    • Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16177 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 28 juillet 1939
    • Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/14653 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 1 avril 1938
    • Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/14373 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 5 mars 1937
    • Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15851 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 1 avril 1938
    • Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/15029 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19
    Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    1 media

    Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    Date

    1936-1940

    Cote

    1D/6/122 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
    • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16274 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Ducamp.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/15484 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 23 décembre 1939
    • Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/15591 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 29 mars 1940
    • Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel des voies ferrées d'intérêt local. Délégation.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/14926 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Bourse Dumoulin.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/15314 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 22 octobre 1937
    • Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en recette.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15981 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre 1937. Occupation de l'esplanade de la Citadelle. Redevance.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/14432 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 22 octobre 1937
    • Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement d'une chaudière.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/15054 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 5 mars 1937
    • Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand Buisson. Création de quatre classes de perfectionnement.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/14763 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Augmentation du taux des bourses.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15865 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 1 avril 1938
    • Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne. Avis.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/14523 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1937
    • Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler avec des ânes pour la promenade des enfants dans le jardin Vauban.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/16098 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 30 mars 1939
    • Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

    Date

    1935-1937

    Cote

    1D/5/15341 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1937
    • Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13792 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social. Convention.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15905 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 2 juin 1938
    • Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés. Exercice 1936. Ratification.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/15886 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 2 juin 1938
    • Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs volontaires. Treels.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/14749 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 10 novembre 1938
    • Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice 1936. Ratification.

    Date

    1937-1937

    Cote

    1D/5/15120 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
    • Séance du 5 mai 1937
    • Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939. Compte d'exploitation.

    Date

    1939-1939

    Cote

    1D/5/15413 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 28 juillet 1939
    • Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938. Compte d'exploitation.

    Date

    1938-1938

    Cote

    1D/5/14708 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Dossiers de délibérations (1938-1939)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
    • Séance du 2 juin 1938
    • Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

    Date

    1940-1940

    Cote

    1D/5/16295 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Dossiers de délibérations (1940-1941)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
    • Séance du 17 mai 1940
    • Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille