Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

Résultat n°1
Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15387 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15986 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.

Date

1938-1939

Cote

1D/5/16014 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15466 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 23 décembre 1939
- Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6

1 media
Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
- Commission de l'habillement.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16104 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14748 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16222 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 7 février 1939
- Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15366 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 22 décembre 1938
- Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15292 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16158 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16226 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 7 février 1939
- Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16177 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14653 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14373 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mars 1937
- Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15851 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18
Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/15029 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19

1 media
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
- Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16274 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21
Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Ducamp.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15484 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 23 décembre 1939
- Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22
Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15591 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel des voies ferrées d'intérêt local. Délégation.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14926 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Bourse Dumoulin.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15314 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25
Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en recette.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15981 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre 1937. Occupation de l'esplanade de la Citadelle. Redevance.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14432 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement d'une chaudière.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15054 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mars 1937
- Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand Buisson. Création de quatre classes de perfectionnement.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14763 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Augmentation du taux des bourses.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15865 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne. Avis.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14523 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler avec des ânes pour la promenade des enfants dans le jardin Vauban.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16098 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/15341 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13792 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social. Convention.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15905 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés. Exercice 1936. Ratification.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15886 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs volontaires. Treels.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14749 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice 1936. Ratification.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15120 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mai 1937
- Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939. Compte d'exploitation.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15413 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938. Compte d'exploitation.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14708 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16295 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 17 mai 1940
- Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs. Marché.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16276 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16313 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 17 mai 1940
- Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Délibération n°1324/1 - Impression des délibérations du Conseil municipal. Années 1934 à 1937. Révision du marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14500 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1324/1 - Impression des délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Délibération n°1530 - Quatre-vingt dixième anniversaire de l'Amicale des anciens bleuets. Subvention.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15261 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1530 - Quatre-vingt dixième anniversaire...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45

1 media
Commission administrative des musées.

Date

1935-1935

Cote

1D/6/143 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)
- Commission administrative des musées.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Délibération n°1197 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14384 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 26 mars 1937
- Délibération n°1197 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Délibération n°1906 - Jardin du Faubourg de Béthune. Construction d'un socle et mise en place de la statue "La Pesée". Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14668 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1906 - Jardin du Faubourg de Béthune....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Délibération n°2648 - Chaufferies municipales. Réfection des fumisteries et fournitures de produits réfractaires. Marché.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16175 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2648 - Chaufferies municipales. Réfection...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte. Indemnité forfaitaire.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15560 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue du Curé Saint Sauveur.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16309 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 17 mai 1940
- Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
Délibération n°2605 - Cession de balayeuses hippomobiles. Admission en recette.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15423 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2605 - Cession de balayeuses hippomobiles....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52
Délibération n°1529 - Exposition des "Premiers artisans du Nord". Subvention.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15260 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1529 - Exposition des "Premiers artisans...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Délibération n°1024 - Dégâts à la tombe Doménici. Indemnité.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13832 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1024 - Dégâts à la tombe Doménici. Indemnité.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Délibération n°1392 - Liquidation de pension de Monsieur Besaffre Louis, inspecteur, sous-chef des gardiens de la paix à Lille.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15180 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1392 - Liquidation de pension de Monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Délibération n°1434 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1936.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15215 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1434 - Ville de Lille. Compte administratif....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
Délibération n°2526 - Abattoirs. Locations diverses.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15368 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2526 - Abattoirs. Locations diverses.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Délibération n°1992 - Laboratoire municipal. Abonnement pour analyse de vin.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15893 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°1992 - Laboratoire municipal. Abonnement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Délibération n°2035 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15928 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 20 juillet 1938
- Délibération n°2035 - Occupation temporaire d'immeubles...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Délibération n°1402 - Fourniture de tables. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15187 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1402 - Fourniture de tables. Marché.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Délibération n°2744 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16227 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 7 février 1939
- Délibération n°2744 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Délibération n°2571 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Construction. Menuiseries spéciales et mobilier. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15397 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2571 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Délibération n°971 - Hospices. Arrentement 15 rue Manuel. Mainlevée d'hypothèque. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/15009 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°971 - Hospices. Arrentement 15 rue Manuel....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Délibération n°1844 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Machine de cuisine. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15850 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1844 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64
Délibération n°1725 - Allocation annuelle et renouvelable. Ouvriers. Joseph Burggraeve.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14572 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1725 - Allocation annuelle et renouvelable....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Délibération n°2218 - Fourniture des budgets et comptes administratifs et des affiches administratives en 1939. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/16048 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2218 - Fourniture des budgets et comptes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
Délibération n°2299 - Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Marché de gré à gré.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14799 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 22 décembre 1938
- Délibération n°2299 - Vidange des fosses d'aisances...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67
Délibération n°1983 - Plus-value de centimes extraordinaires pour amortissement d'emprunts. Exercice 1937. Désaffectation.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15885 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 2 juin 1938
- Délibération n°1983 - Plus-value de centimes extraordinaires...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Délibération n°1387 - Liquidation de pension de Monsieur Duhayon Georges, chef du bureau à la mairie de Lille.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15175 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 2 juillet 1937
- Délibération n°1387 - Liquidation de pension de Monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Délibération n°2857 - Allocation annuelle et renouvelable. Services municipaux. Eugène Selmy.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15531 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 23 décembre 1939
- Délibération n°2857 - Allocation annuelle et renouvelable....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Délibération n°1664 - Hôtel de Ville. Acquisition de chaises en bois courbé. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14718 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1664 - Hôtel de Ville. Acquisition de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71
Délibération n°2893 - Liquidation de pension. Services municipaux. Albert Minque.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15571 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2893 - Liquidation de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Délibération n°1528 - Congrès du groupe du Nord de l'Association générale des mutilés de la guerre. Subvention.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15259 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1528 - Congrès du groupe du Nord de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
Délibération n°1716 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Léon Ottelard.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14545 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1716 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Délibération n°2847 - Liquidation de pension. Police. Veuve Roupin.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15521 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 23 décembre 1939
- Délibération n°2847 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°75
Délibération n°1748 - Construction d'égouts rues Saint Etienne et du Nouveau Siècle.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14587 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1748 - Construction d'égouts rues Saint...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°76
Délibération n°1147 - Grèves de l'agglomération lilloise. Secours en nature et en argent. Crédit supplémentaire.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14409 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mai 1937
- Délibération n°1147 - Grèves de l'agglomération lilloise....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Délibération n°1873 - Dommages de guerre. Sommes touchées sur titre de créance. Admission en recette.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15873 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1873 - Dommages de guerre. Sommes touchées...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°78
Délibération n°2455 - Hospices de Lille. Budget primitif pour 1939. Avis.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16109 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2455 - Hospices de Lille. Budget primitif...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°79
Délibération n°1312 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14488 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mai 1937
- Délibération n°1312 - Assistance aux familles nombreuses....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°80
Délibération n°1743 - Temple protestant. Installation d'une horloge électrique.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14586 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1937
- Délibération n°1743 - Temple protestant. Installation...
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.

Date

Cote

Producteur :

Commission de l'habillement.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.

Date

Cote

Producteur :

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

Date

Cote