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Résultat n°1

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15767 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Relèvement du taux des allocations.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17834 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture de sachets pour aliments spéciaux. Marché de régularisation.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16742 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Premier et neuvième lots. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15736 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un immeuble situé 179 Boulevard de la Liberté. Avis défavorable.

Date

1943-1944

Cote

1D/5/17942 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°3028 - Révision de pension. Services municipaux. Albert Minque.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15616 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1941.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17315 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18133 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/16828 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police. Lengrand Ferdinand.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18132 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18088 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17234 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17447 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de surveillance. Relèvement des tarifs.

Date

1938-1944

Cote

1D/5/17945 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession. Octavie Sanguineti.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16478 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente d'un véhicule.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16733 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur Navez Désiré.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17440 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16682 (Cote)