Mandat de Paul Dehove (1940-1944)

Résultat n°1
Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15767 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 2 mai 1941
- Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Relèvement du taux des allocations.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 novembre 1943
- Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture de sachets pour aliments spéciaux. Marché de régularisation.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16742 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 10 novembre 1942
- Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6
Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Premier et neuvième lots. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15736 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 5 juillet 1941
- Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un immeuble situé 179 Boulevard de la Liberté. Avis défavorable.

Date

1943-1944

Cote

1D/5/17942 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 février 1944
- Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n°3028 - Révision de pension. Services municipaux. Albert Minque.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15616 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 2 septembre 1940
- Délibération n°3028 - Révision de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1941.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17315 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 10 novembre 1942
- Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18133 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 mai 1944
- Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/16828 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 7 juin 1943
- Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police. Lengrand Ferdinand.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18132 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 mai 1944
- Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18088 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 11 avril 1944
- Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17234 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 17 janvier 1942
- Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17447 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 30 décembre 1942
- Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de surveillance. Relèvement des tarifs.

Date

1938-1944

Cote

1D/5/17945 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 février 1944
- Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession. Octavie Sanguineti.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16478 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18
Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente d'un véhicule.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16733 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 10 novembre 1942
- Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19
Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur Navez Désiré.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17440 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 30 décembre 1942
- Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16682 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 13 octobre 1942
- Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21
Délibération n°991 - Fourniture d'imprimés. Prorogation de la durée du marché passé en 1942.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17726 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 14 septembre 1943
- Délibération n°991 - Fourniture d'imprimés. Prorogation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22
Délibération n°3406 - Régie municipale d'approvisionnement des services d'entraide et de solidarité et de sauvegarde de la Population Personnel.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15838 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 5 juillet 1941
- Délibération n°3406 - Régie municipale d'approvisionnement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Délibération n°618 - Église Saint Martin d'Esquermes. Réfection des couvertures. Participation du Culte.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17536 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 13 avril 1943
- Délibération n°618 - Église Saint Martin d'Esquermes....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
Délibération n°3095 - Chemins vicinaux. Budget de l'exercice 1941. Avis.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15675 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 23 décembre 1940
- Délibération n°3095 - Chemins vicinaux. Budget de l'exercice...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25
Délibération n°1410 - Liquidation de pension. Services municipaux. Delestrez Henri.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18126 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 mai 1944
- Délibération n°1410 - Liquidation de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Délibération n°1056 - Assistance à la famille. Décret-loi du 29.7.39 Art. 75 à 81. Modifié par le décret du 16.12.39.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17796 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 12 octobre 1943
- Délibération n°1056 - Assistance à la famille. Décret-loi...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Délibération n°163 - État civil. Mariages l'après-midi. Taxe.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16629 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 11 août 1942
- Délibération n°163 - État civil. Mariages l'après-midi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Délibération n°3084 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15658 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 23 décembre 1940
- Délibération n°3084 - Occupation temporaire de terrains...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Délibération n°3205 - Expropriation de la zone. Modification de la loi du 19 octobre 1919 portant le déclassement de l'enceinte fortifiée de Lille.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/16883 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 février 1941
- Délibération n°3205 - Expropriation de la zone. Modification...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Délibération n°393 - Institut Denis Diderot. Honoraires d'architectes.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17325 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 10 novembre 1942
- Délibération n°393 - Institut Denis Diderot. Honoraires...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
Délibération n°805 - Bains municipaux du boulevard de la Liberté. Installation d'un vestiaire collectif.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17584 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°805 - Bains municipaux du boulevard...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Délibération n°1448 - Assistance à la famille.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18165 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 13 juin 1944
- Délibération n°1448 - Assistance à la famille.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Délibération n°286 - Liquidation de pension. Services municipaux. Arsène Wambre.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16696 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 13 octobre 1942
- Délibération n°286 - Liquidation de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
Délibération n°3572 - Usine élévatoire des eaux. Modification de l'installation électrique. Marché Société Forclum.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17091 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3572 - Usine élévatoire des eaux. Modification...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Délibération n°3431 - Virement de crédit dans un même chapitre budgétaire.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17034 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 juillet 1941
- Délibération n°3431 - Virement de crédit dans un même...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Délibération n°54 - Bâtiments communaux. Travaux de couvertures, zinguerie et plomberie. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16514 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°54 - Bâtiments communaux. Travaux de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Délibération n°997 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Mme Lecoche Stéphanie.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17731 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 14 septembre 1943
- Délibération n°997 - Allocation aux vieux travailleurs...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Délibération n°3573 - Usine élévatoire des eaux. Installation d'un groupe électrogène. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17092 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3573 - Usine élévatoire des eaux. Installation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Délibération n°888 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Transports hippomobiles. Marchés.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17743 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°888 - Lutte contre le chômage. Grands...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Délibération n°273 - Utilisation de vieilles pierres provenant de fortifications dérasées. Taille d'environ 25 000 pavés d'échantillon 16/18 nécessaires à l'entretien des voies communales. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16686 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 13 octobre 1942
- Délibération n°273 - Utilisation de vieilles pierres...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Délibération n°841 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17614 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°841 - Divers produits communaux. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Délibération n°3430 - Assistance à la famille. Décret-loi du 29/7/1939 articles 75 à 81, modifié pour le décret du 16/12/1939.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17033 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 juillet 1941
- Délibération n°3430 - Assistance à la famille. Décret-loi...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Délibération n°3267 - Soupes populaires. Prix des repas.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/16933 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 3 avril 1941
- Délibération n°3267 - Soupes populaires. Prix des repas.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Délibération n°3804 - Restaurants populaires. Fourniture de boudin. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16381 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 17 janvier 1942
- Délibération n°3804 - Restaurants populaires. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45
Délibération n°990 - Frais d'établissement des rôles des taxes municipales assimilées aux contributions directes. Insuffisance de crédits. Crédits supplémentaires.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17725 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 14 septembre 1943
- Délibération n°990 - Frais d'établissement des rôles...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Délibération n°853 - Culture de choux pour la régie municipale. Marché.

Date

1941-1943

Cote

1D/5/17620 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°853 - Culture de choux pour la régie...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Délibération n°3274 - Accident Donné. Règlement de frais.

Date

1940-1941

Cote

1D/5/16940 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 3 avril 1941
- Délibération n°3274 - Accident Donné. Règlement de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Délibération n°3045 - Produits communaux. Admission en non-valeur.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15633 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 2 septembre 1940
- Délibération n°3045 - Produits communaux. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Délibération n°3853 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Henri Sénéchal.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16434 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 15 avril 1942
- Délibération n°3853 - Liquidation de pension. Services...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Délibération n°3361 - Transports municipaux. Marchés.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15797 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 5 juillet 1941
- Délibération n°3361 - Transports municipaux. Marchés.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
Délibération n°835 - Bureau de bienfaisance. Compte administratif et de gestion de l'exercice 1942. Avis.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17608 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°835 - Bureau de bienfaisance. Compte...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52
Délibération n°3108 - Liquidation de pension de Monsieur Lucas Henri, photographe mensurateur à Lille.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16849 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 23 décembre 1940
- Délibération n°3108 - Liquidation de pension de Monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Délibération n°1163 - Théâtre Sébastopol. Exploitation des vestiaires et water-closets.

Date

1943-1944

Cote

1D/5/17887 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 21 décembre 1943
- Délibération n°1163 - Théâtre Sébastopol. Exploitation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Délibération n°3462 - Programme de Grands Travaux. Bains-Douches du quartier de Moulins-Lille, travaux. Réception définitive, décomptes définitifs.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/16972 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 juillet 1941
- Délibération n°3462 - Programme de Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Délibération n°1944 - Bâtiments communaux. Fourniture de matières, de matériaux, d'objets fabriqués. Marchés.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/17958 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 février 1944
- Délibération n°1944 - Bâtiments communaux. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
Délibération n°259 - Cession de vieux plomb. Admission en recette.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/17274 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 13 octobre 1942
- Délibération n°259 - Cession de vieux plomb. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Délibération n°1447 - Affaire Ville de Lille contre société Caroni. Règlement.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18164 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 13 juin 1944
- Délibération n°1447 - Affaire Ville de Lille contre...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15597 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 30 juillet 1940
- Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Délibération n°3134 - Nouveau règlement de la Caisse des retraites des services municipaux. Règlement des majorations 1939 et 1940.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16875 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 23 décembre 1940
- Délibération n°3134 - Nouveau règlement de la Caisse...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Délibération n°3460 - Bâtiments communaux. Fourniture de matières, de matériaux, d'objet fabriqués. Marchés.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/16970 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 juillet 1941
- Délibération n°3460 - Bâtiments communaux. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Délibération n°3195 - Construction de la gare de Lille-Sud. Suppression des trois passages à niveau au Sud de la Ville.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15730 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 février 1941
- Délibération n°3195 - Construction de la gare de Lille-Sud....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Délibération n°35 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16466 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°35 - Occupation temporaire de terrains...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Délibération n°57 - Église Saint Pierre Saint Paul. Exécution de travaux de peinture. Marché.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16517 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°57 - Église Saint Pierre Saint Paul....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64
Délibération n°747 - Sapeurs-pompiers. Recrutement de sapeurs non logés. Indemnité compensatrice.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/16843 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 7 juin 1943
- Délibération n°747 - Sapeurs-pompiers. Recrutement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Délibération n°1103 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture d'aliments pour porcs. Marché Courouble.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17836 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 novembre 1943
- Délibération n°1103 - Régie municipale d'approvisionnement....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
Délibération n°865 - Liquidation de pension de Monsieur Héron Gaston, inspecteur de sûreté 1ère classe.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17627 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 20 juillet 1943
- Délibération n°865 - Liquidation de pension de Monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67
Délibération n°1534 - Assistance aux femmes en couches.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18248 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 août 1944
- Délibération n°1534 - Assistance aux femmes en couches.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Délibération n°177 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Allocations complémentaires.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16643 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 11 août 1942
- Délibération n°177 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Délibération n°63 - Travaux dans les Églises à frais communs. Participation du Culte. Admission en recette.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16522 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°63 - Travaux dans les Églises à frais...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Délibération n°3472 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/16981 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 27 juillet 1941
- Délibération n°3472 - Matériel hippomobile. Fournitures....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71
Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.

Date

1943-1947

Cote

1D/5/17680 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 août 1943
- Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Délibération n°1523 - Église Saint Vincent de Paul. Réparations de couverture à frais communs. Participation du Culte.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18234 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 août 1944
- Délibération n°1523 - Église Saint Vincent de Paul....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
Délibération n°1095 - Distribution à domicile de repas aux vieillards. Assurance de la responsabilité de la Ville.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17829 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 novembre 1943
- Délibération n°1095 - Distribution à domicile de repas...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Délibération n°22 - Indemnité pour détérioration d'un chapeau par fuite d'eau.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16457 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°22 - Indemnité pour détérioration d'un...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°75
Délibération n°1074 - Travaux à frais communs dans différentes églises. Participation du Culte. Admission en recette.

Date

1943-1943

Cote

1D/5/17815 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 9 novembre 1943
- Délibération n°1074 - Travaux à frais communs dans...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°76
Délibération n°1452 - Dégâts au matériel de la Ville. Admission en recette.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18173 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 11 juillet 1944
- Délibération n°1452 - Dégâts au matériel de la Ville....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Délibération n°1517 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Plafonnage et plâtrerie. Réception définitive et décompte définitif. 6ème lot.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18228 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
- Séance du 8 août 1944
- Délibération n°1517 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°78
Délibération n°20 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16455 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°20 - Dégâts à une automobile. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°79
Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de frais funéraires.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/15605 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 6 août 1940
- Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°80
Délibération n°323 - Location à la Société chauffage économique moderne. Exécution de travaux. Remboursement.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16729 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 10 novembre 1942
- Délibération n°323 - Location à la Société chauffage...
Producteur :

Mairie de Lille

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Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Relèvement du taux des allocations.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture de sachets pour aliments spéciaux. Marché de régularisation.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Premier et neuvième lots. Réception définitive et décompte définitif.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un immeuble situé 179 Boulevard de la Liberté. Avis défavorable.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3028 - Révision de pension. Services municipaux. Albert Minque.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1941.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police. Lengrand Ferdinand.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de surveillance. Relèvement des tarifs.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession. Octavie Sanguineti.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente d'un véhicule.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur Navez Désiré.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

Cote