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Résultats de la recherche

Résultat n°1
1371

27 medias

1371

Date

1371-1371

Cote

16098 (Cote)

Résultat n°2

1352

Date

1352-1352

Cote

16057 (Cote)

Résultat n°3
Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

3 medias

Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

Date

1348

Cote

PAT/4/30 (Cote)

Résultat n°4

1349

Date

1349-1349

Cote

16051 (Cote)

Résultat n°5
Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

2 medias

Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

Date

1314

Cote

PAT/7/80 (Cote)

Résultat n°6
1340

47 medias

1340

Date

1340-1340

Cote

16032 (Cote)

Résultat n°7
1402

95 medias

1402

Date

1402-1402

Cote

16141 (Cote)

Résultat n°8

Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

Date

1339

Cote

PAT/7/93 (Cote)

Résultat n°9

Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).

Date

1379

Cote

PAT/141/2619 (Cote)

Résultat n°10

Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).

Date

1341

Cote

PAT/143/2671 (Cote)

Résultat n°11

Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).

Date

1341

Cote

PAT/55/1113 (Cote)

Résultat n°12

Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).

Date

1334

Cote

PAT/142/2632 (Cote)

Résultat n°13

Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).

Date

1397

Cote

PAT/141/2620 (Cote)

Résultat n°14

Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).

Date

1403

Cote

PAT/32/693 (Cote)

Résultat n°15

Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).

Date

1343

Cote

PAT/25/572 (Cote)

Résultat n°16
1351

58 medias

1351

Date

1351-1351

Cote

16055 (Cote)

Résultat n°17
1359

40 medias

1359

Date

1359-1359

Cote

16071 (Cote)

Résultat n°18
1340

51 medias

1340

Date

1340-1340

Cote

16031 (Cote)

Résultat n°19
Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

4 medias

Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

Date

1339

Cote

PAT/153/2843 (Cote)

Résultat n°20

Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).

Date

1339

Cote

PAT/27/613 (Cote)