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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1371

28 medias

1371
Cote
16098 (Cote)
 Date
1371-1371
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1371
2

1352
Cote
16057 (Cote)
 Date
1352-1352
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1352
3

Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).
Cote
PAT/4/30 (Cote)
 Date
1348
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilège d'arsin.
  • Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
4

1349
Cote
16051 (Cote)
 Date
1349-1349
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1349
5

Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).
Cote
PAT/7/80 (Cote)
 Date
1314
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
6

1340
Cote
16032 (Cote)
 Date
1340-1340
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1340
7
1402

95 medias

1402
Cote
16141 (Cote)
 Date
1402-1402
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1402
8

Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).
Cote
PAT/7/93 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
9

Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).
Cote
PAT/141/2619 (Cote)
 Date
1379
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
  • Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude,...
10

Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).
Cote
PAT/143/2671 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
  • Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
11

Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).
Cote
PAT/55/1113 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Gouvernance.
  • Gouvernance. Généralités et serment.
  • Serment de respecter les franchises de Lille, prêté...
12

Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).
Cote
PAT/142/2632 (Cote)
 Date
1334
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Exemptions. Officiers.
  • Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
13

Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).
Cote
PAT/141/2620 (Cote)
 Date
1397
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
  • Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne...
14

Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).
Cote
PAT/32/693 (Cote)
 Date
1403
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction civile.
  • Juridiction civile de l'Echevinage.
  • Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le...
15

Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).
Cote
PAT/25/572 (Cote)
 Date
1343
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Administration générale: offices.
  • Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes,...
16
1351

58 medias

1351
Cote
16055 (Cote)
 Date
1351-1351
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1351
17
1359

40 medias

1359
Cote
16071 (Cote)
 Date
1359-1359
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1359
18

1340
Cote
16031 (Cote)
 Date
1340-1340
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1340
19
Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

4 medias

Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).
Cote
PAT/153/2843 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de chaussée.
  • Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
20

Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).
Cote
PAT/27/613 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Ordonnances générales.
  • Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs...
21

Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (20 décembre 1336).
Cote
PAT/7/89 (Cote)
 Date
1336
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
22

Lettres de Jean, seigneur de Marnes, et de Marie, dame de Mortagne, sa femme, portant exemption de péage à Pont-à-Vendin (avril 1287).
Cote
PAT/156/2866 (Cote)
 Date
1287
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
  • Lettres de Jean, seigneur de Marnes, et de Marie, dame...
23

Lettres-patentes de Philippe le Hardi réglant le conflit entre les échevins et le châtelain de Lille au sujet des procès concernant le droit d'eau et les moulins, dont la connaissance est exclusivement réservée à la ville (22 août 1398).
Cote
PAT/53/1071 (Cote)
 Date
1398
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Châtellenie.
  • Châtelains de Lille. Juridiction.
  • Lettres-patentes de Philippe le Hardi réglant le conflit...
24

Rappel de ban accordé par le roi à divers bannis de Lille, à l'occasion de sa joyeuse entrée en cette ville (21 avril 1355).
Cote
PAT/67/1349 (Cote)
 Date
1355
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction du roi de France. Criminel.
  • Rappel de ban accordé par le roi à divers bannis de...
25

Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant l'établissement du canal entre Lille et La Bassée, depuis le Pont de Fins jusqu'à Rihour (26 octobre 1271).
Cote
PAT/120/2193 (Cote)
 Date
1271
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant...
26

Mandement de la Gouvernance pour le rétablissement dans les formes juridiques de la prise d'un criminel dont l'arrestation avait été faite au préjudice de la juridiction échevinale (26 août 1368).
Cote
PAT/56/1133 (Cote)
 Date
1368
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Gouvernance.
  • Gouvernance. Juridiction.
  • Mandement de la Gouvernance pour le rétablissement...
27

Exemption par Charles V des droits d'importation sur les marchandises venant de France pendant 6 ans accordée aux habitants de Lille avec la confirmation des privilèges royaux accordés à cette ville le 16 juin 1361 (26 septembre 1364).
Cote
PAT/85/1553 (Cote)
 Date
1364
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Importation et exportation.
  • Exemption par Charles V des droits d'importation sur...
28

Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois et habitants de Lille pour l'achat de vins et de vivres en France (28 décembre 1340).
Cote
PAT/81/1479 (Cote)
 Date
1340
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Foires.
  • Foires. Sauf-conduits.
  • Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois...
29
Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).

4 medias

Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).
Cote
PAT/2/15 (Cote)
 Date
1369
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilèges généraux.
  • Confirmation des privilèges de Lille par Charles V...
30

Mandement royal pour le paiement des créances dues aux bourgeois de Lille malgré les lettres de répit (30 juin 1350).
Cote
PAT/30/645 (Cote)
 Date
1350
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction échevinale. Généralités.
  • Mandement royal pour le paiement des créances dues...
31

Paris : Concession d'un assis sur les vins par le Dauphin (2 octobre 1356).
Cote
PAT/133/2440 (Cote)
 Date
1356
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Paris : Concession d'un assis sur les vins par le Dauphin...
32
1372

36 medias

1372
Cote
16102 (Cote)
 Date
1372-1372
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1372
33

Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption de droits de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (juin 1273).
Cote
PAT/120/2199 (Cote)
 Date
1273
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption...
34

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).
Cote
PAT/17/363 (Cote)
 Date
1366
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
35

Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et du Breuc, du cours d'eau de La Fallecque à Fives (mai 1285).
Cote
PAT/124/2275 (Cote)
 Date
1285
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et...
36

Confirmation de cette donation par Robert, comte de Nevers (novembre 1285).
Cote
PAT/86/1596 (Cote)
 Date
1285
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Boucherie.
  • Confirmation de cette donation par Robert, comte de...
37

Renonciation par Marguerite, femme de Lambert d'Ougerlande, habitant à Thourout, a à tous droits sur la dîme de Gits, aliénée par son mari (15 avril 1274).
Cote
PAT/169/3762 (Cote)
 Date
1274
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Clergé.
  • Clergé. Chapitre Saint-Pierre. Titres de propriétés...
  • Renonciation par Marguerite, femme de Lambert d'Ougerlande,...
38

Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem, et Jean de Courtrai, bourgeois de Lille, d'une part, et le Magistrat, de l'autre, au sujet des terres du Gars et du chemin allant du rivage du Wault au moulin de Canteleu, longeant le canal de La Bassée (octobre 1281).
Cote
PAT/120/2205 (Cote)
 Date
1281
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem,...
39
Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).

4 medias

Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).
Cote
PAT/2/3 (Cote)
 Date
1304
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilèges généraux.
  • Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en...
40
Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).

2 medias

Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).
Cote
PAT/4/27 (Cote)
 Date
1344
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilège d'arsin.
  • Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de...
41
Commission donnée par le comte de Flandre au bailli de Thourout, pour recevoir les actes relatifs à la vente d'une dîme à Gits au Chapitre Saint-Pierre par Lambert d'Ougerlande (22 septembre 1273).

1 media

Commission donnée par le comte de Flandre au bailli de Thourout, pour recevoir les actes relatifs à la vente d'une dîme à Gits au Chapitre Saint-Pierre par Lambert d'Ougerlande (22 septembre 1273).
Cote
PAT/169/3761 (Cote)
 Date
1273
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Clergé.
  • Clergé. Chapitre Saint-Pierre. Titres de propriétés...
  • Commission donnée par le comte de Flandre au bailli...
42

1342
Cote
16035 (Cote)
 Date
1342-1342
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1342
43
Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur du bailliage d'Amiens et des frontières de Flandre, commissaire royal délégué avec Guillaume de Villers, Firmin de Coquerel et Jean de Travery, par mandements du 28 décembre 1340 et 29 janvier 1341, sur le litige entre l'échevinage de Lille et les officiers royaux au sujet du privilège dit des 17 articles (04 mars 1341).

1 media

Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur du bailliage d'Amiens et des frontières de Flandre, commissaire royal délégué avec Guillaume de Villers, Firmin de Coquerel et Jean de Travery, par mandements du 28 décembre 1340 et 29 janvier 1341, sur le litige entre l'échevinage de Lille et les officiers royaux au sujet du privilège dit des 17 articles (04 mars 1341).
Cote
PAT/2/6 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilèges généraux.
  • Sentence par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon,...
44

Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant l'échevinage de son concours lors de la récente tentative de trahison et lui annonçant que quatre délégués de la ville seront adjoints aux commissaires royaux pour assurer les mesures de sécurité (3 juin 1341).
Cote
PAT/9/140 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant...
45

Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de Flandre (octobre 1272).
Cote
PAT/120/2198 (Cote)
 Date
1272
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de...
46

Testament et codicille de Marie Hangouart, veuve de Jean Vrete, portant entre autres dispositions une fondation à Saint-Etienne de Lille à la collation des échevins .
Cote
PAT/173/3787-PAT/173/3788 (Cote)
 Date
1372
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Clergé.
  • Clergé. Paroisse Saint-Etienne.
  • Testament et codicille de Marie Hangouart, veuve de...
47

Mandement ducal enjoignant au prévôt de Lille de remettre à l'Echevinage Thomas Dubosquiel, bourgeois de cette ville, incarcéré (22 mars 1393).
Cote
PAT/51/1057 (Cote)
 Date
1393
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Prévôté de Lille.
  • Prévôté de Lille. Conflits de Juridiction.
  • Mandement ducal enjoignant au prévôt de Lille de remettre...
48

Autorisation donnée par la Gouvernance aux habitants de Lille de sortir avec des armures pour se défendre contre Jean Waflars, de Croix, et s'emparer de ce meurtrier (15 février 1337).
Cote
PAT/56/1126 (Cote)
 Date
1337
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Gouvernance.
  • Gouvernance. Juridiction.
  • Autorisation donnée par la Gouvernance aux habitants...
49

Extrait des constitutions synodales du diocèse de Tournai énumérant les motifs d'excommunication que les curés doivent publier chaque quinzaine, dans leurs paroisses, en langue « romanche et commune », avec les additions faites en 1341 (16 avril 1342).
Cote
PAT/70/1369 (Cote)
 Date
1342
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction spirituelle.
  • Juridiction spirituelle. Généralités.
  • Extrait des constitutions synodales du diocèse de Tournai...
50

Mandement de Philippe le Bel à Jacques de Saint-Pol, seigneur de « Leuze » et de « Condeto », lui enjoignant de faire payer ce qui est dû pour l'acquisition des maisons prises par le roi pour la construction du château de Lille (11 juin 1300).
Cote
PAT/102/1936 (Cote)
 Date
1300
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Domaine communal.
  • Titres de propriété. Château.
  • Mandement de Philippe le Bel à Jacques de Saint-Pol,...
51

Homologation par le Parlement sur l'accord entre Jean de Luxembourg, châtelain de Lille, et l'échevinage.
Cote
PAT/4/34 (Cote)
 Date
1349
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilège d'arsin.
  • Homologation par le Parlement sur l'accord entre Jean...
52
Confirmation de l'accord précédent par Marguerite, comtesse de Flandre et son fils (6 octobre 1267).

6 medias

Confirmation de l'accord précédent par Marguerite, comtesse de Flandre et son fils (6 octobre 1267).
Cote
PAT/42/912 (Cote)
 Date
1267
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction de Saint-Pierre.
  • Juridiction de Saint-Pierre. Généralités.
  • Confirmation de l'accord précédent par Marguerite,...
53
Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).

4 medias

Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).
Cote
PAT/7/73 (Cote)
 Date
1297
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de...
54
Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).

3 medias

Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).
Cote
PAT/7/72 (Cote)
 Date
1297
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville...
55

Récépissé par le bailliage d'Amiens d'un mandement royal concernant l'appel fait dans le procès de Guillaume Warenghien et Jacques Delecambe dit Gantois à l'occasion d'un homicide (26 janvier 1392).
Cote
PAT/40/887 (Cote)
 Date
1392
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction criminelle de l'Echevinage.
  • Récépissé par le bailliage d'Amiens d'un mandement...
56
1338

8 medias

1338
Cote
16029 (Cote)
 Date
1338-1338
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1338
57

Saint-Germain-en-Laye : Prorogation de 4 ans accordée par le roi pour l'assis destiné aux frais des fortifications (28 septembre 1344).
Cote
PAT/133/2437 (Cote)
 Date
1344
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Assis et droits divers.
  • Impôts. Droits d'assis.
  • Saint-Germain-en-Laye : Prorogation de 4 ans accordée...
58

Commission royale délivrée à Guillaume de Villiers, Pierre de la Palu, seigneur de Varembon, Firmin de Coquerel et Jean de Traverey pour enquête sur les privilèges de Lille (28 décembre 1341).
Cote
PAT/2/5 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilèges généraux.
  • Commission royale délivrée à Guillaume de Villiers,...
59

Mandement du dauphin de France enjoignant à la Gouvernance de Lille de contraindre le Chapitre à se désister d'une instance introduite devant l'officialité d'Amiens bien que relevant de la juridiction échevinale (2 octobre 1356).
Cote
PAT/42/924 (Cote)
 Date
1356
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction de Saint-Pierre.
  • Juridiction de Saint-Pierre. Généralités.
  • Mandement du dauphin de France enjoignant à la Gouvernance...
60

Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille à condition de défendre cette ville (20 août 1342).
Cote
PAT/10/173 (Cote)
 Date
1342
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille...
61
1358

27 medias

1358
Cote
16070 (Cote)
 Date
1358-1358
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1358
62
1388

42 medias

1388
Cote
16118 (Cote)
 Date
1388-1388
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1388
63
1401

88 medias

1401
Cote
16139 (Cote)
 Date
1401-1401
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1401
64
1331

69 medias

1331
Cote
16020 (Cote)
 Date
1331-1331
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1331
65

Don par Gui, comte de Flandre, à la Ville des Halles, moyennant un cens annuel de 12 deniers (janvier 1280).
Cote
PAT/104/1952 (Cote)
 Date
1280
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Domaine communal.
  • Titres de propriété. Halles. .
  • Don par Gui, comte de Flandre, à la Ville des Halles,...
66

Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille, au sujet de la planche de La Gauquerie sur le canal de La Bassée (2 septembre 1351).
Cote
PAT/121/2218 (Cote)
 Date
1351
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille,...
67

Commission royale donnée à Godart de Lourroy, clerc, et à Guillaume d'EmbreviUe, chevalier, pour enquérir sur les extorsions commises par les officiers des bailliages de Lille et de Tournai et ceux du comté d'Artois (20 août 1349).
Cote
PAT/65/1330 (Cote)
 Date
1349
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction du roi de France. Généralités.
  • Commission royale donnée à Godart de Lourroy, clerc,...
68

1341
Cote
16034 (Cote)
 Date
1341-1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1341
69

1352
Cote
16058 (Cote)
 Date
1352-1352
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1352
70

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).
Cote
PAT/17/361 (Cote)
 Date
1361
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
71
Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre 1772).

1 media

Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre 1772).
Cote
PAT/28/630 (Cote)
 Date
1772
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Ordonnances monétaires.
  • Plan général de l'Hôtel des Monnaies de Lille (27 septembre...
72
Tarif du tonlieu de Lille.

2 medias

Tarif du tonlieu de Lille.
Cote
PAT/155/2858 (Cote)
 Date
1250
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de tonlieu dans la ville.
  • Tarif du tonlieu de Lille.
73

Quittance délivrée au nom du comte de Flandre par Moisne de Baudelo, maître des travaux de la maison de Woudelghem, de l'amende de 5.000 fr. fixée par la précédente sentence (28 novembre 1374).
Cote
PAT/56/1135 (Cote)
 Date
1374
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Gouvernance.
  • Gouvernance. Juridiction.
  • Quittance délivrée au nom du comte de Flandre par Moisne...
74

Mandement royal, signifié à la bretèche de Lille le 1er février, concernant les droits des créanciers et les nantissements des débiteurs (30 juin 1357).
Cote
PAT/65/1333 (Cote)
 Date
1357
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction du roi de France. Généralités.
  • Mandement royal, signifié à la bretèche de Lille le...
75

Mandement royal au receveur de Lille exemptant les cabaretiers de payer le droit du hanap s'élevant à 20 s pour la vente majorée du vin pendant la période de la foire qui n'a pas eu lieu cette année à cause de la guerre (17 octobre 1347).
Cote
PAT/139/2605 (Cote)
 Date
1347
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts indirects. Exemptions. Généralités. .
  • Mandement royal au receveur de Lille exemptant les...
76

Accord devant la Gouvernance entre le Chapitre et le Magistrat au sujet de l'arrestation de feu Mahieu Broiefort, appréhendé au moment où il avait un pied dans une maison près la Porte des Malades, tenue de la juridiction de Saint-Pierre (21 mai 1389).
Cote
PAT/43/942 (Cote)
 Date
1389
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction de Saint-Pierre.
  • Juridiction du Chapitre. Exercice.
  • Accord devant la Gouvernance entre le Chapitre et le...
77

Tournai : Mandement ducal adressé au Prévôt et aux échevins de Lille leur enjoignant de lever une contravention à la police des canaux encourue par Antoine Le Neveu, bourgeois de cette ville (13 décembre 1385).
Cote
PAT/51/1055 (Cote)
 Date
1385
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Prévôté de Lille.
  • Prévôté de Lille. Conflits de Juridiction.
  • Tournai : Mandement ducal adressé au Prévôt et aux...
78

Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (3 février 1337).
Cote
PAT/7/90 (Cote)
 Date
1337
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
79

Mandement portant suspension des causes du Magistrat en instance devant le Parlement (28 avril 1365).
Cote
PAT/68/1353 (Cote)
 Date
1365
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Parlement de Paris.
  • Mandement portant suspension des causes du Magistrat...
80

Mandement royal pour assurer le respect des franchises des marchands des 17 villes de la Hanse dont les biens avaient été saisis à Arras (23 décembre 1292).
Cote
PAT/78/1438 (Cote)
 Date
1292
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Hanse.
  • Mandement royal pour assurer le respect des franchises...