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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1371

28 medias

1371
Cote
16098 (Cote)
 Date
1371-1371
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1371
2

1352
Cote
16057 (Cote)
 Date
1352-1352
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1352
3

Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).
Cote
PAT/4/30 (Cote)
 Date
1348
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Privilèges.
  • Privilège d'arsin.
  • Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
4

1349
Cote
16051 (Cote)
 Date
1349-1349
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1349
5

Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).
Cote
PAT/7/80 (Cote)
 Date
1314
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
6

1340
Cote
16032 (Cote)
 Date
1340-1340
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1340
7
1402

95 medias

1402
Cote
16141 (Cote)
 Date
1402-1402
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1402
8

Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).
Cote
PAT/7/93 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
9

Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).
Cote
PAT/141/2619 (Cote)
 Date
1379
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
  • Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude,...
10

Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).
Cote
PAT/143/2671 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
  • Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
11

Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).
Cote
PAT/55/1113 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Gouvernance.
  • Gouvernance. Généralités et serment.
  • Serment de respecter les franchises de Lille, prêté...
12

Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).
Cote
PAT/142/2632 (Cote)
 Date
1334
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts. Exemptions. Officiers.
  • Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
13

Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).
Cote
PAT/141/2620 (Cote)
 Date
1397
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
  • Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne...
14

Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).
Cote
PAT/32/693 (Cote)
 Date
1403
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Juridiction civile.
  • Juridiction civile de l'Echevinage.
  • Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le...
15

Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).
Cote
PAT/25/572 (Cote)
 Date
1343
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Administration générale: offices.
  • Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes,...
16
1351

58 medias

1351
Cote
16055 (Cote)
 Date
1351-1351
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1351
17
1359

40 medias

1359
Cote
16071 (Cote)
 Date
1359-1359
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1359
18

1340
Cote
16031 (Cote)
 Date
1340-1340
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Comptes de la ville
  • Registres aux comptes, collection principale
  • 1340
19
Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

4 medias

Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).
Cote
PAT/153/2843 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Finances. Droit de chaussée.
  • Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
20

Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).
Cote
PAT/27/613 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Juridiction.
  • Ordonnances générales.
  • Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs...