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  1. Résultat n°1
    1371

    27 medias

    1371

    Date

    1371-1371

    Cote

    16098 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1371
  2. Résultat n°2

    1352

    Date

    1352-1352

    Cote

    16057 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1352
  3. Résultat n°3
    Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

    3 medias

    Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

    Date

    1348

    Cote

    PAT/4/30 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège d'arsin.
    • Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
  4. Résultat n°4

    1349

    Date

    1349-1349

    Cote

    16051 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1349
  5. Résultat n°5
    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    2 medias

    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    Date

    1314

    Cote

    PAT/7/80 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
  6. Résultat n°6
    1340

    47 medias

    1340

    Date

    1340-1340

    Cote

    16032 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1340
  7. Résultat n°7
    1402

    95 medias

    1402

    Date

    1402-1402

    Cote

    16141 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1402
  8. Résultat n°8

    Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/7/93 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
  9. Résultat n°9

    Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).

    Date

    1379

    Cote

    PAT/141/2619 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
    • Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude,...
  10. Résultat n°10

    Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/143/2671 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
    • Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
  11. Résultat n°11

    Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/55/1113 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Généralités et serment.
    • Serment de respecter les franchises de Lille, prêté...
  12. Résultat n°12

    Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).

    Date

    1334

    Cote

    PAT/142/2632 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Exemptions. Officiers.
    • Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
  13. Résultat n°13

    Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).

    Date

    1397

    Cote

    PAT/141/2620 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
    • Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne...
  14. Résultat n°14

    Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).

    Date

    1403

    Cote

    PAT/32/693 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction civile.
    • Juridiction civile de l'Echevinage.
    • Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le...
  15. Résultat n°15

    Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).

    Date

    1343

    Cote

    PAT/25/572 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale: offices.
    • Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes,...
  16. Résultat n°16
    1351

    58 medias

    1351

    Date

    1351-1351

    Cote

    16055 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1351
  17. Résultat n°17
    1359

    40 medias

    1359

    Date

    1359-1359

    Cote

    16071 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1359
  18. Résultat n°18
    1340

    51 medias

    1340

    Date

    1340-1340

    Cote

    16031 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1340
  19. Résultat n°19
    Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

    4 medias

    Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/153/2843 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de chaussée.
    • Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
  20. Résultat n°20

    Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/27/613 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Ordonnances générales.
    • Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs...
  21. Résultat n°21

    Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (20 décembre 1336).

    Date

    1336

    Cote

    PAT/7/89 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
  22. Résultat n°22

    Lettres de Jean, seigneur de Marnes, et de Marie, dame de Mortagne, sa femme, portant exemption de péage à Pont-à-Vendin (avril 1287).

    Date

    1287

    Cote

    PAT/156/2866 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
    • Lettres de Jean, seigneur de Marnes, et de Marie, dame...
  23. Résultat n°23

    Lettres-patentes de Philippe le Hardi réglant le conflit entre les échevins et le châtelain de Lille au sujet des procès concernant le droit d'eau et les moulins, dont la connaissance est exclusivement réservée à la ville (22 août 1398).

    Date

    1398

    Cote

    PAT/53/1071 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Châtellenie.
    • Châtelains de Lille. Juridiction.
    • Lettres-patentes de Philippe le Hardi réglant le conflit...
  24. Résultat n°24

    Rappel de ban accordé par le roi à divers bannis de Lille, à l'occasion de sa joyeuse entrée en cette ville (21 avril 1355).

    Date

    1355

    Cote

    PAT/67/1349 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction du roi de France. Criminel.
    • Rappel de ban accordé par le roi à divers bannis de...
  25. Résultat n°25

    Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant l'établissement du canal entre Lille et La Bassée, depuis le Pont de Fins jusqu'à Rihour (26 octobre 1271).

    Date

    1271

    Cote

    PAT/120/2193 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant...
  26. Résultat n°26

    Mandement de la Gouvernance pour le rétablissement dans les formes juridiques de la prise d'un criminel dont l'arrestation avait été faite au préjudice de la juridiction échevinale (26 août 1368).

    Date

    1368

    Cote

    PAT/56/1133 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Juridiction.
    • Mandement de la Gouvernance pour le rétablissement...
  27. Résultat n°27

    Exemption par Charles V des droits d'importation sur les marchandises venant de France pendant 6 ans accordée aux habitants de Lille avec la confirmation des privilèges royaux accordés à cette ville le 16 juin 1361 (26 septembre 1364).

    Date

    1364

    Cote

    PAT/85/1553 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Importation et exportation.
    • Exemption par Charles V des droits d'importation sur...
  28. Résultat n°28

    Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois et habitants de Lille pour l'achat de vins et de vivres en France (28 décembre 1340).

    Date

    1340

    Cote

    PAT/81/1479 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Sauf-conduits.
    • Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois...
  29. Résultat n°29
    Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).

    2 lots 5 medias

    Confirmation des privilèges de Lille par Charles V (4 mars 1369).

    Date

    1369

    Cote

    PAT/2/15 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Confirmation des privilèges de Lille par Charles V...
  30. Résultat n°30

    Mandement royal pour le paiement des créances dues aux bourgeois de Lille malgré les lettres de répit (30 juin 1350).

    Date

    1350

    Cote

    PAT/30/645 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction échevinale. Généralités.
    • Mandement royal pour le paiement des créances dues...
  31. Résultat n°31

    Paris : Concession d'un assis sur les vins par le Dauphin (2 octobre 1356).

    Date

    1356

    Cote

    PAT/133/2440 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Assis et droits divers.
    • Impôts. Droits d'assis.
    • Paris : Concession d'un assis sur les vins par le Dauphin...
  32. Résultat n°32
    1372

    36 medias

    1372

    Date

    1372-1372

    Cote

    16102 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1372
  33. Résultat n°33

    Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption de droits de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (juin 1273).

    Date

    1273

    Cote

    PAT/120/2199 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption...
  34. Résultat n°34

    Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

    Date

    1366

    Cote

    PAT/17/363 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
  35. Résultat n°35

    Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et du Breuc, du cours d'eau de La Fallecque à Fives (mai 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/124/2275 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Moulins et Fontaines.
    • Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et...
  36. Résultat n°36

    Confirmation de cette donation par Robert, comte de Nevers (novembre 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/86/1596 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Confirmation de cette donation par Robert, comte de...
  37. Résultat n°37

    Renonciation par Marguerite, femme de Lambert d'Ougerlande, habitant à Thourout, a à tous droits sur la dîme de Gits, aliénée par son mari (15 avril 1274).

    Date

    1274

    Cote

    PAT/169/3762 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Clergé.
    • Clergé. Chapitre Saint-Pierre. Titres de propriétés...
    • Renonciation par Marguerite, femme de Lambert d'Ougerlande,...
  38. Résultat n°38

    Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem, et Jean de Courtrai, bourgeois de Lille, d'une part, et le Magistrat, de l'autre, au sujet des terres du Gars et du chemin allant du rivage du Wault au moulin de Canteleu, longeant le canal de La Bassée (octobre 1281).

    Date

    1281

    Cote

    PAT/120/2205 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem,...
  39. Résultat n°39
    Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).

    4 medias

    Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en cas de difficultés entre les échevinages de Lille, Gand, Bruges, Douai et Ypres (12 avril 1304).

    Date

    1304

    Cote

    PAT/2/3 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilèges généraux.
    • Réglement par Philippe, fils du comte de Flandre, en...
  40. Résultat n°40
    Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).

    2 medias

    Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/4/27 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège d'arsin.
    • Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de...