Période des comtes de Flandre (863-1405)

1

28 medias
1371

Date

1371-1371

Cote

16098 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1371
2
1352

Date

1352-1352

Cote

16057 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1352
3
Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

Date

1348

Cote

PAT/4/30 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège d'arsin.
- Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
4
1349

Date

1349-1349

Cote

16051 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1349
5
Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

Date

1314

Cote

PAT/7/80 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rapports avec le souverain.
- Relations avec les rois de France.
- Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
6
1340

Date

1340-1340

Cote

16032 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1340
7

95 medias
1402

Date

1402-1402

Cote

16141 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1402
8
Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

Date

1339

Cote

PAT/7/93 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Rapports avec le souverain.
- Relations avec les rois de France.
- Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
9
Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).

Date

1379

Cote

PAT/141/2619 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
- Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude,...
10
Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).

Date

1341

Cote

PAT/143/2671 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
- Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
11
Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).

Date

1341

Cote

PAT/55/1113 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Juridiction.
- Gouvernance.
- Gouvernance. Généralités et serment.
- Serment de respecter les franchises de Lille, prêté...
12
Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).

Date

1334

Cote

PAT/142/2632 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Impôts. Exemptions. Officiers.
- Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
13
Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).

Date

1397

Cote

PAT/141/2620 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
- Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne...
14
Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).

Date

1403

Cote

PAT/32/693 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Juridiction.
- Juridiction civile.
- Juridiction civile de l'Echevinage.
- Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le...
15
Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).

Date

1343

Cote

PAT/25/572 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Administration générale: offices.
- Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes,...
16

58 medias
1351

Date

1351-1351

Cote

16055 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1351
17

40 medias
1359

Date

1359-1359

Cote

16071 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1359
18
1340

Date

1340-1340

Cote

16031 (Cote)
- Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
- Ville de Lille
- Comptes de la ville
- Registres aux comptes, collection principale
- 1340
19

4 medias
Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

Date

1339

Cote

PAT/153/2843 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
- Finances. Droit de chaussée.
- Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
20
Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).

Date

1339

Cote

PAT/27/613 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Juridiction.
- Ordonnances générales.
- Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs...

Résultats de la recherche

1371

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

1352

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1349

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

1340

Date

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Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

1402

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1351

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

1359

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

1340

Date

Cote

Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).

Date

Cote