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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1371

    28 medias

    1371

    Date

    1371-1371

    Cote

    16098 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1371
  2. Résultat n°2

    1352

    Date

    1352-1352

    Cote

    16057 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1352
  3. Résultat n°3
    Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

    3 medias

    Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

    Date

    1348

    Cote

    PAT/4/30 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège d'arsin.
    • Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
  4. Résultat n°4

    1349

    Date

    1349-1349

    Cote

    16051 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1349
  5. Résultat n°5
    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    2 medias

    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    Date

    1314

    Cote

    PAT/7/80 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
  6. Résultat n°6
    1340

    48 medias

    1340

    Date

    1340-1340

    Cote

    16032 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1340
  7. Résultat n°7
    1402

    95 medias

    1402

    Date

    1402-1402

    Cote

    16141 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1402
  8. Résultat n°8

    Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/7/93 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
  9. Résultat n°9

    Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude, gouverneur de Lille, entre le Magistrat et l'Abbiette concernant la restriction à 80 muids pour deux ans la provision de vin exempte de droits destinée à ce couvent (5 décembre 1379).

    Date

    1379

    Cote

    PAT/141/2619 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
    • Accord passé devant Henri de Bevre, sr de Dixmude,...
  10. Résultat n°10

    Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et autres préposés à la garde du château de Lille de vendre du vin et des vivres au préjudice des droits de la ville (13 janvier 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/143/2671 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Droits d'Assis. Infractions.
    • Mandement royal défendant à Manuel le Jennevois et...
  11. Résultat n°11

    Serment de respecter les franchises de Lille, prêté par Pierre de La Palu, seigneur de Varembon, gouverneur des Bailliages de Lille, Douai et Amiens (15 octobre 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/55/1113 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Généralités et serment.
    • Serment de respecter les franchises de Lille, prêté...
  12. Résultat n°12

    Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de Lille concernant l'abus des exemptions du droit d'assis accordées aux officiers du roi (10 janvier 1334).

    Date

    1334

    Cote

    PAT/142/2632 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Exemptions. Officiers.
    • Mandement royal adressé au bailli et au châtelain de...
  13. Résultat n°13

    Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne à hôpital Comtesse pour quinze queues de vin par an, à condition de n'en pas faire commerce (13 juin 1397).

    Date

    1397

    Cote

    PAT/141/2620 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts indirects. Exemptions. Clergé.
    • Exemption de droit d'assis accordée par le duc de Bourgogne...
  14. Résultat n°14

    Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le Prévost, bourgeois de Lille, précédemment pendante devant le Conseil ducal (1er août 1403).

    Date

    1403

    Cote

    PAT/32/693 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction civile.
    • Juridiction civile de l'Echevinage.
    • Renvoi devant l'échevinage de l'instance Jacquot Le...
  15. Résultat n°15

    Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes, gouverneur du Bailliage de Lille, concernant les appaiseurs, avec transcription d'un mandement royal du 6 février 1337 (15 décembre 1343).

    Date

    1343

    Cote

    PAT/25/572 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale: offices.
    • Ordonnance d'Eustache de Ribémont, seigneur de Parpes,...
  16. Résultat n°16
    1351

    58 medias

    1351

    Date

    1351-1351

    Cote

    16055 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1351
  17. Résultat n°17
    1359

    40 medias

    1359

    Date

    1359-1359

    Cote

    16071 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1359
  18. Résultat n°18
    1340

    52 medias

    1340

    Date

    1340-1340

    Cote

    16031 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1340
  19. Résultat n°19
    Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

    4 medias

    Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le Magistrat sur le droit de chaussée (20 juin 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/153/2843 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de chaussée.
    • Déclaration du Chapitre au sujet de l'accord avec le...
  20. Résultat n°20

    Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs (4 juillet 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/27/613 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Ordonnances générales.
    • Ordonnance du roi de France sur les blasphémateurs...