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  1. Résultat n°1

    Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets de Flandre de l'exemption de tonlieu accordée aux habitants de Tournai (28 septembre 1523).

    Date

    1523

    Cote

    PAT/156/2877-PAT/156/2880 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
    • Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets...
  2. Résultat n°2

    Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
  3. Résultat n°3

    Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin, Arnould Miroul et J. de Mons lui rendant compte de leur mission auprès du Conseil Privé et du chanoine Vander Haer sur le renouvellement pendant six ans des droits affectés autrefois à la subvention de la fête de l'Epinette et annonçant l'arrivée prochaine à Lille du capitaine La Biche (3 mai 1588).

    Date

    1588

    Cote

    PAT/144/2728 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Affectation a la fête de l'Epinette.
    • Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin,...
  4. Résultat n°4

    Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

    Date

    1584

    Cote

    PAT/123/2252 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
  5. Résultat n°5

    Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/98/1813 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
  6. Résultat n°6

    1638

    Date

    1638-1638

    Cote

    981 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Etienne
    • 1638
  7. Résultat n°7

    1616

    Date

    1616-1616

    Cote

    2496 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Autres comptes
    • Recette d'autres impôts créés pour la maison des Jésuites
    • 1616
  8. Résultat n°8

    Contribution pour les logements des gens de guerre, 1638

    Date

    1638-1638

    Cote

    10772 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Logement des soldats
    • Contribution pour les logements des gens de guerre,...
  9. Résultat n°9

    Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/9/150 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
  10. Résultat n°10

    Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger caution de ceux qui bénéficient d'une pension alimentaire, à l'occasion de l'instance Robert du Bosquel contre Jean devis (9 août 1629).

    Date

    1629

    Cote

    PAT/30/672 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction échevinale. Généralités.
    • Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger...
  11. Résultat n°11

    Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas Albery, marchand anglais, réclamant le paiement de diverses obligations sur les Etats de Flandre provenant de la succession Pierre Siniart (21 décembre 1618).

    Date

    1618

    Cote

    PAT/61/1319 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Conseil Privé et Grand Conseil.
    • Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas...
  12. Résultat n°12

    Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/125/2313 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Cours d'eau. Entretien.
    • Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat...
  13. Résultat n°13

    1642

    Date

    1642-1642

    Cote

    985 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Etienne
    • 1642
  14. Résultat n°14

    Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

    Date

    1491

    Cote

    PAT/96/1734 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Achats.
    • Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte...
  15. Résultat n°15

    Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital Comtesse au sujet du droit d'assis sur les grains (16 mars 1615).

    Date

    1615

    Cote

    PAT/150/2832 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droits sur les grains.
    • Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital...
  16. Résultat n°16

    1624

    Date

    1624-1624

    Cote

    2991 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1624
  17. Résultat n°17

    Approbation par le Conseil privé de la résolution du Magistrat continuant à Piat Mouton, premier conseiller pensionnaire de la ville depuis 44 ans, ancien député près les Etats de Lille, sa charge de premier pensionnaire avec droit à pension, à sa robe, et aux immunités de cette charge, ainsi qu'à la moitié des gages de député des Etats (8 octobre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    PAT/25/601 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale: offices.
    • Approbation par le Conseil privé de la résolution du...
  18. Résultat n°18

    Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation de la Ville à l'aide de 40.000 fl. accordée par les Etats de la Châtellenie pour ]a prise d'Ostende (4 mars 1602).

    Date

    1602

    Cote

    PAT/147/2782 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénations de rentes.
    • Finances. Aliénations de rentes.
    • Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation...
  19. Résultat n°19

    Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/99/1868 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Acquisitions.
    • Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame...
  20. Résultat n°20

    Apostille du Magistrat, sur requête présentée par Claude et Louis Cartier, Louis Abrassart et Marie Delerüe, concernant les terrains de l'Hôtel de Beaurepaire devant le grand portail de l'église Saint-Etienne, s'étendant jusqu'aux remparts et devant être affectés à de nouvelles rues (21 mars 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/93/1695 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Voirie.
    • Agrandissement de la Ville. Plan et Voirie.
    • Apostille du Magistrat, sur requête présentée par Claude...
  21. Résultat n°21

    1634

    Date

    1634-1634

    Cote

    4251 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des places
    • 1634
  22. Résultat n°22

    1651

    Date

    1651-1651

    Cote

    10654 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les...
    • 1651
  23. Résultat n°23
    1660-1661

    20 medias

    1660-1661

    Date

    1660-1661

    Cote

    10400 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Vente de maison
    • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
    • 1660-1661
  24. Résultat n°24

    Autorisation donnée par l'Archiduc au Magistrat de modifier les nouvelles fortifications (29 avril 1619).

    Date

    1619

    Cote

    PAT/93/1703 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Voirie.
    • Agrandissement de la Ville. Plan et Voirie.
    • Autorisation donnée par l'Archiduc au Magistrat de...
  25. Résultat n°25

    1627

    Date

    1627-1627

    Cote

    2992 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1627
  26. Résultat n°26

    1660

    Date

    1660-1660

    Cote

    2865 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Bières
    • Comptes ou pièces comptables des 10 patars
    • 1660
  27. Résultat n°27
    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    2 medias

    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/5/59 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de...
  28. Résultat n°28

    Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/99/1870 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Acquisitions.
    • Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite...
  29. Résultat n°29

    Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1790 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu,...
  30. Résultat n°30

    1658

    Date

    1658-1658

    Cote

    2191 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de recette de deux vingtièmes
    • 1658
  31. Résultat n°31
    1648

    443 medias

    1648

    Date

    1648-1648

    Cote

    16384 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1648
  32. Résultat n°32
    1571

    230 medias

    1571

    Date

    1571-1571

    Cote

    16305 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1571
  33. Résultat n°33

    Cédule du Conseil Privé annulant les patentes délivrées à l'Echevinage de Lille, pour empêcher les brasseurs de Menin de vendre leur bière un prix plus élevé que celui de la ville de Lille, en attendant l'issue du procès pendant (19 octobre 1534).

    Date

    1534

    Cote

    PAT/87/1627 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Cédule du Conseil Privé annulant les patentes délivrées...
  34. Résultat n°34

    Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1774 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault,...
  35. Résultat n°35
    1616

    111 medias

    1616

    Date

    1616-1616

    Cote

    16744 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes des ouvrages
    • 1616
  36. Résultat n°36

    Vente devant François Cordonnier, bailli de la seigneurie de Bondues au nom d'Alexandre, duc de Bournovillei, faite par Marguerite Trachet (3 mai 1616).

    Date

    1616

    Cote

    PAT/47/1022 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Echevinages divers.
    • Echevinages divers.
    • Vente devant François Cordonnier, bailli de la seigneurie...
  37. Résultat n°37

    Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville de l'ancien Hôtel de la Salle dont ]a dénomination sera transférée à la résidence du souverain édifiée au Rihour, suivi d'une attestation du 1er juin 1537 sur les droits d'exemption dont jouissent les officiers de ce service (janvier 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/106/1970 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Titres de propriété. Salle de Lille.
    • Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville...
  38. Résultat n°38
    1663

    451 medias

    1663

    Date

    1663-1663

    Cote

    16399 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1663
  39. Résultat n°39
    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    3 medias

    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    Date

    1557

    Cote

    PAT/9/132 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Serment par les députés de la châtellenie de Lille...
  40. Résultat n°40

    1594

    Date

    1594-1594

    Cote

    917 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Comptes de passages
    • 1594