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  1. Résultat n°1

    Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets de Flandre de l'exemption de tonlieu accordée aux habitants de Tournai (28 septembre 1523).

    Date

    1523

    Cote

    PAT/156/2877-PAT/156/2880 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droit de tonlieu dans la Châtellenie et a...
    • Cédule du Conseil Privé portant extension aux sujets...
  2. Résultat n°2

    Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
  3. Résultat n°3

    Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin, Arnould Miroul et J. de Mons lui rendant compte de leur mission auprès du Conseil Privé et du chanoine Vander Haer sur le renouvellement pendant six ans des droits affectés autrefois à la subvention de la fête de l'Epinette et annonçant l'arrivée prochaine à Lille du capitaine La Biche (3 mai 1588).

    Date

    1588

    Cote

    PAT/144/2728 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Impôts. Affectation a la fête de l'Epinette.
    • Lettre adressée au Magistrat de Lille par Jean de Frelin,...
  4. Résultat n°4

    Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

    Date

    1584

    Cote

    PAT/123/2252 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
  5. Résultat n°5

    Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/98/1813 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
  6. Résultat n°6

    1638

    Date

    1638-1638

    Cote

    981 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Etienne
    • 1638
  7. Résultat n°7

    1616

    Date

    1616-1616

    Cote

    2496 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Autres comptes
    • Recette d'autres impôts créés pour la maison des Jésuites
    • 1616
  8. Résultat n°8

    Contribution pour les logements des gens de guerre, 1638

    Date

    1638-1638

    Cote

    10772 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Logement des soldats
    • Contribution pour les logements des gens de guerre,...
  9. Résultat n°9

    Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/9/150 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
  10. Résultat n°10

    Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger caution de ceux qui bénéficient d'une pension alimentaire, à l'occasion de l'instance Robert du Bosquel contre Jean devis (9 août 1629).

    Date

    1629

    Cote

    PAT/30/672 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction échevinale. Généralités.
    • Lettre à cachet portant que le Magistrat peut exiger...
  11. Résultat n°11

    Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas Albery, marchand anglais, réclamant le paiement de diverses obligations sur les Etats de Flandre provenant de la succession Pierre Siniart (21 décembre 1618).

    Date

    1618

    Cote

    PAT/61/1319 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Conseil Privé et Grand Conseil.
    • Dictum du Conseil Privé rejetant la requête de Thomas...
  12. Résultat n°12

    Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/125/2313 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Cours d'eau. Entretien.
    • Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat...
  13. Résultat n°13

    1642

    Date

    1642-1642

    Cote

    985 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Etienne
    • 1642
  14. Résultat n°14

    Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

    Date

    1491

    Cote

    PAT/96/1734 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Achats.
    • Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte...
  15. Résultat n°15

    Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital Comtesse au sujet du droit d'assis sur les grains (16 mars 1615).

    Date

    1615

    Cote

    PAT/150/2832 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droits sur les grains.
    • Sentence de l'Echevinage contre les fermiers de l'Hôpital...
  16. Résultat n°16

    1624

    Date

    1624-1624

    Cote

    2991 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1624
  17. Résultat n°17

    Approbation par le Conseil privé de la résolution du Magistrat continuant à Piat Mouton, premier conseiller pensionnaire de la ville depuis 44 ans, ancien député près les Etats de Lille, sa charge de premier pensionnaire avec droit à pension, à sa robe, et aux immunités de cette charge, ainsi qu'à la moitié des gages de député des Etats (8 octobre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    PAT/25/601 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale: offices.
    • Approbation par le Conseil privé de la résolution du...
  18. Résultat n°18

    Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation de la Ville à l'aide de 40.000 fl. accordée par les Etats de la Châtellenie pour ]a prise d'Ostende (4 mars 1602).

    Date

    1602

    Cote

    PAT/147/2782 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénations de rentes.
    • Finances. Aliénations de rentes.
    • Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation...
  19. Résultat n°19

    Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/99/1868 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Acquisitions.
    • Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame...
  20. Résultat n°20

    Apostille du Magistrat, sur requête présentée par Claude et Louis Cartier, Louis Abrassart et Marie Delerüe, concernant les terrains de l'Hôtel de Beaurepaire devant le grand portail de l'église Saint-Etienne, s'étendant jusqu'aux remparts et devant être affectés à de nouvelles rues (21 mars 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/93/1695 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Voirie.
    • Agrandissement de la Ville. Plan et Voirie.
    • Apostille du Magistrat, sur requête présentée par Claude...
  21. Résultat n°21

    1634

    Date

    1634-1634

    Cote

    4251 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des places
    • 1634
  22. Résultat n°22

    1651

    Date

    1651-1651

    Cote

    10654 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les...
    • 1651
  23. Résultat n°23
    1660-1661

    20 medias

    1660-1661

    Date

    1660-1661

    Cote

    10400 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Vente de maison
    • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
    • 1660-1661
  24. Résultat n°24

    Autorisation donnée par l'Archiduc au Magistrat de modifier les nouvelles fortifications (29 avril 1619).

    Date

    1619

    Cote

    PAT/93/1703 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Voirie.
    • Agrandissement de la Ville. Plan et Voirie.
    • Autorisation donnée par l'Archiduc au Magistrat de...
  25. Résultat n°25

    1627

    Date

    1627-1627

    Cote

    2992 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1627
  26. Résultat n°26

    1660

    Date

    1660-1660

    Cote

    2865 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Bières
    • Comptes ou pièces comptables des 10 patars
    • 1660
  27. Résultat n°27
    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    2 medias

    Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/5/59 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Privilèges.
    • Privilège de non-confiscation.
    • Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de...
  28. Résultat n°28

    Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/99/1870 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Acquisitions.
    • Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite...
  29. Résultat n°29

    Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1790 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu,...
  30. Résultat n°30

    1658

    Date

    1658-1658

    Cote

    2191 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de recette de deux vingtièmes
    • 1658
  31. Résultat n°31
    1648

    443 medias

    1648

    Date

    1648-1648

    Cote

    16384 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1648
  32. Résultat n°32
    1571

    230 medias

    1571

    Date

    1571-1571

    Cote

    16305 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1571
  33. Résultat n°33

    Cédule du Conseil Privé annulant les patentes délivrées à l'Echevinage de Lille, pour empêcher les brasseurs de Menin de vendre leur bière un prix plus élevé que celui de la ville de Lille, en attendant l'issue du procès pendant (19 octobre 1534).

    Date

    1534

    Cote

    PAT/87/1627 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Brasserie.
    • Cédule du Conseil Privé annulant les patentes délivrées...
  34. Résultat n°34

    Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1774 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault,...
  35. Résultat n°35
    1616

    111 medias

    1616

    Date

    1616-1616

    Cote

    16744 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes des ouvrages
    • 1616
  36. Résultat n°36

    Vente devant François Cordonnier, bailli de la seigneurie de Bondues au nom d'Alexandre, duc de Bournovillei, faite par Marguerite Trachet (3 mai 1616).

    Date

    1616

    Cote

    PAT/47/1022 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Echevinages divers.
    • Echevinages divers.
    • Vente devant François Cordonnier, bailli de la seigneurie...
  37. Résultat n°37

    Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville de l'ancien Hôtel de la Salle dont ]a dénomination sera transférée à la résidence du souverain édifiée au Rihour, suivi d'une attestation du 1er juin 1537 sur les droits d'exemption dont jouissent les officiers de ce service (janvier 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/106/1970 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Titres de propriété. Salle de Lille.
    • Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville...
  38. Résultat n°38
    1663

    451 medias

    1663

    Date

    1663-1663

    Cote

    16399 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1663
  39. Résultat n°39
    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    3 medias

    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    Date

    1557

    Cote

    PAT/9/132 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Serment par les députés de la châtellenie de Lille...
  40. Résultat n°40

    1594

    Date

    1594-1594

    Cote

    917 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Comptes de passages
    • 1594
  41. Résultat n°41

    Injonction du Conseil des finances à la Chambre des comptes pour ne pas allouer de nouvelles dépenses sur les comptes du plat pays malgré la requête de l'échevinage de Lille sollicitant le paiement des jurisconsultes qui se sont occupés des affaires de la Châtellenie (6 avril 1604).

    Date

    1604

    Cote

    PAT/24/568 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale.
    • Injonction du Conseil des finances à la Chambre des...
  42. Résultat n°42
    1520

    163 medias

    1520

    Date

    1520-1520

    Cote

    16255 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1520
  43. Résultat n°43

    Vente de rente par Jossine Martin veuve de Jean Reubin et en premières noces d'Hubert Maillé, au profit de Marie Quepe (1er juin 1615).

    Date

    1615

    Cote

    PAT/36/811-PAT/36/812 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Juridiction gracieuse de l'Echevinage.
    • Vente de rente par Jossine Martin veuve de Jean Reubin...
  44. Résultat n°44
    1564

    235 medias

    1564

    Date

    1564-1564

    Cote

    16298 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1564
  45. Résultat n°45

    Acte de vente (13 mai 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1773 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Acte de vente (13 mai 1605).
  46. Résultat n°46

    Accord entre le Magistrat et le Chapitre concernant l'obligation pour les bouchers d'acheter le bétail aux lieux et heures fixés par le règlement, l'apposition du sceau capitulaire sur les biens des chanoines et chapelains décédés, la déclaration des brasseurs livrant de la bière à d'autres qu'aux suppôts du Chapitre (26 juin 1480).

    Date

    1480

    Cote

    PAT/42/934 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction de Saint-Pierre.
    • Juridiction de Saint-Pierre. Généralités.
    • Accord entre le Magistrat et le Chapitre concernant...
  47. Résultat n°47

    Vente de rente devant Philippe de Rubempré, comte de Vertain, gouverneur de Lille, en présence des auditeurs Martin de Blye et Nicolas Noiret par Jacques Notte et Françoise Peuteman, sa femme, au profit de François Di serin, bourgeois de Lille (7 juillet 1637).

    Date

    1637

    Cote

    PAT/57/1241-PAT/57/1243 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Juridiction gracieuse.
    • Vente de rente devant Philippe de Rubempré, comte de...
  48. Résultat n°48

    Mémoire sur l'appointement de divers procès avec l'Echevinage notamment au sujet de l'arrestation de Jérôme Dureau et des amendes encourues par les hôtes de la Collégiale.

    Date

    1493

    Cote

    PAT/42/935 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction de Saint-Pierre.
    • Juridiction de Saint-Pierre. Généralités.
    • Mémoire sur l'appointement de divers procès avec l'Echevinage...
  49. Résultat n°49

    Obligation par Guillaume Foucquier et Marie Le Thiery, sa femme, au profit de Nicolas et Jacques Jacops, Henri, Robert et Pierre Janssens, marchands à Lille, pour un prêt de 17.000 florins (7 juin 1657).

    Date

    1657

    Cote

    PAT/57/1251-PAT/57/1252 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Juridiction gracieuse.
    • Obligation par Guillaume Foucquier et Marie Le Thiery,...
  50. Résultat n°50

    Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de Jean Hovine, de Noël Cathiel et de Jacqueline Desrousseaux pour réfection des remparts du côté de la Porte de Courtrai (6 septembre 1614).

    Date

    1614

    Cote

    PAT/99/1905 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Acquisitions.
    • Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de...
  51. Résultat n°51

    1611

    Date

    1611-1611

    Cote

    2492 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Autres comptes
    • Recette d'autres impôts créés pour la maison des Jésuites
    • 1611
  52. Résultat n°52

    Lettre de Maximilien Vilain de Gand, évêque de Tournai, priant le Magistrat de payer à Martin Damelange la pension quotidienne de 5 sous qui lui a été assignée (20 septembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    PAT/166/3729 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Pièces comptables.
    • Lettre de Maximilien Vilain de Gand, évêque de Tournai,...
  53. Résultat n°53

    Continuation des droits affectés au rachat des rentes (14 février 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/136/2523-PAT/136/2524 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Assis et droits divers.
    • Impôts. Droits d'assis et Droits divers.
    • Continuation des droits affectés au rachat des rentes...
  54. Résultat n°54

    1625

    Date

    1625-1625

    Cote

    4243 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des places
    • 1625
  55. Résultat n°55

    Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

    Date

    1588

    Cote

    PAT/17/380 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
  56. Résultat n°56

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/153 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur...
  57. Résultat n°57

    Lettres en placard de l'archiduc Mathias fixant à trois et à quatre florins les frais de déplacement des officiers de la ville (30 août 1578).

    Date

    1578

    Cote

    PAT/25/597 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Administration générale: offices.
    • Lettres en placard de l'archiduc Mathias fixant à trois...
  58. Résultat n°58

    Comptes des nouveaux impôts

    Date

    1657-1657

    Cote

    2843 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Centième
    • Etats et pièces diverses non-classées concernant les...
    • Comptes des nouveaux impôts
  59. Résultat n°59

    Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal, sa femme (19 décembre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1799 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal,...
  60. Résultat n°60

    1667

    Date

    1667-1667

    Cote

    4281 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des places
    • 1667
  61. Résultat n°61

    Mandement sur l'application de la précédente ordonnance (7 octobre 1531).

    Date

    1531

    Cote

    PAT/27/615 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Ordonnances générales.
    • Mandement sur l'application de la précédente ordonnance...
  62. Résultat n°62
    Sentence du Grand Conseil sur le litige entre le Chapitre et l'Echevinage au sujet de la réparation des remparts depuis la Tour Buissart jusqu'au pilier de l'arche placée sur la Deûle près la Tour des clercs (7 janvier 1467).

    4 medias

    Sentence du Grand Conseil sur le litige entre le Chapitre et l'Echevinage au sujet de la réparation des remparts depuis la Tour Buissart jusqu'au pilier de l'arche placée sur la Deûle près la Tour des clercs (7 janvier 1467).

    Date

    1467

    Cote

    PAT/42/932 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction de Saint-Pierre.
    • Juridiction de Saint-Pierre. Généralités.
    • Sentence du Grand Conseil sur le litige entre le Chapitre...
  63. Résultat n°63

    Sentence interlocutoire du Conseil de Flandre concernant le litige des maîtres sayetteurs de Lille au sujet de l'exercice du droit de visite dans leur industrie (11 décembre 1666).

    Date

    1666

    Cote

    PAT/89/1657 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Sayetterie.
    • Sentence interlocutoire du Conseil de Flandre concernant...
  64. Résultat n°64

    Pieces d'un compte du longuet

    Date

    1660-1660

    Cote

    4062 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses d'administration
    • Autres comptes
    • Pieces d'un compte du longuet
  65. Résultat n°65

    Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions à la police de la navigation dressées contre l'abbaye de Loos, après production des titres du couvent (28 avril 1633).

    Date

    1633

    Cote

    PAT/123/2271 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions...
  66. Résultat n°66

    1633

    Date

    1633-1633

    Cote

    4250 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des places
    • 1633
  67. Résultat n°67

    Lettre de l'archiduchesse Isabelle au Magistrat sur sa participation à l'aide de 60.000 fl. votée par les Etats (25 septembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    PAT/132/2403 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aides.
    • Etats de la Châtellenie. Procès-verbaux et assiette...
    • Lettre de l'archiduchesse Isabelle au Magistrat sur...
  68. Résultat n°68

    1646

    Date

    1646-1646

    Cote

    3010 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1646
  69. Résultat n°69
    1631

    444 medias

    1631

    Date

    1631-1631

    Cote

    16367 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Comptes de la ville
    • Registres aux comptes, collection principale
    • 1631
  70. Résultat n°70

    1639

    Date

    1639-1639

    Cote

    3003 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Grains
    • Comptes dits des Walles
    • 1639
  71. Résultat n°71

    1661

    Date

    1661-1661

    Cote

    10662 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les...
    • 1661
  72. Résultat n°72

    1666

    Date

    1666-1666

    Cote

    1043 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Etienne
    • 1666
  73. Résultat n°73
    1623-1626

    298 medias

    1623-1626

    Date

    1623-1626

    Cote

    726 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Voirie, demandes d'autorisations d'urbanisme
    • Registre aux visitations de maisons
    • 1623-1626

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  74. Résultat n°74

    Vente de rente par Marguerite Le Martin, veuve de Jean-Baptiste de Villers-au-Tertre, seigneur de Cambrin, au nom de ses enfants, représentée par Nicolas Dujardin, chantre et chanoine de Saint-Pierre, au profit d'Agnès Pauwels, demeurant à Gand (28 juillet 1651).

    Date

    1651

    Cote

    PAT/36/826 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Juridiction gracieuse.
    • Juridiction gracieuse de l'Echevinage.
    • Vente de rente par Marguerite Le Martin, veuve de Jean-Baptiste...
  75. Résultat n°75

    1628

    Date

    1628-1628

    Cote

    2507 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Autres comptes
    • Recette d'autres impôts créés pour la maison des Jésuites
    • 1628
  76. Résultat n°76

    Protestation du Magistrat contre l'arrestation de Pierre d'Assonville, manant de Lille, opérée par Mathieu Baert, prévôt de Mardyck et Henri de Tenremonde, lieutenant de la Gouvernance (16 septembre 1456).

    Date

    1456

    Cote

    PAT/56/1151 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Gouvernance.
    • Gouvernance. Juridiction.
    • Protestation du Magistrat contre l'arrestation de Pierre...
  77. Résultat n°77

    Sentence de l'Echevinage au profit des collecteurs du droit d'assis sur les grains contre le prince de Ligne au sujet de la vente des grains (24 juillet 1606).

    Date

    1606

    Cote

    PAT/150/2828 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Finances. Droits sur les grains.
    • Sentence de l'Echevinage au profit des collecteurs...
  78. Résultat n°78

    Copies de comptes de droits sur les draps

    Date

    1656-1656

    Cote

    3900 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité
    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Toiles
    • Droits sur les draps
    • Copies de comptes de droits sur les draps
  79. Résultat n°79

    Dictum du Conseil Privé renvoyant devant l'Eche-vinage l'instance Gaspard Dujardin, s'il s'agit de rescission de contrat, et devant la juridiction où l'hypothèque a été prise s'il s'agit d'une procédure en hypothèque (11 mars 1619).

    Date

    1619

    Cote

    PAT/61/1320 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Juridiction.
    • Conseil Privé et Grand Conseil.
    • Dictum du Conseil Privé renvoyant devant l'Eche-vinage...
  80. Résultat n°80

    Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/98/1788 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Domaine communal.
    • Achats.
    • Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
    • Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).