Période des rois de France (1667-1792)

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).	Cote PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)	Date 1605	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
Résultat n°2		1683	Cote 10683 (Cote)	Date 1683-1683	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Dépenses Dépenses courantes Dépenses militaires Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les... 1683
Résultat n°3		1788	Cote 1999 (Cote)	Date 1788-1788	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Dépenses Taxes perçues au nom du roi Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle) Paroisse Saint-Maurice 1788
Résultat n°4		1727-1728	Cote 3544 (Cote)	Date 1727-1728	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Poissons Compte du controleur du minck 1727-1728
Résultat n°5		1694	Cote 4318 (Cote)	Date 1694-1694	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Poissons Comptes du poisson salé 1694
Résultat n°6		1722-1728	Cote 3143 (Cote)	Date 1722-1728	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Patrimoine Rentes, loyers, fermage Registre aux baux des fermes 1722-1728
Résultat n°7		1775-1776	Cote 3593 (Cote)	Date 1775-1776	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Poissons Compte du controleur du minck 1775-1776
Résultat n°8		Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).	Cote PAT/123/2252 (Cote)	Date 1584	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
Résultat n°9		Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).	Cote PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)	Date 1696	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Etats de la châtellenie. Impôts et finances. Aliénation d'offices. Finances. Aliénations d'offices. Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
Résultat n°10		Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).	Cote PAT/14/336 (Cote)	Date 1667	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rapports avec le souverain. Service d'Ost et service des armées. Service des armées. Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
Résultat n°11		Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).	Cote PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)	Date 1696	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Etats de la châtellenie. Impôts et finances. Aliénation d'offices. Finances. Aliénations d'offices. Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
Résultat n°12	60 medias	1784-1785	Cote 10506 (Cote)	Date 1784-1785	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Vente de maison Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons... 1784-1785
Résultat n°13		1768	Cote 2332 (Cote)	Date 1768-1768	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Impôts directs, capitation Capitation. Rôle et états 1768
Résultat n°14		1725-1726	Cote 3968 (Cote)	Date 1725-1726	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Toiles Compte de la sayetterie 1725-1726
Résultat n°15		1786	Cote 4148 (Cote)	Date 1786-1786	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Compte du petit assis du scel 1786
Résultat n°16		1762-1765	Cote 214 (Cote)	Date 1762-1765	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document correspondance
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Etats de Lille Correspondance Registre aux lettres écrites par les Etats de Lille 1762-1765
Résultat n°17		1783	Cote 4145 (Cote)	Date 1783-1783	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Recettes Octrois Compte du petit assis du scel 1783
Résultat n°18		Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).	Cote PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)	Date 1696	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Etats de la châtellenie. Impôts et finances. Aliénation d'offices. Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696). Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
Résultat n°19		1763	Cote 10736 (Cote)	Date 1763-1763	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité Ville de Lille Dépenses Dépenses courantes Dépenses militaires Compte de la milice et des soldats provinciaux. 1763
Résultat n°20		Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille et de Tournesis et autres pays conquis en Flandre et cédés par le traité d'Aix-la-Chapelle jouiront de la liberté de transit accordée par l'édit de septembre 1664 et par les arrêts du Conseil des 26 juillet et 5 août 1669 (24 février 1674).	Cote PAT/79/1457-PAT/79/1458 (Cote)	Date 1674	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
		Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Commerce. Généralités. Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille...

Résultats de la recherche

Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

1683

1788

1727-1728

1694

1722-1728

1775-1776

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).

Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).

1784-1785

1768

1725-1726

1786

1762-1765

1783

Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).

1763