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4 447 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).
Cote
PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)
 Date
1605
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
2

1683
Cote
10683 (Cote)
 Date
1683-1683
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Dépenses
  • Dépenses courantes
  • Dépenses militaires
  • Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les...
  • 1683
3

1788
Cote
1999 (Cote)
 Date
1788-1788
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Dépenses
  • Taxes perçues au nom du roi
  • Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
  • Paroisse Saint-Maurice
  • 1788
4

1727-1728
Cote
3544 (Cote)
 Date
1727-1728
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Poissons
  • Compte du controleur du minck
  • 1727-1728
5

1694
Cote
4318 (Cote)
 Date
1694-1694
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Poissons
  • Comptes du poisson salé
  • 1694
6

1722-1728
Cote
3143 (Cote)
 Date
1722-1728
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Patrimoine
  • Rentes, loyers, fermage
  • Registre aux baux des fermes
  • 1722-1728
7

1775-1776
Cote
3593 (Cote)
 Date
1775-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Poissons
  • Compte du controleur du minck
  • 1775-1776
8

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).
Cote
PAT/123/2252 (Cote)
 Date
1584
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
9

Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
10

Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).
Cote
PAT/14/336 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
11

Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).
Cote
PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices.
  • Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
12

1784-1785
Cote
10506 (Cote)
 Date
1784-1785
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Vente de maison
  • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
  • 1784-1785
13

1768
Cote
2332 (Cote)
 Date
1768-1768
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Impôts directs, capitation
  • Capitation. Rôle et états
  • 1768
14

1725-1726
Cote
3968 (Cote)
 Date
1725-1726
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Toiles
  • Compte de la sayetterie
  • 1725-1726
15

1786
Cote
4148 (Cote)
 Date
1786-1786
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Compte du petit assis du scel
  • 1786
16

1762-1765
Cote
214 (Cote)
 Date
1762-1765
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Etats de Lille
  • Correspondance
  • Registre aux lettres écrites par les Etats de Lille
  • 1762-1765
17

1783
Cote
4145 (Cote)
 Date
1783-1783
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Recettes
  • Octrois
  • Compte du petit assis du scel
  • 1783
18

Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).
Cote
PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)
 Date
1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
  • Aliénation d'offices.
  • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
  • Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
19

1763
Cote
10736 (Cote)
 Date
1763-1763
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

  • Ville de Lille
  • Dépenses
  • Dépenses courantes
  • Dépenses militaires
  • Compte de la milice et des soldats provinciaux.
  • 1763
20

Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille et de Tournesis et autres pays conquis en Flandre et cédés par le traité d'Aix-la-Chapelle jouiront de la liberté de transit accordée par l'édit de septembre 1664 et par les arrêts du Conseil des 26 juillet et 5 août 1669 (24 février 1674).
Cote
PAT/79/1457-PAT/79/1458 (Cote)
 Date
1674
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Commerce.
  • Généralités.
  • Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille...