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4 447 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

    Date

    1605

    Cote

    PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
  • 2

    1683

    Date

    1683-1683

    Cote

    10683 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Comptes de la recette des nouveaux impôts pour les...
    • 1683
  • 3

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    1999 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles des impositions (aide, dixième, contrôle)
    • Paroisse Saint-Maurice
    • 1788
  • 4

    1727-1728

    Date

    1727-1728

    Cote

    3544 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Poissons
    • Compte du controleur du minck
    • 1727-1728
  • 5

    1694

    Date

    1694-1694

    Cote

    4318 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Poissons
    • Comptes du poisson salé
    • 1694
  • 6

    1722-1728

    Date

    1722-1728

    Cote

    3143 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Patrimoine
    • Rentes, loyers, fermage
    • Registre aux baux des fermes
    • 1722-1728
  • 7

    1775-1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    3593 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Poissons
    • Compte du controleur du minck
    • 1775-1776
  • 8

    Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

    Date

    1584

    Cote

    PAT/123/2252 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rivières et canaux.
    • Deûle.
    • Deûle.
    • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
  • 9

    Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit de Philippe Lencher (9 juin 1696).

    Date

    1696

    Cote

    PAT/160/2937-PAT/160/2940 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices.
    • Offices d'haut-banq de la bourgeterie aliénés au profit...
  • 10

    Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).

    Date

    1667

    Cote

    PAT/14/336 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
  • 11

    Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de Roubaix (9 juin 1696).

    Date

    1696

    Cote

    PAT/160/3001-PAT/160/3005 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices.
    • Offices de brouteur et aide au poids pour Antoine de...
  • 12

    1784-1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    10506 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Vente de maison
    • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
    • 1784-1785
  • 13

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    2332 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Impôts directs, capitation
    • Capitation. Rôle et états
    • 1768
  • 14

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    3968 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Toiles
    • Compte de la sayetterie
    • 1725-1726
  • 15

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    4148 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Compte du petit assis du scel
    • 1786
  • 16

    1762-1765

    Date

    1762-1765

    Cote

    214 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Etats de Lille
    • Correspondance
    • Registre aux lettres écrites par les Etats de Lille
    • 1762-1765
  • 17

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    4145 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Compte du petit assis du scel
    • 1783
  • 18

    Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet 1696).

    Date

    1696

    Cote

    PAT/162/3322-PAT/162/3329 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
    • Offices de mesureur de grains à Ignace Leblan (4 juillet...
  • 19

    1763

    Date

    1763-1763

    Cote

    10736 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Dépenses courantes
    • Dépenses militaires
    • Compte de la milice et des soldats provinciaux.
    • 1763
  • 20

    Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille et de Tournesis et autres pays conquis en Flandre et cédés par le traité d'Aix-la-Chapelle jouiront de la liberté de transit accordée par l'édit de septembre 1664 et par les arrêts du Conseil des 26 juillet et 5 août 1669 (24 février 1674).

    Date

    1674

    Cote

    PAT/79/1457-PAT/79/1458 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Généralités.
    • Arrêt du Conseil d'Etat portant que les Etats de Lille...
  • 21

    1675

    Date

    1675-1675

    Cote

    1082 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-André
    • 1675
  • 22

    1703

    Date

    1703-1703

    Cote

    2733 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Bières
    • Comptes de 12 patars
    • 1703
  • 23

    1764

    Date

    1764-1764

    Cote

    1766 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de la collecte des vingtièmes pour l'abonnement...
    • Paroisse Saint-Pierre
    • 1764
  • 24

    1668-1669

    Date

    1668-1669

    Cote

    10416 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Vente de maison
    • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
    • 1668-1669
  • 25

    1767

    Date

    1767-1767

    Cote

    1387 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Sauveur
    • 1767
  • 26

    1762

    Date

    1762-1762

    Cote

    1343 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Sauveur
    • 1762
  • 27

    1765

    Date

    1765-1765

    Cote

    1768 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de la collecte des vingtièmes pour l'abonnement...
    • Paroisse Saint-André
    • 1765
  • 28

    1688

    Date

    1688-1688

    Cote

    1113 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-Maurice
    • 1688
  • 29

    Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne de la porte de Fives moyennant 600 1. au profit de Jean Laffitte (4 juillet 1696).

    Date

    1696

    Cote

    PAT/162/3220-PAT/162/3221 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénation d'offices.
    • Finances. Aliénations d'offices (4 juillet 1696).
    • Aliénation par le Magistrat de l'office de consigne...
  • 30

    1774

    Date

    1774-1774

    Cote

    2600 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Rentes
    • Registres aux rentes
    • 1774
  • 31

    1782-1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    3408 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Droits de chaussées
    • Comptes de la chaussée dit "la fin"
    • 1782-1783
  • 32

    1756

    Date

    1756-1756

    Cote

    1732 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de la collecte des vingtièmes pour l'abonnement...
    • Paroisse Saint-André
    • 1756
  • 33

    1681

    Date

    1681-1681

    Cote

    10441 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Vente de maison
    • Compte des 3 patars à la livre sur les ventes des maisons...
    • 1681
  • 34

    1707

    Date

    1707-1707

    Cote

    3118 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Rivières
    • Comptes de la collecte du "Wault"
    • 1707
  • 35

    1744

    Date

    1744-1744

    Cote

    1204 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Rôles et comptes de la collecte des vingtièmes pour...
    • Paroisse Saint-André
    • 1744
  • 36

    1711

    Date

    1711-1711

    Cote

    4055 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes du receveur des frais de quartiers
    • 1711
  • 37

    Paroisse Saint-André

    Date

    1722-1722

    Cote

    4034 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Recettes
    • Octrois
    • Frais de places ou quartiers
    • Comptes des collecteurs des frais de places ou quartiers
    • Paroisse Saint-André
  • 38

    1744

    Date

    1744-1744

    Cote

    1841 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de la collecte des vingtièmes pour l'abonnement...
    • Banlieue
    • 1744
  • 39

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    2173 (Cote)

    • Contexte : CC - Finances, impôts et comptabilité

    • Ville de Lille
    • Dépenses
    • Taxes perçues au nom du roi
    • Comptes de la recette des vingtièmes
    • 1716
  • 40

    Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation de la Ville à l'aide de 40.000 fl. accordée par les Etats de la Châtellenie pour ]a prise d'Ostende (4 mars 1602).

    Date

    1602

    Cote

    PAT/147/2782 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres

    • PAT - Pièces aux titres.
    • Etats de la châtellenie. Impôts et finances.
    • Aliénations de rentes.
    • Finances. Aliénations de rentes.
    • Autorisation d'aliéner des rentes pour la participation...