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Résultat n°1

Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets classés. Demande d'autorisation de mise en dépôt. Avis.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31153 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°70/6120 - Affaire Scotto Gérard. Autorisation d'ester.

Date

1970

Cote

1D/5/34246 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°69/3040 - Centre Hospitalier Régional de Lille. Maternité Henri Salengro. Extension. Equipement des locaux. Emprunt de 70.000 francs. Garantie financière de la Ville.

Date

1969-1969

Cote

1D/5/33625 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°66/6064 - Mise en état de viabilité des terrains de l'Office Public Municipal d'H.L.M. Cahier des charges. Appel d'offres.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31876 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°65/3111 - Centre départemental d'échanges internationaux du Nord. Subvention de fonctionnement.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31123 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°66/105 - Legs Crépin. Honoraires de Maître Delehelle. Réglement.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31547 (Cote)

Résultat n°7
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°71/8039 - Balayage mécanique. Intégration de 4 balayeuses-ramasseuses au patrimoine communal.

Date

1971

Cote

1D/5/34987 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°66/32 - Locations d'immeubles communaux. Homologation.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31474 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°67/32 - Grandes commissions. Désignation d'un nouveau membre.

Date

1967-1967

Cote

1D/5/32184 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°66/7007 - Lycée technique garçons Baggio. Travaux de couverture. Aménagements divers.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31958 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°70/6079 - Centre Hospitalier Régional. Aliénation des immeubles sis aux 27 et 29 rue Jean Jaurès à Lille. Avis.

Date

1970

Cote

1D/5/34205 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°69/6/1969 - Centre Hospitalier Régional. Saint-André. Elargissement de la rue Vrau. Cession d'une parcelle de terrain. Avis.

Date

1969-1969

Cote

1D/5/33415 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°66/40 - Autorisation d'ester contre Monsieur Billouet.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31482 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°68/7088 - Edifices cultuels. Temple protestant. Installation du chauffage travaux complémentaires. Participation du culte. Admission en recette.

Date

1968-1968

Cote

1D/5/33319 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°66/6120 - Déclassement d'une partie de l'ancienne rue du faubourg de Valenciennes.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31932 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°68/6/470 - Assurances automobiles des sapeurs-pompiers. Ristourne sur prime. Admission en recette.

Date

1968-1968

Cote

1D/5/32937 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°66/3087 - Ecole des parents et éducateurs de Lille et environs. Subvention.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31732 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°66/6045 - Signalisation. Achat et pose de matériaux plastiques. Entretien par peintures d'installations de signalisations lumineuses et non lumineuses. Marché.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31857 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°71/4096 - Ecole régionnale d'architecture de Lille. Subvention exceptionnelle de l'Etat pour assurer un enseignement d'initiation économique. Admission en recette. Crédit d'emploi. Convention.

Date

1971

Cote

1D/5/34647 (Cote)