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861 résultats

Résultats de la recherche

1
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

2
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

3
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

4

Délibération n°52 - Évictions de locataires. Indemnités.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13500 (Cote)

5

Délibération n°333 - Conservatoire de musique. Installation de persiennes mécaniques. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14186 (Cote)

6

Délibération n°329 - Éviction de locataires. 13 rue des Étaques.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/14183 (Cote)

7

Délibération n°842 - Rue Etienne Marcel. Mise en état de viabilité.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14903 (Cote)

8

Délibération n°338 - Lycée Fénelon. Livres classiques. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14189 (Cote)

9

Délibération n°91 - Ville de Lille. Compte d'administration. Exercice 1934.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14065 (Cote)

10

Délibération n°346 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, loi du 14 juillet 1905. Allocation complémentaire.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14197 (Cote)

11
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

12

Délibération n°497 - Repos hebdomadaire. Dérogation. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13656 (Cote)

13

Délibération n°792 - Opération de dénombrement de la population. Don à l'Orphelinat des polices de France et à la Société de secours mutuel de la police de Lille.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14313 (Cote)

14
Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/44 (Cote)

15

Délibération n°345 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14196 (Cote)

16

Délibération n°327 - Éviction de locataire. 4 rue du Curé Saint-Sauveur.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14181 (Cote)

17

Délibération n°36 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13488 (Cote)

18

Délibération n°353 - Conditions de travail des ouvriers. Modification du cahier des charges des adjudications de travaux.

Date

1926-1935

Cote

1D/5/14203 (Cote)

19

Délibération n°4509 - Établissement de Bains douches à Moulins-Lille. 9ème lot chauffage.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13516 (Cote)

20

Délibération n°841/1 - Réseau d'égouts d'eau pluviales. Construction d'un égout rue Philippe de Comines entre les rues de Fontenoy et de Douai.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14902 (Cote)

21

Délibération n°592 - Église Saint Etienne. Travaux divers. Participation du Culte.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14854 (Cote)

22

Délibération n°324 - Société de pêche des municipaux. Location d'un étang et achat de matériel. Subvention.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14179 (Cote)

23

Délibération n°21 - Centre régional de lutte contre le cancer. Conseil de direction. Délégations.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13430 (Cote)

24

Délibération n°173 - Hospices. Location. 95 rue Nationale et 15-17 rue du Vert Bois. Avis.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14135 (Cote)

25

Délibération n°112 - Liquidation de pension de Monsieur Dancoisne Henri, gardien de la paix.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14087 (Cote)

26
Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

1 media

Comité de patronage des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

Date

1936-1936

Cote

1D/6/136 (Cote)

27

Délibération n°765 - Cimetière de l'Est. Rétrocession de concession. Delsalle.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13719 (Cote)

28

Délibération n°96/1 - Vente d'une grille. Admission en recette.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14071 (Cote)

29

Délibération n°550 - Éviction de locataires. Indemnités.

Date

1935-1936

Cote

1D/5/14952 (Cote)

30

Délibération n°507 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13619 (Cote)

31

Délibération n°617 - Association syndicale des propriétaires de la rue Christophe Colomb. Subvention.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14875 (Cote)

32

Délibération n°580 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Couverture de la cour intérieure et construction de trois galeries. Lots 3 à 10. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13764 (Cote)

33

Délibération n°578 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. 10ème lot parquets sans joints. Adjudication.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13762 (Cote)

34

Délibération n°367 - Accident Lecupre. Admission en recette.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14215 (Cote)

35

Délibération n°693 - Liquidation de pension de Madame Plamont Marie, veuve de Monsieur Peltier Gaston, ancien préposé à l'octroi de Lille.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14279 (Cote)

36

Délibération n°191 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14148 (Cote)

37

Délibération n°714 - Ventes de matériel, de vieux métaux et de matériaux divers. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14300 (Cote)

38

Délibération n°468 - Annuité due par la Société de foire commerciale. Délais de paiement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13675 (Cote)

39
Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

1 media

Commission administrative de l'école des Beaux-arts.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/131 (Cote)

40

Délibération n°408 - Remise en état du réseau d'égouts de la Foire commerciale. Travaux imprévus.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14245 (Cote)

41

Délibération n°808 - Caisse de crédit municipal. Fondation Masurel. Comptes et budgets. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14327 (Cote)

42

Délibération n°432/1 - Transports municipaux. Achat d'une voiture. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13594 (Cote)

43

Délibération n°309 - Société des artistes lillois. Matériel. Subvention.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13562 (Cote)

44

Délibération n°708 - Service de la propreté publique. Secours exceptionnel. Monsieur Halluin Florent.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14294 (Cote)

45
Commission de sécurité.

1 media

Commission de sécurité.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/111 (Cote)

46

Délibération n°69 - Stations de pompage d'eau industrielle. Renforcement des installations électriques. Réception définitive.

Date

1934-1935

Cote

1D/5/13449 (Cote)

47

Délibération n°503 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13660 (Cote)

48

Délibération n°152 - Écoles professionnelles. Assurance du personnel et des élèves.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14117 (Cote)

49

Délibération n°533 - Accident Maret. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14941 (Cote)

50

Délibération n°492/1 - Fonds municipal de chômage. Reversement de subventions. Crédit.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13653 (Cote)

51

Délibération n°115 - Allocation annuelle et renouvelable. Services municipaux. Monsieur Trinel Henri.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14090 (Cote)

52

Délibération n°325 - Société des artistes Lillois. Reconnaissance d'utilité publique. Avis.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14180 (Cote)

53

Délibération n°623 - Construction d'un égout pour desservir la Cité hospitalière entre le chemin de l'Espinette et la place Antoine Tacq. Réception définitive.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14879 (Cote)

54

Délibération n°851 - Halles Centrales. Augmentation du nombre de crochets. Suppression d'étaux. Nouvel aménagement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14912 (Cote)

55

Délibération n°84 - Caisse de crédit municipal. Fondation Masurel. Comptes et budgets.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14059 (Cote)

56

Délibération n°548 - Éviction de locataire. Rue Gustave Delory. Indemnité.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14950 (Cote)

57

Délibération n°39 - Accident Dewandel. Règlement.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13491 (Cote)

58

Délibération n°344 - Cité hospitalière. Construction de l'hôpital et des services généraux. Participation financière de la Ville.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/14195 (Cote)

59

Délibération n°554 - Honoraires de Maître Fauchille. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14955 (Cote)

60

Délibération n°386 - Hôtel de Ville. Aile du Beffroi et Beffroi. 1er lot exécution du gros-œuvre. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14228 (Cote)

61

Délibération n°342 - Hospices. Location à Saint-André. Avis.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14193 (Cote)

62
Comité de patronage et de surveillance des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

1 media

Comité de patronage et de surveillance des élèves et anciens élèves en résidence ou de passage à Paris de l'école des Beaux-arts.

Date

1931-1934

Cote

1D/6/85 (Cote)

63

Délibération n°296 - Liquidation de pension. Veuve Jean Rogé.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13549 (Cote)

64

Délibération n°300 - Allocation annuelle et renouvelable. Services municipaux. Augustin Lemaire.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13553 (Cote)

65

Délibération n°553 - Honoraires de Maître Crussaire. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14954 (Cote)

66

Délibération n°247 - Sapeurs-pompiers. Caserne Malus. Electrification. Réception définitive.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13463 (Cote)

67

Délibération n°666 - Dommages de guerre. Sommes touchées sur titre de créance. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14253 (Cote)

68

Délibération n°129 - Sapeurs-pompiers. Caserne Bouvines. Aménagement d'une cave collective.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14100 (Cote)

69

Délibération n°356 - Affermages des terrains militaires en 1935. Admission en recette.

Date

1935-1937

Cote

1D/5/14206 (Cote)

70

Délibération n°656 - Hospices. Arrentement. Rue Saint André. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13755 (Cote)

71

Délibération n°269 - Suppression des canaux des ponts de Weppes, de la Monnaie, du Cirque. Troisième lot. Décompte et réception définitive.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13524 (Cote)

72

Délibération n°711 - Accident Vauderperre. Règlement.

Date

1936-1939

Cote

1D/5/14297 (Cote)

73

Délibération n°635 - Écoles municipales. Adjudication des livres et fournitures classiques. Année 1937. Cahier des charges.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13733 (Cote)

74

Délibération n°229 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg des Postes. 9ème lot plomberie, eau, gaz, appareils sanitaires. Adjudication.

Date

1935-1936

Cote

1D/5/14175 (Cote)

75

Délibération n°106 - Liquidation de pension de Monsieur Hallez Paul, professeur à l'école des Beaux-arts à Lille.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14081 (Cote)

76

Délibération n°782 - Aéroport de Marcq-en-Barœul. Participation de la Ville.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14307 (Cote)

77

Délibération n°613 - Lotissement d'un terrain. Rue de Lannoy. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14871 (Cote)

78

Délibération n°552 - Legs Poullier. Refus.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14953 (Cote)

79

Délibération n°431 - Services municipaux. Machine à calculer "millionnaire". Redevance d'entretien.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13591 (Cote)

80

Délibération n°607 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14866 (Cote)