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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre aux baux

    Date

    1676-1764

    Cote

    10521 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1696-1714

    Date

    1696-1714

    Cote

    619 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1696-1714

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    Registre aux terrains achetés par la ville et hors d'icelle

    Date

    1754-1757

    Cote

    10520 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux terrains achetés par la ville et hors...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1667-1702

    Date

    1667-1702

    Cote

    617 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1667-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1714-1777

    Date

    1714-1777

    Cote

    620 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1714-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1702-1772

    Date

    1702-1772

    Cote

    618 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1702-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Date

    1618-1621

    Cote

    11054 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1621-1667

    Date

    1621-1667

    Cote

    616 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1621-1667

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1606-1621

    Date

    1606-1621

    Cote

    615 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1606-1621

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1778-1791

    Date

    1778-1791

    Cote

    621 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1778-1791

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    Registre aux baux

    Date

    1764-1793

    Cote

    10522 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)