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  1. Résultat n°1

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6

    1733-1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    15955 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1733-1735

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    15963 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1750-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    1700-1705

    Date

    1700-1705

    Cote

    15938 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1700-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9

    1723-1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    15950 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1723-1724.

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    15951 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1725-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1744

    Date

    1744-1744

    Cote

    15960 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15943 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    15972 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1765-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14

    1767-1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    15973 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1714-1715

    Date

    1714-1715

    Cote

    15941 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1714-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    1760

    Date

    1760-1760

    Cote

    15968 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1760

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17

    1718

    Date

    1718-1718

    Cote

    15945 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1718

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    15949 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1721-1722

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    1758-1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    15967 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1758-1759

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1754

    Date

    1754-1754

    Cote

    15965 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)