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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).
Cote
PAT/14/336 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
2

Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).
Cote
PAT/9/150 (Cote)
 Date
1592
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
3

Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).
Cote
PAT/7/80 (Cote)
 Date
1314
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
4
Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

3 medias

Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).
Cote
PAT/9/132 (Cote)
 Date
1557
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Serment par les députés de la châtellenie de Lille...
5

Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).
Cote
PAT/7/93 (Cote)
 Date
1339
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
6

Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).
Cote
PAT/9/153 (Cote)
 Date
1597
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur...
7

Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (20 décembre 1336).
Cote
PAT/7/89 (Cote)
 Date
1336
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
8

Correspondance, adressée aux Etats de Lille par le marquis de Caracena, gouverneur des Pays-Bas, Louis de Bourbon, prince de Condé et Philippe IV pour le service des troupes commandées par le prince de Condé, le comte d'Annappes, le sr de « Gavelanes », don Rodrigo Godines, don Jean de Toledo, Clement. Braquy, du Maigny, Beauvais, Charles Le Mettre, Christophal Reims, Bassecourt, Sanchez et Mor-dach concernant la prise de possession du gouvernement des Pays-Bas par le marquis de Caracena (6 mars 1659), les subsides réclamés aux Etats, le maintien d'un corps d'armée pour la sécurité de la région de Lille, les dommages de guerre causés dans la châtellenie de Lille par les troupes du duc de Lorraine (6 mars 1659-18 octobre 1663).
Cote
PAT/13/312-PAT/13/333 (Cote)
 Date
1659
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Correspondance, adressée aux Etats de Lille par le...
9

Placard de l'archiduc portant interdiction aux gens de guerre de piller et rançonner sur le territoire de la châtellenie (25 juin 1489).
Cote
PAT/11/196 (Cote)
 Date
1489
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Placard de l'archiduc portant interdiction aux gens...
10

Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant le procès de la ville de Lille sur le chauffage de la garnison (8 novembre 1670).
Cote
PAT/14/347 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant...
11

Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant l'échevinage de son concours lors de la récente tentative de trahison et lui annonçant que quatre délégués de la ville seront adjoints aux commissaires royaux pour assurer les mesures de sécurité (3 juin 1341).
Cote
PAT/9/140 (Cote)
 Date
1341
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant...
12

Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication à Lille des lettres-patentes y insérées de Charles VI du 23 juillet 1420 et de Philippe le Bon du 29 juillet 1420 relatives à la guerre anglaise (28 octobre 1420).
Cote
PAT/8/120 (Cote)
 Date
1420
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
  • Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication...
13

Lettres closes de Charles-Quint demandant à l'échevinage le prêt de pièces d'artillerie pour le voyage d'Espagne (2 avril 1516).
Cote
PAT/11/197 (Cote)
 Date
1516
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres closes de Charles-Quint demandant à l'échevinage...
14
Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).

4 medias

Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).
Cote
PAT/7/73 (Cote)
 Date
1297
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de...
15
Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).

3 medias

Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).
Cote
PAT/7/72 (Cote)
 Date
1297
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville...
16

Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille à condition de défendre cette ville (20 août 1342).
Cote
PAT/10/173 (Cote)
 Date
1342
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille...
17

Mandements ducaux concernant le départ des gens de guerre séjournant dans la châtellenie (23 février 1416).
Cote
PAT/11/188 (Cote)
 Date
1416
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Mandements ducaux concernant le départ des gens de...
18

Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du service d'ost (7 juin 1422).
Cote
PAT/10/182 (Cote)
 Date
1422
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du...
19

Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (3 février 1337).
Cote
PAT/7/90 (Cote)
 Date
1337
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
20

Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (16 novembre 1418).
Cote
PAT/10/178 (Cote)
 Date
1418
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés...
21

Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller d'Etat, chargé de la levée des subsistances militaires à Lille (28 septembre 1667).
Cote
PAT/14/335 (Cote)
 Date
1667
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller...
22

Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert et Isabelle (5 février 1600).
Cote
PAT/9/162 (Cote)
 Date
1600
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert et...
23

Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).
Cote
PAT/9/151 (Cote)
 Date
1595
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc...
24

Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant de ne plus se refuser à célébrer une fête de joie pour la conclusion du traité de paix avec l'Angleterre, sauf au Conseil des finances à examiner si les frais de ces réjouissances incombent à la ville ou au souverain (12 février 1631).
Cote
PAT/9/164 (Cote)
 Date
1631
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant...
25

Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).
Cote
PAT/9/134 (Cote)
 Date
1558
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie...
26

Serment prêté au nom du roi par Louis, comte d'Evreux, son lieutenant en Flandre, pour le respect des privilèges de Lille (3 juillet 1318).
Cote
PAT/7/82 (Cote)
 Date
1318
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Serment prêté au nom du roi par Louis, comte d'Evreux,...
27

Déclaration du comte de Flandre et des procureurs des villes au sujet du traité d'Athis de juin 1305, y inséré,.
Cote
PAT/7/78 (Cote)
 Date
1309
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Déclaration du comte de Flandre et des procureurs des...
28

Homologation par le roi de France du paiement l'ail par la ville de Lille à Aleaume, abbé de Saint-Bertin, et Jacques Leriche, official de Thérouanne, de 2.000 écus, part de la ville de Lille, à l'exclusion du clergé et de la noblesse, à la rançon de 600.000 deniers d'or fixée pour la délivrance du roi, prisonnier des Anglais à Calais (12 août 1360).
Cote
PAT/7/103 (Cote)
 Date
1360
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Homologation par le roi de France du paiement l'ail...
29
Cession par le roi de France à la ville de Lille de tous droits de propriété sur les fortifications (06 septembre 1284).

2 medias

Cession par le roi de France à la ville de Lille de tous droits de propriété sur les fortifications (06 septembre 1284).
Cote
PAT/7/70 (Cote)
 Date
1284
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Cession par le roi de France à la ville de Lille de...
30

Lettre de Parchiduc Ernest concernant la réquisition de ces deux chariots (17 décembre 1594).
Cote
PAT/11/212 (Cote)
 Date
1594
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre de Parchiduc Ernest concernant la réquisition...
31

Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).
Cote
PAT/9/145 (Cote)
 Date
1582
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur...
32

Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume d'Autriche pour le comte d'Isenbourg et le comte du Rœulx (2 mai 1647).
Cote
PAT/9/167 (Cote)
 Date
1647
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume...
33

Mandement royal au bailli de Tournai lui enjoignant de saisir le temporel de l'évêque de Cambrai dans le cas où l'interdit aurait été prononcé dans des paroisses situées le long de l'Escaut, près Tournai, au préjudice de la juridiction du roi (13 novembre 1343).
Cote
PAT/7/100 (Cote)
 Date
1343
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandement royal au bailli de Tournai lui enjoignant...
34

Lettres-patentes ducales sur le gouvernement de la France (25 avril 1417).
Cote
PAT/8/114 (Cote)
 Date
1417
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
  • Lettres-patentes ducales sur le gouvernement de la...
35

Mandement ducal enjoignant à la ville de ne laisser entrer qu'un nombre restreint de gens de guerre notablement inférieur au chiffre des habitants, à l'occasion des rassemblements de troupes destinées à la descente en Angleterre (24 août 1386).
Cote
PAT/8/110 (Cote)
 Date
1386
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
  • Mandement ducal enjoignant à la ville de ne laisser...
36

Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant le service d'ost qu'il a accompli dans l'armée du comte de Flandre lors de l'expédition dirigée contre l'évêque de Liège (8 avril 1276).
Cote
PAT/10/169 (Cote)
 Date
1276
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant...
37

Mandement de Jean de Bourgogne, comte d'Etampes, sr de Dourdans, gouverneur des « Pays de par deçà », pour l'arrestation des gens de guerre de Walle-rand de Morneil, Gui de Roye et Jacotin de Bequetun coupables du délit de pillage commis à Pont-à-Marcq (21 septembre 1434).
Cote
PAT/11/192 (Cote)
 Date
1434
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Mandement de Jean de Bourgogne, comte d'Etampes, sr...
38

Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage, fixant au lundi de Pentecôte à Lille la convocation des gens astreints au service d'ost (2 mai 1297).
Cote
PAT/10/171 (Cote)
 Date
1297
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage,...
39

Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert, duc de Savoie, capitaine général des « Pays de par deçà » concernant le rôle des prisonniers français, le licenciement des troupes allemandes et la réclamation de Martin de Chamaries, soldat de la compagnie de Jérôme de Saluces (5 mai 1558).
Cote
PAT/11/202 (Cote)
 Date
1558
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert,...
40

Commission royale au gouverneur du bailliage d'Amiens pour juger le différend entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de la contribution des rebelles (6 mars 1342).
Cote
PAT/7/96 (Cote)
 Date
1342
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Commission royale au gouverneur du bailliage d'Amiens...