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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/14/336 (Cote)
Date
1667
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
2
Cote
PAT/9/150 (Cote)
Date
1592
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
3
Cote
PAT/7/80 (Cote)
Date
1314
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
4
Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

3 medias

Cote
PAT/9/132 (Cote)
Date
1557
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Serment par les députés de la châtellenie de Lille...
5
Cote
PAT/7/93 (Cote)
Date
1339
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
6
Cote
PAT/9/153 (Cote)
Date
1597
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur...
7
Cote
PAT/7/89 (Cote)
Date
1336
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
8
Cote
PAT/13/312-PAT/13/333 (Cote)
Date
1659
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Correspondance, adressée aux Etats de Lille par le...
9
Cote
PAT/11/196 (Cote)
Date
1489
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Placard de l'archiduc portant interdiction aux gens...
10
Cote
PAT/14/347 (Cote)
Date
1670
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant...
11
Cote
PAT/9/140 (Cote)
Date
1341
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
  • Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant...
12
Cote
PAT/8/120 (Cote)
Date
1420
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
  • Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication...
13
Cote
PAT/11/197 (Cote)
Date
1516
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Lettres closes de Charles-Quint demandant à l'échevinage...
14
Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).

4 medias

Cote
PAT/7/73 (Cote)
Date
1297
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de...
15
Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).

3 medias

Cote
PAT/7/72 (Cote)
Date
1297
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville...
16
Cote
PAT/10/173 (Cote)
Date
1342
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille...
17
Cote
PAT/11/188 (Cote)
Date
1416
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service des armées.
  • Mandements ducaux concernant le départ des gens de...
18
Cote
PAT/10/182 (Cote)
Date
1422
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du...
19
Cote
PAT/7/90 (Cote)
Date
1337
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Relations avec les rois de France.
  • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
20
Cote
PAT/10/178 (Cote)
Date
1418
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rapports avec le souverain.
  • Service d'Ost et service des armées.
  • Service d'Ost.
  • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés...