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  1. Résultat n°1

    Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille d'une garnison d'hiver composée de vingt compagnies de gardes françaises, dix compagnies du régiment des gardes suisses, du régiment du maître de camp général de la cavalerie légère, du régiment des Croates, et des régiments de cavalerie de Fournies et de Vaudemont (5 octobre 1667).

    Date

    1667

    Cote

    PAT/14/336 (Cote)

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    • Lettre à cachet de Louis XIV pour le logement à Lille...
  2. Résultat n°2

    Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld sur l'intérim du gouvernement des Pays-Bas confié à ce dernier à la mort du prince de Parme (12 décembre 1592).

    Date

    1592

    Cote

    PAT/9/150 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres du comte de Fuentès et du comte de Mansfeld...
  3. Résultat n°3
    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    2 medias

    Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de Galard, maître des arbalétriers pour recevoir le serment de la Châtellenie de Lille, Douai et Orchies (16 avril 1314).

    Date

    1314

    Cote

    PAT/7/80 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Commission, donnée par Philippe le Bel à Pierre de...
  4. Résultat n°4
    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    3 medias

    Serment par les députés de la châtellenie de Lille et des villes du ressort à Philippe II avec insertion du serment prêté par ce souverain (25 juillet 1557).

    Date

    1557

    Cote

    PAT/9/132 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Serment par les députés de la châtellenie de Lille...
  5. Résultat n°5

    Confirmation par le roi de la sentence sur le procès entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de leur participation à la contribution exigée en Flandre (18 avril 1339).

    Date

    1339

    Cote

    PAT/7/93 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Relations avec les rois de France.
    • Confirmation par le roi de la sentence sur le procès...
  6. Résultat n°6

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/153 (Cote)

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  7. Résultat n°7

    Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (20 décembre 1336).

    Date

    1336

    Cote

    PAT/7/89 (Cote)

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  8. Résultat n°8

    Correspondance, adressée aux Etats de Lille par le marquis de Caracena, gouverneur des Pays-Bas, Louis de Bourbon, prince de Condé et Philippe IV pour le service des troupes commandées par le prince de Condé, le comte d'Annappes, le sr de « Gavelanes », don Rodrigo Godines, don Jean de Toledo, Clement. Braquy, du Maigny, Beauvais, Charles Le Mettre, Christophal Reims, Bassecourt, Sanchez et Mor-dach concernant la prise de possession du gouvernement des Pays-Bas par le marquis de Caracena (6 mars 1659), les subsides réclamés aux Etats, le maintien d'un corps d'armée pour la sécurité de la région de Lille, les dommages de guerre causés dans la châtellenie de Lille par les troupes du duc de Lorraine (6 mars 1659-18 octobre 1663).

    Date

    1659

    Cote

    PAT/13/312-PAT/13/333 (Cote)

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    • Correspondance, adressée aux Etats de Lille par le...
  9. Résultat n°9

    Placard de l'archiduc portant interdiction aux gens de guerre de piller et rançonner sur le territoire de la châtellenie (25 juin 1489).

    Date

    1489

    Cote

    PAT/11/196 (Cote)

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  10. Résultat n°10

    Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant le procès de la ville de Lille sur le chauffage de la garnison (8 novembre 1670).

    Date

    1670

    Cote

    PAT/14/347 (Cote)

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    • Sentence du Conseil souverain de Tournai concernant...
  11. Résultat n°11

    Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant l'échevinage de son concours lors de la récente tentative de trahison et lui annonçant que quatre délégués de la ville seront adjoints aux commissaires royaux pour assurer les mesures de sécurité (3 juin 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/9/140 (Cote)

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    • Lettres closes d'Alexandre, prince de Parme, remerciant...
  12. Résultat n°12
    Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication à Lille des lettres-patentes y insérées de Charles VI du 23 juillet 1420 et de Philippe le Bon du 29 juillet 1420 relatives à la guerre anglaise (28 octobre 1420).

    6 medias

    Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication à Lille des lettres-patentes y insérées de Charles VI du 23 juillet 1420 et de Philippe le Bon du 29 juillet 1420 relatives à la guerre anglaise (28 octobre 1420).

    Date

    1420

    Cote

    PAT/8/120 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Procès-verbal dressé par la Gouvernance de la publication...
  13. Résultat n°13

    Lettres closes de Charles-Quint demandant à l'échevinage le prêt de pièces d'artillerie pour le voyage d'Espagne (2 avril 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/11/197 (Cote)

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    • Lettres closes de Charles-Quint demandant à l'échevinage...
  14. Résultat n°14
    Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).

    2 lots 6 medias

    Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de Lille pour les « courtoises subventions » accordées au souverain et confirmation des privilèges (17 septembre 1297).

    Date

    1297

    Cote

    PAT/7/73 (Cote)

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    • Lettres de non-préjudice accordées à l'échevinage de...
  15. Résultat n°15
    Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).

    3 medias

    Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville de Lille (29 août 1297).

    Date

    1297

    Cote

    PAT/7/72 (Cote)

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    • Capitulation accordée par Philippe le Bel à la ville...
  16. Résultat n°16

    Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille à condition de défendre cette ville (20 août 1342).

    Date

    1342

    Cote

    PAT/10/173 (Cote)

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    • Dispense du service d'ost pour les habitants de Lille...
  17. Résultat n°17

    Mandements ducaux concernant le départ des gens de guerre séjournant dans la châtellenie (23 février 1416).

    Date

    1416

    Cote

    PAT/11/188 (Cote)

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  18. Résultat n°18

    Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du service d'ost (7 juin 1422).

    Date

    1422

    Cote

    PAT/10/182 (Cote)

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  19. Résultat n°19

    Mandements royaux portant interdiction aux nobles de prendre part à des tournois (3 février 1337).

    Date

    1337

    Cote

    PAT/7/90 (Cote)

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    • Mandements royaux portant interdiction aux nobles de...
  20. Résultat n°20

    Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (16 novembre 1418).

    Date

    1418

    Cote

    PAT/10/178 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
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    • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés...
  21. Résultat n°21

    Lettres de créance de Louis XIV pour Charnel, conseiller d'Etat, chargé de la levée des subsistances militaires à Lille (28 septembre 1667).

    Date

    1667

    Cote

    PAT/14/335 (Cote)

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  22. Résultat n°22

    Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert et Isabelle (5 février 1600).

    Date

    1600

    Cote

    PAT/9/162 (Cote)

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    • Relation de l'entrée à Lille des archiducs Albert et...
  23. Résultat n°23

    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/9/151 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc...
  24. Résultat n°24

    Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant de ne plus se refuser à célébrer une fête de joie pour la conclusion du traité de paix avec l'Angleterre, sauf au Conseil des finances à examiner si les frais de ces réjouissances incombent à la ville ou au souverain (12 février 1631).

    Date

    1631

    Cote

    PAT/9/164 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettre du Conseil privé au Magistrat lui enjoignant...
  25. Résultat n°25

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 août 1558 (6 août 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/9/134 (Cote)

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  26. Résultat n°26
    Serment prêté au nom du roi par Louis, comte d'Evreux, son lieutenant en Flandre, pour le respect des privilèges de Lille (3 juillet 1318).

    2 medias

    Serment prêté au nom du roi par Louis, comte d'Evreux, son lieutenant en Flandre, pour le respect des privilèges de Lille (3 juillet 1318).

    Date

    1318

    Cote

    PAT/7/82 (Cote)

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    • Serment prêté au nom du roi par Louis, comte d'Evreux,...
  27. Résultat n°27
    Déclaration du comte de Flandre et des procureurs des villes au sujet du traité d'Athis de juin 1305, y inséré,.

    3 medias

    Déclaration du comte de Flandre et des procureurs des villes au sujet du traité d'Athis de juin 1305, y inséré,.

    Date

    1309

    Cote

    PAT/7/78 (Cote)

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    • Déclaration du comte de Flandre et des procureurs des...
  28. Résultat n°28

    Homologation par le roi de France du paiement l'ail par la ville de Lille à Aleaume, abbé de Saint-Bertin, et Jacques Leriche, official de Thérouanne, de 2.000 écus, part de la ville de Lille, à l'exclusion du clergé et de la noblesse, à la rançon de 600.000 deniers d'or fixée pour la délivrance du roi, prisonnier des Anglais à Calais (12 août 1360).

    Date

    1360

    Cote

    PAT/7/103 (Cote)

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    • Homologation par le roi de France du paiement l'ail...
  29. Résultat n°29

    Lettre de Parchiduc Ernest concernant la réquisition de ces deux chariots (17 décembre 1594).

    Date

    1594

    Cote

    PAT/11/212 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettre de Parchiduc Ernest concernant la réquisition...
  30. Résultat n°30

    Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur concours dans la défense du pays (19 mai 1582).

    Date

    1582

    Cote

    PAT/9/145 (Cote)

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    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Remerciements de Philippe II à l'échevinage pour leur...
  31. Résultat n°31

    Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume d'Autriche pour le comte d'Isenbourg et le comte du Rœulx (2 mai 1647).

    Date

    1647

    Cote

    PAT/9/167 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Camp d'Armentières : Lettres de créance de Léopold-Guillaume...
  32. Résultat n°32

    Mandement royal au bailli de Tournai lui enjoignant de saisir le temporel de l'évêque de Cambrai dans le cas où l'interdit aurait été prononcé dans des paroisses situées le long de l'Escaut, près Tournai, au préjudice de la juridiction du roi (13 novembre 1343).

    Date

    1343

    Cote

    PAT/7/100 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Mandement royal au bailli de Tournai lui enjoignant...
  33. Résultat n°33

    Lettres-patentes ducales sur le gouvernement de la France (25 avril 1417).

    Date

    1417

    Cote

    PAT/8/114 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Lettres-patentes ducales sur le gouvernement de la...
  34. Résultat n°34
    Mandement ducal enjoignant à la ville de ne laisser entrer qu'un nombre restreint de gens de guerre notablement inférieur au chiffre des habitants, à l'occasion des rassemblements de troupes destinées à la descente en Angleterre (24 août 1386).

    2 medias

    Mandement ducal enjoignant à la ville de ne laisser entrer qu'un nombre restreint de gens de guerre notablement inférieur au chiffre des habitants, à l'occasion des rassemblements de troupes destinées à la descente en Angleterre (24 août 1386).

    Date

    1386

    Cote

    PAT/8/110 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Mandement ducal enjoignant à la ville de ne laisser...
  35. Résultat n°35

    Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant le service d'ost qu'il a accompli dans l'armée du comte de Flandre lors de l'expédition dirigée contre l'évêque de Liège (8 avril 1276).

    Date

    1276

    Cote

    PAT/10/169 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, concernant...
  36. Résultat n°36

    Mandement de Jean de Bourgogne, comte d'Etampes, sr de Dourdans, gouverneur des « Pays de par deçà », pour l'arrestation des gens de guerre de Walle-rand de Morneil, Gui de Roye et Jacotin de Bequetun coupables du délit de pillage commis à Pont-à-Marcq (21 septembre 1434).

    Date

    1434

    Cote

    PAT/11/192 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
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    • Service des armées.
    • Mandement de Jean de Bourgogne, comte d'Etampes, sr...
  37. Résultat n°37

    Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage, fixant au lundi de Pentecôte à Lille la convocation des gens astreints au service d'ost (2 mai 1297).

    Date

    1297

    Cote

    PAT/10/171 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
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    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandement de Gui. comte de Flandre, à l'échevinage,...
  38. Résultat n°38

    Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert, duc de Savoie, capitaine général des « Pays de par deçà » concernant le rôle des prisonniers français, le licenciement des troupes allemandes et la réclamation de Martin de Chamaries, soldat de la compagnie de Jérôme de Saluces (5 mai 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/11/202 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert,...
  39. Résultat n°39

    Commission royale au gouverneur du bailliage d'Amiens pour juger le différend entre Lille, Gand, Bruges et Ypres au sujet de la contribution des rebelles (6 mars 1342).

    Date

    1342

    Cote

    PAT/7/96 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Commission royale au gouverneur du bailliage d'Amiens...
  40. Résultat n°40

    Lettre de Lamoral de Noircarme au Magistrat sur le recrutement de son régiment (21 juillet 1590).

    Date

    1590

    Cote

    PAT/11/210 (Cote)

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    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettre de Lamoral de Noircarme au Magistrat sur le...
  41. Résultat n°41

    Mandement adressé à la Gouvernance de Lille par Jean de Vienne, élu d'Avranches, Guillaume de Ghitry, prieur de St-Jean de Jérusalem, Thomas de Marfontaine et Milon de Maisy, chevaliers, députés du roi en Flandre, leur enjoignant de ne pas contraindre Guillaume Du Leen, demeurant à Lille, à participer à la contribution de 200.000 livres exigée de la Flandre s'il est prouvé que ce personnage tenait le parti français lors du traité passé par Philippe le Bon avec les rebelles (27 mai 1329).

    Date

    1329

    Cote

    PAT/7/85 (Cote)

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    • Relations avec les rois de France.
    • Mandement adressé à la Gouvernance de Lille par Jean...
  42. Résultat n°42

    Arrêt du Parlement de Paris obligeant les habitants de la châtellenie de Lille à participer au paiement de la contribution exigée en Flandre (2 mars 1336).

    Date

    1336

    Cote

    PAT/7/86 (Cote)

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    • Arrêt du Parlement de Paris obligeant les habitants...
  43. Résultat n°43

    Mandement ducal enjoignant à Guillaume de Champdivers, chambellan, de faire sortir de la châtellenie de Lille sans nouveaux dommages les gens d'armes de sa compagnie (28 février 1416).

    Date

    1416

    Cote

    PAT/11/190 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Mandement ducal enjoignant à Guillaume de Champdivers,...
  44. Résultat n°44

    Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le comte de Mansfeld comme gouverneur intérimaire des Pays-Bas pendant le séjour du prince aux armées (14 novembre 1591).

    Date

    1591

    Cote

    PAT/9/148 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres à cachet du prince de Parme accréditant le...
  45. Résultat n°45

    Serment prêté au Magistrat par les archiducs (6 vérier 1600).

    Date

    1600

    Cote

    PAT/9/163 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Serment prêté au Magistrat par les archiducs (6 vérier...
  46. Résultat n°46

    Déclaration de l'échevinage de Cambrai exposant les griefs du chapitre St-Géry contre les bourgeois et les violences exercées à l'instigation des chanoines par Hector de Saveuse et Jacquemont de Florenche, écuyers, qui ont « courru devant ceste cité.... thué noz subgets, pillié et robé églises » et annonçant que cette ville a reçu des lettres de défi le 14 septembre et priant que l'on ne prête pas assistance aux adversaires des bourgeois (28 septembre 1415).

    Date

    1415

    Cote

    PAT/16/355 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les villes.
    • Déclaration de l'échevinage de Cambrai exposant les...
  47. Résultat n°47

    Lettres patentes concernant la taxe des réquisitions de charroi dans la châtellenie (27 mars 1473).

    Date

    1473

    Cote

    PAT/11/194 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettres patentes concernant la taxe des réquisitions...
  48. Résultat n°48

    Mandement de Jeanne, comtesse de Flandre, aux bailli et échevins de Lille, portant absolution au profit de Bertrand de Rais, qui s'était fait passer pour Baudouin, père de ladite comtesse (25 septembre 1225).

    Date

    1225

    Cote

    PAT/6/63 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les comtes de Flandre.
    • Mandement de Jeanne, comtesse de Flandre, aux bailli...
  49. Résultat n°49

    Mandements exemptant du service d'ost les membres de l'échevinage de Lille (10 août 1486).

    Date

    1486

    Cote

    PAT/10/186 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant du service d'ost les membres de...
  50. Résultat n°50

    Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert, duc de Savoie, capitaine général des « Pays de par deçà » concernant le rôle des prisonniers français, le licenciement des troupes allemandes et la réclamation de Martin de Chamaries, soldat de la compagnie de Jérôme de Saluces (7 mars 1558).

    Date

    1558

    Cote

    PAT/11/201 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettres adressées à l'échevinage par Emmanuel-Philibert,...
  51. Résultat n°51

    Correspondance adressée au Magistrat par le marquis de Castel-Rodrigo sur le logement des troupes et des prisonniers intéressant le maître de camp Gaspard Bonifaz, le capitaine Tartarine, les capitaines de Waty et de Gavelans, le comte du Rœulx, le marquis de Caracena, maître de camp général et concernant la démolition des ouvrages édifiés dans le faubourg St-Pierre pour empêcher les soldats de ravager le plat pays, la punition des soldats exigeant des droits à Berclau sur les marchandises passant sur la Deûle.

    Date

    1646

    Cote

    PAT/12/214-PAT/12/231 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Correspondance adressée au Magistrat par le marquis...
  52. Résultat n°52
    Mandement royal adressé au Dauphin le sommant de venir le secourir dans la guerre contre les Anglais (26 février 1419).

    2 medias

    Mandement royal adressé au Dauphin le sommant de venir le secourir dans la guerre contre les Anglais (26 février 1419).

    Date

    1419

    Cote

    PAT/8/115 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Mandement royal adressé au Dauphin le sommant de venir...
  53. Résultat n°53
    Autorisation donnée par Marguerite, comtesse de Flandre, aux échevins de Lille afin de prêter entre les mains des délégués du roi de France le serment de maintenir le traité passé entre ce souverain et le fils de la comtesse (10 février 1276).

    2 medias

    Autorisation donnée par Marguerite, comtesse de Flandre, aux échevins de Lille afin de prêter entre les mains des délégués du roi de France le serment de maintenir le traité passé entre ce souverain et le fils de la comtesse (10 février 1276).

    Date

    1276

    Cote

    PAT/6/68 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les comtes de Flandre.
    • Autorisation donnée par Marguerite, comtesse de Flandre,...
  54. Résultat n°54

    Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le Plat, né à Bondues, domicilié à Lille, faubourg de Courtrai, et contre Michel Lefebvre, teinturier, porte-enseigne d'une compagnie bourgeoise (9 juin 1581).

    Date

    1581

    Cote

    PAT/9/143 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Sentences criminelles pour trahison contre Adrien Le...
  55. Résultat n°55

    Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat pour le gouvernement des Pays-Bas en attendant le remplacement de feu L. de Requesens (24 mars 1576).

    Date

    1576

    Cote

    PAT/9/137 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Délégation donnée par Philippe II au Conseil d'Etat...
  56. Résultat n°56

    Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur des Pays-Bas (10 septembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/154 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres de créance pour l'archiduc Albert, nommé gouverneur...
  57. Résultat n°57

    Serment prêté devant les Etats des Pays-Bas par Albert, archiduc d'Autriche, au nom d'Isabelle-Clara-Eugénie, infante d'Espagne, à laquelle le roi, le 6 mai précédent, avait transporté les domaines des Pays-Bas à l'occasion de son mariage, suivi du serment des députés y énumérés des Etats de Lille (25 août 1598).

    Date

    1598

    Cote

    PAT/9/161 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Serment prêté devant les Etats des Pays-Bas par Albert,...
  58. Résultat n°58

    Quittance par Boquet Delatre, écuyer de cuisine d'Isabelle de Portugal, duchesse de Bourgogne, de 12 tasses offertes lors de sa joyeuse entrée à Lille (29 mai 1430).

    Date

    1430

    Cote

    PAT/8/121 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Quittance par Boquet Delatre, écuyer de cuisine d'Isabelle...
  59. Résultat n°59

    Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie des compagnies de chevaux-légers de Gournay (30 juillet 1670).

    Date

    1670

    Cote

    PAT/14/345 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettres à cachet concernant le logement de la compagnie...
  60. Résultat n°60
    Déclaration de Gui, comte de Flandre, concernant le serment y inséré que tout nouveau comte doit faire à son avènement (août 1297).

    2 medias

    Déclaration de Gui, comte de Flandre, concernant le serment y inséré que tout nouveau comte doit faire à son avènement (août 1297).

    Date

    1297

    Cote

    PAT/6/69 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les comtes de Flandre.
    • Déclaration de Gui, comte de Flandre, concernant le...
  61. Résultat n°61

    Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc Ernest et de l'intérim confié au comte de Fuentès pour le gouvernement des Pays-Bas (21 février 1595).

    Date

    1595

    Cote

    PAT/9/152 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Notification au Magistrat de la mort de l'archiduc...
  62. Résultat n°62

    Résolution du magistrat de Tournai réglementant la fabrication des chevirons pour éviter un conflit avec les haut-lisseurs (1er septembre 1621).

    Date

    1621

    Cote

    PAT/16/360 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les villes.
    • Résolution du magistrat de Tournai réglementant la...
  63. Résultat n°63

    Lettres en placard de Louis XIV autorisant le Magistrat à se procurer les sommes nécessaires au casernement des troupes (3 juin 1668).

    Date

    1668

    Cote

    PAT/14/343 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Lettres en placard de Louis XIV autorisant le Magistrat...
  64. Résultat n°64

    Mandement ducal adressé aux commissaires réformateurs envoyés en Artois et dans la châtellenie de Lille exemptant les habitants de cette ville de l'enquête confiée à ces personnages, sauf en ce qui concerne les officiers, les usuriers et le droit de nouvel-acquêt, en considération de l'aide de 600 écus accordée par la ville qui a d'ailleurs été dépeuplée, mal ravitaillée et serait exposée aux querelles que soulèverait l'enquête (9 décembre 1416).

    Date

    1416

    Cote

    PAT/8/113 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Mandement ducal adressé aux commissaires réformateurs...
  65. Résultat n°65

    Lettres à cachet de l'archiduc cardinal Albert pour la publication du traité de paix avec la France, avec affixe contenant le placard proclamé à la bretèche de Lille (31 mai 1598).

    Date

    1598

    Cote

    PAT/9/160 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres à cachet de l'archiduc cardinal Albert pour...
  66. Résultat n°66

    Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par la ratification des traités de Madrid et de Cambrai (17 janvier 1530).

    Date

    1530

    Cote

    PAT/9/131 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres de Marguerite d'Autriche à l'échevinage par...
  67. Résultat n°67

    Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du mariage de l'archiduc Albert avec l'infante Isabelle (5 décembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/158 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Notification au Gouverneur et aux Etals de Lille du...
  68. Résultat n°68

    Ratification par l'archiduc des conventions passées entre Jean de Gruthuse, sr d'Espierres, capitaine de Lille et le Magistrat sur la reddition du château de Lille qu'il laissera aux mains de Wallerand d'Anstaing, son lieutenant (26 juin 1485).

    Date

    1485

    Cote

    PAT/11/195 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Ratification par l'archiduc des conventions passées...
  69. Résultat n°69

    Lettres de convocation des Etats de la châtellenie de Lille aux séances des Etats généraux devant se tenir à Bruxelles le 15 juin 1559 (31 mai 1559).

    Date

    1559

    Cote

    PAT/9/135 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres de convocation des Etats de la châtellenie...
  70. Résultat n°70

    Mandements ducaux concernant le départ des gens de guerre séjournant dans la châtellenie (23 février 1416).

    Date

    1416

    Cote

    PAT/11/189 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service des armées.
    • Mandements ducaux concernant le départ des gens de...
  71. Résultat n°71

    Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de son arrivée à Lille (26 mai 1516).

    Date

    1516

    Cote

    PAT/9/127 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Serment prêté par Charles, roi de Castille, lors de...
  72. Résultat n°72

    Dispense accordée par le roi aux habitants de Lille qui auraient transgressé les ordonnances sur l'usure (30 janvier 1341).

    Date

    1341

    Cote

    PAT/7/95 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Dispense accordée par le roi aux habitants de Lille...
  73. Résultat n°73

    Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du service d'ost (14 juin 1421).

    Date

    1421

    Cote

    PAT/10/181 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements ducaux exemptant les échevins de Lille du...
  74. Résultat n°74
    Réception par Philippe le Bel du serment de la commune de Lille du mois de septembre 1286, y inséré, portant maintien du traité fait entre ce souverain et le comte de Flandre (avril 1289).

    1 media

    Réception par Philippe le Bel du serment de la commune de Lille du mois de septembre 1286, y inséré, portant maintien du traité fait entre ce souverain et le comte de Flandre (avril 1289).

    Date

    1289

    Cote

    PAT/7/71 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Réception par Philippe le Bel du serment de la commune...
  75. Résultat n°75

    Extrait concernant l'usage de la ville lors de la joyeuse entrée et du trépas du duc de Bourgogne (25 septembre 1419).

    Date

    1419

    Cote

    PAT/8/117 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les ducs de Bourgogne.
    • Extrait concernant l'usage de la ville lors de la joyeuse...
  76. Résultat n°76

    Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés par la mortalité et les guerres, du service d'ost (23 novembre 1419).

    Date

    1419

    Cote

    PAT/10/179 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Service d'Ost et service des armées.
    • Service d'Ost.
    • Mandements exemptant les habitants de Lille, éprouvés...
  77. Résultat n°77

    Mandement de Maximilien, duc de Bourgogne, adressé à divers personnages et à des échevinages dont celui de Lille, pour la ratification du traité de Sentis et pour les conférences devant se tenir à Lille, le 15 avril (24 mars 1483).

    Date

    1483

    Cote

    PAT/9/123 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Mandement de Maximilien, duc de Bourgogne, adressé...
  78. Résultat n°78
    Promesse faite par Philippe le Bel d'observer le traité passé par le comte de Valois et autres au sujet de la capitulation de Lille (14 septembre 1304).

    2 medias

    Promesse faite par Philippe le Bel d'observer le traité passé par le comte de Valois et autres au sujet de la capitulation de Lille (14 septembre 1304).

    Date

    1304

    Cote

    PAT/7/77 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Promesse faite par Philippe le Bel d'observer le traité...
  79. Résultat n°79
    Vidimus de 1289 avec sceau incomplet de la Prévôté de Paris

    2 lots 4 medias

    Vidimus de 1289 avec sceau incomplet de la Prévôté de Paris

    Date

    1289

    Cote

    PAT/7/70A (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Relations avec les rois de France.
    • Cession par le roi de France à la ville de Lille de...
    • Vidimus de 1289 avec sceau incomplet de la Prévôté...
  80. Résultat n°80

    Lettres de créance du cardinal Albert, gouverneur des Pays-Bas, pour le baron de Billy, gouverneur de Lille (5 décembre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    PAT/9/156 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Rapports avec le souverain.
    • Rapports avec les Archiducs, les rois d'Espagne et...
    • Lettres de créance du cardinal Albert, gouverneur des...