Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
67 (Cote)
Date
1723-1724
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1723-1724
Résultat n°2
Cote
94 (Cote)
Date
1769-1770
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1769-1770
Résultat n°3
Cote
37 (Cote)
Date
1622-1646
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1622-1646
Résultat n°4
Cote
12075 (Cote)
Date
1767-1771
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1767-1771
Résultat n°5
1758

60 medias

Cote- Date
1758
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1755-1759
  • 1758
Résultat n°6
Cote
15939 (Cote)
Date
1706-1709
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1706-1709
Résultat n°7
Cote
12049 (Cote)
Date
1744-1745
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1744-1745
Résultat n°8
Cote
28 (Cote)
Date
1781-1781
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1781
Résultat n°9
1709

14 medias

Cote- Date
1709
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1700-1715
  • 1709
Résultat n°10
1691

7 medias

Cote- Date
1691
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1600-1699
  • 1691
Résultat n°11
Cote
15942 (Cote)
Date
1716-1716
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1716
Résultat n°12
Cote
15975 (Cote)
Date
1771-1771
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1771
Résultat n°13
Cote
12013 (Cote)
Date
1686-1689
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1686-1689
Résultat n°14
Cote
12018 (Cote)
Date
1696-1697
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1696-1697
Résultat n°15
Cote
12059 (Cote)
Date
1671-1680
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1671-1680
Résultat n°16
Cote
15964 (Cote)
Date
1752-1753
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1752-1753
Résultat n°17
1690

3 medias

Cote- Date
1690
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1600-1699
  • 1690
Résultat n°18
Cote
15937 (Cote)
Date
1690-1699
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1690-1699
Résultat n°19
Cote
16 (Cote)
Date
1779-1779
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1779
Résultat n°20
Cote
16001 (Cote)
Date
1770-1773
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1770-1773