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  1. Résultat n°1

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    67 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection…
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5
    1758

    60 medias

    1758

    Date

    1758

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1755-1759
    • 1758

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil…
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9
    1709

    14 medias

    1709

    Date

    1709

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10
    1691

    7 medias

    1691

    Date

    1691

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1691

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection…
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1690

    3 medias

    1690

    Date

    1690

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil…
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  21. Résultat n°21
    1651

    1 media

    1651

    Date

    1651

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1651

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  22. Résultat n°22
    1770

    79 medias

    1770

    Date

    1770

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  23. Résultat n°23

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    12040 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  24. Résultat n°24
    1747

    49 medias

    1747

    Date

    1747

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1745-1749
    • 1747

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  25. Résultat n°25

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    62 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  26. Résultat n°26

    Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    132 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,…

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  27. Résultat n°27

    1620-1666

    Date

    1620-1666

    Cote

    38 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1620-1666

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  28. Résultat n°28

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection…
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  29. Résultat n°29

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  30. Résultat n°30

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    59 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  31. Résultat n°31
    1721

    43 medias

    1721

    Date

    1721

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1720-1729
    • 1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  32. Résultat n°32

    1749-1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    12052 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1749-1750

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  33. Résultat n°33
    1670

    4 medias

    1670

    Date

    1670

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1670

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  34. Résultat n°34
    1694

    3 medias

    1694

    Date

    1694

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  35. Résultat n°35

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  36. Résultat n°36

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    72 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres aux ordonnances.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  37. Résultat n°37

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    26 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil…
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  38. Résultat n°38

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    7 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil…
    • 1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  39. Résultat n°39

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    13 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil…
    • 1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  40. Résultat n°40

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance…
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses…
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection…
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)