350 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    67 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5
    1758

    60 medias

    1758

    Date

    1758

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1755-1759
    • 1758

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9
    1709

    14 medias

    1709

    Date

    1709

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10
    1691

    7 medias

    1691

    Date

    1691

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1691

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1690

    3 medias

    1690

    Date

    1690

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  21. Résultat n°21
    1651

    1 media

    1651

    Date

    1651

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1651

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  22. Résultat n°22
    1770

    79 medias

    1770

    Date

    1770

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  23. Résultat n°23

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    12040 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  24. Résultat n°24
    1747

    49 medias

    1747

    Date

    1747

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1745-1749
    • 1747

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  25. Résultat n°25

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    62 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  26. Résultat n°26

    Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    132 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  27. Résultat n°27

    1620-1666

    Date

    1620-1666

    Cote

    38 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1620-1666

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  28. Résultat n°28

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  29. Résultat n°29

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  30. Résultat n°30

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    59 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  31. Résultat n°31
    1721

    43 medias

    1721

    Date

    1721

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1720-1729
    • 1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  32. Résultat n°32

    1749-1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    12052 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1749-1750

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  33. Résultat n°33
    1670

    4 medias

    1670

    Date

    1670

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1670

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  34. Résultat n°34
    1694

    3 medias

    1694

    Date

    1694

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  35. Résultat n°35

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  36. Résultat n°36

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    72 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  37. Résultat n°37

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    26 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  38. Résultat n°38

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    7 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  39. Résultat n°39

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    13 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  40. Résultat n°40

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  41. Résultat n°41

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    127 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  42. Résultat n°42

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    12038 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1725-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  43. Résultat n°43

    1733-1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    75 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1733-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  44. Résultat n°44
    1680

    8 medias

    1680

    Date

    1680

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  45. Résultat n°45

    1733-1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    15955 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1733-1735

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  46. Résultat n°46

    1731-1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    12042 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1731-1732

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  47. Résultat n°47
    1706

    30 medias

    1706

    Date

    1706

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1706

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  48. Résultat n°48

    1694-1696

    Date

    1694-1696

    Cote

    49 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1694-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  49. Résultat n°49

    1778-1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  50. Résultat n°50
    1733

    59 medias

    1733

    Date

    1733

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734
    • 1733

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  51. Résultat n°51

    1722-1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    65 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1722-1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  52. Résultat n°52

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  53. Résultat n°53

    1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    12010 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1674-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  54. Résultat n°54

    1693-1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    48 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1693-1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  55. Résultat n°55

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12022 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  56. Résultat n°56
    1633

    4 medias

    1633

    Date

    1633

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1633

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  57. Résultat n°57

    1722-1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    12033 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1722-1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  58. Résultat n°58

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    12074 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1760-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  59. Résultat n°59

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    128 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789-1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  60. Résultat n°60

    1772-1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    99 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  61. Résultat n°61

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    15963 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1750-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  62. Résultat n°62

    1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    95 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  63. Résultat n°63

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    33 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  64. Résultat n°64
    1698

    4 medias

    1698

    Date

    1698

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1698

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  65. Résultat n°65
    1652

    1 media

    1652

    Date

    1652

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1652

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  66. Résultat n°66

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    44 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  67. Résultat n°67
    1765

    80 medias

    1765

    Date

    1765

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772
    • 1765

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  68. Résultat n°68

    1766

    Date

    1766-1766

    Cote

    5 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  69. Résultat n°69

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    27 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  70. Résultat n°70
    1646

    3 medias

    1646

    Date

    1646

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  71. Résultat n°71
    1634

    1 media

    1634

    Date

    1634

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1634

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  72. Résultat n°72

    1700-1705

    Date

    1700-1705

    Cote

    15938 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1700-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  73. Résultat n°73

    1741-1744

    Date

    1741-1744

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1741-1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  74. Résultat n°74

    1723-1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    15950 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1723-1724.

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  75. Résultat n°75
    1735

    41 medias

    1735

    Date

    1735

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1735-1739
    • 1735

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  76. Résultat n°76
    1686

    2 medias

    1686

    Date

    1686

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  77. Résultat n°77

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    129 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  78. Résultat n°78

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    12030 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  79. Résultat n°79
    1676

    2 medias

    1676

    Date

    1676

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1676

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  80. Résultat n°80

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)