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  1. Résultat n°1

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    67 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5
    1758

    60 medias

    1758

    Date

    1758

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1755-1759
    • 1758

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9
    1709

    14 medias

    1709

    Date

    1709

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10
    1691

    7 medias

    1691

    Date

    1691

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1691

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1690

    3 medias

    1690

    Date

    1690

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)