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  1. Résultat n°1

    Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1162W/792 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal,...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

    Date

    1990-1990

    Cote

    1162W/974 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Actes n°13450 à 14100.

    Date

    1/1/1974-19/2/1974

    Cote

    2D/2/319 (Cote)

    • Contexte : 2D/2 - Arrêtés municipaux
    • Arrêtés municipaux : registres.
    • Arrêtés divers.
    • Actes n°13450 à 14100.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.

    Date

    31/01/1991-04/03/1991

    Cote

    721W/152 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  5. Résultat n°5

    Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets. Emprunt de 16 526 000 de francs.

    Date

    1986-1986

    Cote

    1162W/513 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/23 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).
    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  7. Résultat n°7

    Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par la lumière de la façade côté porte de Paris et du beffroi.

    Date

    1999-1999

    Cote

    1162W/2056 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage au stade Anatole de la Forge à Lille.

    Date

    1995-1995

    Cote

    1162W/1623 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame Cliquennois.

    Date

    1997-1997

    Cote

    1162W/1831 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Arrêté n°96/78 du 18 novembre 1996. Contrat de maintenance de l'autocommutateur de l'opéra, rue des Bons enfants à Lille.

    Date

    1996-1996

    Cote

    1162W/1749 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Arrêté n°96/78 du 18 novembre 1996. Contrat de maintenance...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190, table analytique des arrêtés.

    Date

    05/01/1987-03/04/1987

    Cote

    721W/65 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  12. Résultat n°12

    Actes n°9822 à 10420.

    Date

    2/4/1973-12/5/1973

    Cote

    2D/2/304 (Cote)

    • Contexte : 2D/2 - Arrêtés municipaux
    • Arrêtés municipaux : registres.
    • Arrêtés divers.
    • Actes n°9822 à 10420.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Arrêté n°92/54 du 26 mai 1992. Immeubles et terrain communaux 97 rue du Faubourg des postes à Lille. Location à la société Decroo. Bail.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1162W/1214 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Arrêté n°92/54 du 26 mai 1992. Immeubles et terrain...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Arrêté n°99/152 du 23 décembre 1999. Divers programmes d'investissement 1999. Emprunt de 20 000 000 de francs. Réalisation.

    Date

    1999-1999

    Cote

    1162W/2184 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Arrêté n°99/152 du 23 décembre 1999. Divers programmes...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Arrêté n°90/84 du 25 septembre 1990. Instance contre monsieur Statius.

    Date

    1990-1990

    Cote

    1162W/1026 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Arrêté n°90/84 du 25 septembre 1990. Instance contre...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Arrêtés, février 2003.

    Date

    01/02/2003-28/02/2003

    Cote

    375W/105 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, février 2003.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  17. Résultat n°17

    Arrêté n°89/98 du 14 septembre 1989. Instance contre la SCI Garage des Moulins.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1162W/902 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Arrêté n°89/98 du 14 septembre 1989. Instance contre...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

    Date

    17/08/1998-17/08/1998

    Cote

    721W/276 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  19. Résultat n°19

    Arrêtés, octobre 2002.

    Date

    01/10/2002-31/10/2002

    Cote

    375W/101 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, octobre 2002.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  20. Résultat n°20

    Arrêté n°91/94 du 4 novembre 1991. Appartement situé 23-25 rue Colson à Lille. Prise en location par la Ville.

    Date

    1991-1991

    Cote

    1162W/1142 (Cote)

    • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
    • Dossiers des arrêtés du Maire
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Arrêté n°91/94 du 4 novembre 1991. Appartement situé...

    Producteur :

    Mairie de Lille