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Résultat n°1

Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

Date

1988-1988

Cote

1162W/792 (Cote)

Résultat n°2

Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

Date

1990-1990

Cote

1162W/974 (Cote)

Résultat n°3

Actes n°13450 à 14100.

Date

1/1/1974-19/2/1974

Cote

2D/2/319 (Cote)

Résultat n°4

Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.

Date

31/01/1991-04/03/1991

Cote

721W/152 (Cote)

Résultat n°5

Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets. Emprunt de 16 526 000 de francs.

Date

1986-1986

Cote

1162W/513 (Cote)

Résultat n°6

Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

Date

01/07/2017-31/07/2017

Cote

783W/23 (Cote)

Résultat n°7

Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par la lumière de la façade côté porte de Paris et du beffroi.

Date

1999-1999

Cote

1162W/2056 (Cote)

Résultat n°8

Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage au stade Anatole de la Forge à Lille.

Date

1995-1995

Cote

1162W/1623 (Cote)

Résultat n°9

Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame Cliquennois.

Date

1997-1997

Cote

1162W/1831 (Cote)

Résultat n°10

Arrêté n°96/78 du 18 novembre 1996. Contrat de maintenance de l'autocommutateur de l'opéra, rue des Bons enfants à Lille.

Date

1996-1996

Cote

1162W/1749 (Cote)

Résultat n°11

Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190, table analytique des arrêtés.

Date

05/01/1987-03/04/1987

Cote

721W/65 (Cote)

Résultat n°12

Actes n°9822 à 10420.

Date

2/4/1973-12/5/1973

Cote

2D/2/304 (Cote)

Résultat n°13

Arrêté n°92/54 du 26 mai 1992. Immeubles et terrain communaux 97 rue du Faubourg des postes à Lille. Location à la société Decroo. Bail.

Date

1992-1992

Cote

1162W/1214 (Cote)

Résultat n°14

Arrêté n°99/152 du 23 décembre 1999. Divers programmes d'investissement 1999. Emprunt de 20 000 000 de francs. Réalisation.

Date

1999-1999

Cote

1162W/2184 (Cote)

Résultat n°15

Arrêté n°90/84 du 25 septembre 1990. Instance contre monsieur Statius.

Date

1990-1990

Cote

1162W/1026 (Cote)

Résultat n°16

Arrêtés, février 2003.

Date

01/02/2003-28/02/2003

Cote

375W/105 (Cote)

Résultat n°17

Arrêté n°89/98 du 14 septembre 1989. Instance contre la SCI Garage des Moulins.

Date

1989-1989

Cote

1162W/902 (Cote)

Résultat n°18

Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

Date

17/08/1998-17/08/1998

Cote

721W/276 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés, octobre 2002.

Date

01/10/2002-31/10/2002

Cote

375W/101 (Cote)

Résultat n°20

Arrêté n°91/94 du 4 novembre 1991. Appartement situé 23-25 rue Colson à Lille. Prise en location par la Ville.

Date

1991-1991

Cote

1162W/1142 (Cote)