3 881 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.
Cote
1162W/792 (Cote)
 Date
1988-1988
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal,...
Résultat n°2

Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.
Cote
1162W/974 (Cote)
 Date
1990-1990
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement...
Résultat n°3

Actes n°13450 à 14100.
Cote
2D/2/319 (Cote)
 Date
1/1/1974-19/2/1974
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 2D/2 - Arrêtés municipaux
  • Arrêtés municipaux : registres.
  • Arrêtés divers.
  • Actes n°13450 à 14100.
Résultat n°4

Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.
Cote
721W/152 (Cote)
 Date
31/01/1991-04/03/1991
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Arrêtés divers.
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.
Résultat n°5

Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets. Emprunt de 16 526 000 de francs.
Cote
1162W/513 (Cote)
 Date
1986-1986
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Arrêté n°86/113 du 30 octobre 1986. Divers projets....
Résultat n°6

Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.
Cote
783W/23 (Cote)
 Date
01/07/2017-31/07/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).
  • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
  • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.
Résultat n°7

Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par la lumière de la façade côté porte de Paris et du beffroi.
Cote
1162W/2056 (Cote)
 Date
1999-1999
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Arrêté n°99/24 du 12 mars 1999. Mise en valeur par...
Résultat n°8

Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage au stade Anatole de la Forge à Lille.
Cote
1162W/1623 (Cote)
 Date
1995-1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Arrêté n°95/70 du 23 juin 1995. Réalisation d'un éclairage...
Résultat n°9

Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame Cliquennois.
Cote
1162W/1831 (Cote)
 Date
1997-1997
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Arrêté n°97/73 du 2 octobre 1997. Instance contre madame...
Résultat n°10

Arrêté n°96/78 du 18 novembre 1996. Contrat de maintenance de l'autocommutateur de l'opéra, rue des Bons enfants à Lille.
Cote
1162W/1749 (Cote)
 Date
1996-1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Arrêté n°96/78 du 18 novembre 1996. Contrat de maintenance...
Résultat n°11

Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190, table analytique des arrêtés.
Cote
721W/65 (Cote)
 Date
05/01/1987-03/04/1987
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
table
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190,...
Résultat n°12

Actes n°9822 à 10420.
Cote
2D/2/304 (Cote)
 Date
2/4/1973-12/5/1973
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 2D/2 - Arrêtés municipaux
  • Arrêtés municipaux : registres.
  • Arrêtés divers.
  • Actes n°9822 à 10420.
Résultat n°13

Arrêté n°92/54 du 26 mai 1992. Immeubles et terrain communaux 97 rue du Faubourg des postes à Lille. Location à la société Decroo. Bail.
Cote
1162W/1214 (Cote)
 Date
1992-1992
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Arrêté n°92/54 du 26 mai 1992. Immeubles et terrain...
Résultat n°14

Arrêté n°99/152 du 23 décembre 1999. Divers programmes d'investissement 1999. Emprunt de 20 000 000 de francs. Réalisation.
Cote
1162W/2184 (Cote)
 Date
1999-1999
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Arrêté n°99/152 du 23 décembre 1999. Divers programmes...
Résultat n°15

Arrêté n°90/84 du 25 septembre 1990. Instance contre monsieur Statius.
Cote
1162W/1026 (Cote)
 Date
1990-1990
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Arrêté n°90/84 du 25 septembre 1990. Instance contre...
Résultat n°16

Arrêtés, février 2003.
Cote
375W/105 (Cote)
 Date
01/02/2003-28/02/2003
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, recueil des actes administratifs
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, février 2003.
Résultat n°17

Arrêté n°89/98 du 14 septembre 1989. Instance contre la SCI Garage des Moulins.
Cote
1162W/902 (Cote)
 Date
1989-1989
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Arrêté n°89/98 du 14 septembre 1989. Instance contre...
Résultat n°18

Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.
Cote
721W/276 (Cote)
 Date
17/08/1998-17/08/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)
  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.
Résultat n°19

Arrêtés, octobre 2002.
Cote
375W/101 (Cote)
 Date
01/10/2002-31/10/2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, recueil des actes administratifs
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, octobre 2002.
Résultat n°20

Arrêté n°91/94 du 4 novembre 1991. Appartement situé 23-25 rue Colson à Lille. Prise en location par la Ville.
Cote
1162W/1142 (Cote)
 Date
1991-1991
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
  • Dossiers des arrêtés du Maire
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Arrêté n°91/94 du 4 novembre 1991. Appartement situé...