biens communaux - Recherche

1
Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1813 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
2
Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

Date

1491

Cote

PAT/96/1734 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte...
3
Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

Date

1609

Cote

PAT/99/1868 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame...
4
Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

Date

1609

Cote

PAT/99/1870 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite...
5
Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1790 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu,...
6
Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes, aliénés au profit de la Ville, et contrat de vente par Robert-François du Chastel de La Hovardrie, seigneur d'Inglinghem, demeurant en son château de Boussoit.

Date

1674

Cote

PAT/100/1923-PAT/100/1925 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes,...
7
Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1774 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault,...
8
Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville de l'ancien Hôtel de la Salle dont ]a dénomination sera transférée à la résidence du souverain édifiée au Rihour, suivi d'une attestation du 1er juin 1537 sur les droits d'exemption dont jouissent les officiers de ce service (janvier 1525).

Date

1525

Cote

PAT/106/1970 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Salle de Lille.
- Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville...
9
Acte de vente (13 mai 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1773 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Acte de vente (13 mai 1605).
10
Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de Jean Hovine, de Noël Cathiel et de Jacqueline Desrousseaux pour réfection des remparts du côté de la Porte de Courtrai (6 septembre 1614).

Date

1614

Cote

PAT/99/1905 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de...
11
Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal, sa femme (19 décembre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1799 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal,...
12
Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1788 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).
13
Autre résolution concernant la reprise par le même d'un terrain sur la Place du Prince, aujourd'hui Place Rihour (30 décembre 1608).

Date

1608

Cote

PAT/105/1961 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Palais-Rihour.
- Autre résolution concernant la reprise par le même...
14
Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Leboucq.

Date

1583

Cote

PAT/116/2122 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Claude...
15
Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1808 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
16
Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté d'une maison rue du Bois, derrière les prisons, près de l'Egard de la teinture, vendue par Henri Leroy, bourgeois de Lille, au profit de Marguerite de Gand, veuve de Pierre de Noyelles (8 mars 1590).

Date

1590

Cote

PAT/113/2030-PAT/113/2031 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Retraits par frareuseté et escleche.
- Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté...
17
Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Le Bouck, avec rétrocession à Mathias Le Théry.

Date

1583

Cote

PAT/116/2130 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Claude...
18
Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean Schapelinck, greffier du Bailliage de Lille, pour ses fiefs tenus de Sotteghem (16 février 1610).

Date

1610

Cote

PAT/119/2162 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine étranger.
- Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean...
19
Convention entre le Magistrat et François Cochet au sujet de terrains près de la rue des Jésuites, nécessaires à l'agrandissement (2 janvier 1610).

Date

1610

Cote

PAT/98/1866 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Convention entre le Magistrat et François Cochet au...
20
Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne Delefosse, épouse de Jean de Thieffries (1er octobre 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1825 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne...
21
Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés par la Ville, au profit d'André Poule, bourgeteur.

Date

1602

Cote

PAT/115/2081 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés...
22
Vente par Baudouin Le Boucq et Marie Le Groul, sa femme (14 janvier 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1800 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Baudouin Le Boucq et Marie Le Groul, sa femme...
23
Purge de l'achat de la maison des hoirs de Jean Poultrain, près de la rue de Termonde (24 mars 1614).

Date

1614

Cote

PAT/99/1895 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Purge de l'achat de la maison des hoirs de Jean Poultrain,...
24
Vente par Péronne Hacoul, veuve de Simon de Neufville, de deux maisons situées aux Foulleries, hors la Porte du Molinel (31 mars 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1814 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Péronne Hacoul, veuve de Simon de Neufville,...
25
Sentence de la Gouvernance concernant le procès de Jeanne de Thumesnil, de Joire Vredière et du Magistrat au sujet d'un terrain fortifié hors de la Porte Saint-Sauveur (2 décembre 1428).

Date

1428

Cote

PAT/117/2141 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine communal. Contentieux.
- Sentence de la Gouvernance concernant le procès de...
26
Vente par Noël Houset (31 mai 1604).

Date

1604

Cote

PAT/98/1756 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Noël Houset (31 mai 1604).
27
Vente par Nicolas Imbert, bourgeois de Lille (24 janvier 1607).

Date

1607

Cote

PAT/98/1832 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Nicolas Imbert, bourgeois de Lille (24 janvier...
28
Récépissé du dénombrement de fiefs situés à Strypen, tenus de Sotteghem, baillés par Joseph van Beken, seigneur de Courbes (19 août 1673).

Date

1673

Cote

PAT/119/2174 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine étranger.
- Récépissé du dénombrement de fiefs situés à Strypen,...
29
Purge de l'achat de la maison occupée par Robert et Françoise du Verlier, faubourg cie Courtrai (4 mars 1630).

Date

1630

Cote

PAT/99/1912-PAT/99/1915 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Purge de l'achat de la maison occupée par Robert et...
30
Purge de la maison de Jean Duthilleul (24 octobre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1792 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Purge de la maison de Jean Duthilleul (24 octobre 1605).
31
Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés par la Ville, au profit de Antoine Mengier, charpentier.

Date

1602

Cote

PAT/115/2075-PAT/115/2076 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés...
32
Arrentement par la Ville au profit de Mathieu Carpentier, savetier, d'un emplacement entre le Wez des chevaux et le « puisot » de Saint-Pierre, près de la rivière, pour l'établissement d'une échoppe moyennant une redevance annuelle payable moitié au roi, moitié au Magistrat (6 mai 1516).

Date

1516

Cote

PAT/115/2050 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentement par la Ville au profit de Mathieu Carpentier,...
33
Déclaration du Magistrat portant que les bourgeois demeurant sur la juridiction de Saint-Pierre ne peuvent envoyer leur bétail paître au Riez de Canteleu ; avec affixe du 3 janvier 1592 portant autre déclaration faite par Nicolas du Bosquiel, seigneur de Le Berghe, Philippe de La Rivière, seigneur de Warnes, Jean Le Fel, seigneur des Oursins, et Jean Picavet, seigneur du Grand-Bus (18 juillet 1592).

Date

1592

Cote

PAT/117/2152-PAT/117/2153 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine communal. Contentieux.
- Déclaration du Magistrat portant que les bourgeois...
34
Mandement de Philippe le Bel à Jacques de Saint-Pol, seigneur de « Leuze » et de « Condeto », lui enjoignant de faire payer ce qui est dû pour l'acquisition des maisons prises par le roi pour la construction du château de Lille (11 juin 1300).

Date

1300

Cote

PAT/102/1936 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Château.
- Mandement de Philippe le Bel à Jacques de Saint-Pol,...
35
Vente par Jean Carré (28 juillet 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1781 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Jean Carré (28 juillet 1605).
36
Arrentements passés par la Ville au profit de Martin de Ricquebourg.

Date

1583

Cote

PAT/116/2102 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Martin...
37
Conventions entre le Chapitre Saint-Pierre et le Magistrat au sujet d'une rente due au chapitre pour sa seigneurie de l'Esparre, sur des terrains près du pont à Raisne au faubourg de Courtrai, utilisés par l'agrandissement (27 août 1629).

Date

1629

Cote

PAT/112/2013 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Seigneurie de Pont-a-Vendin.
- Conventions entre le Chapitre Saint-Pierre et le Magistrat...
38
Vente devant la Halle de Phalempin du fief de Madringhehem par Eustache d'Ongnies (14 décembre 1609).

Date

1609

Cote

PAT/99/1873-PAT/99/1874 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente devant la Halle de Phalempin du fief de Madringhehem...
39
Vente par Jean Deloffre (12 septembre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1786 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Jean Deloffre (12 septembre 1605).
40
Lettres de Marie de Luxembourg, châtelaine de Lille, concernant l'adhéritement du fief de Damiette (21 avril 1514).

Date

1514

Cote

PAT/107/1975 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Fief de Damiette.
- Lettres de Marie de Luxembourg, châtelaine de Lille,...
41
Purge de l'achat d'une allée au bout de la maison Charles Durot, ruelle de Sainte-Claire, acquise de Gérard Favier et de Noël Lemesre (11 février 1613).

Date

1613

Cote

PAT/99/1887 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Purge de l'achat d'une allée au bout de la maison Charles...
42
Vente par Baudouin Le Boucq et Marie Le Groul, sa femme (14 janvier 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1804 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Baudouin Le Boucq et Marie Le Groul, sa femme...
43
Lettres-patentes de Philippe II cédant au Magistrat les terrains du château, démantelé depuis la construction d'un nouveau boulevard et d'une nouvelle fortification, moyennant 16.500 livres à valoir sur les capitaux dus à la Ville par le souverain (17 mai 1578).

Date

1578

Cote

PAT/102/1941 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Château.
- Lettres-patentes de Philippe II cédant au Magistrat...
44
Arrentements passés par la Ville au profit de Jean Bridoul.

Date

1583

Cote

PAT/116/2090 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Jean...
45
Obligation du Magistrat garantissant les enfants de Philippe Aupatin en cas de revendication par la Chambre des Comptes de la mouvance d'une maison rue Saint-Sauveur, tenue précédemment du fief as Cloquettes (20 mars 1604).

Date

1604

Cote

PAT/111/2000 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Fief as Croquettes.
- Obligation du Magistrat garantissant les enfants de...
46
Vente par Nicolas Wimeau, sayetteur, d'une «hobette» de maçonnerie couverte de tuiles (10 avril 1607).

Date

1607

Cote

PAT/98/1841 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Nicolas Wimeau, sayetteur, d'une «hobette»...
47
Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés par la Ville, au profit de Guillaume Desbuissons.

Date

1602

Cote

PAT/115/2069 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés...
48
Don par Gui, comte de Flandre, à la Ville des Halles, moyennant un cens annuel de 12 deniers (janvier 1280).

Date

1280

Cote

PAT/104/1952 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Halles. .
- Don par Gui, comte de Flandre, à la Ville des Halles,...
49
Homologation par la Gouvernance de l'arrentement fait au profit de Jean Pochon, pour cent ans, d'une « creste » contiguë à l'immeuble de Marguerite Dannin, veuve de Pierre de Rosimbos (23 juin 1430).

Date

1430

Cote

PAT/115/2043 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Homologation par la Gouvernance de l'arrentement fait...
50
Registre aux visites des chemins de la banlieue

Date

1767-1787

Cote

10517 (Cote)
- Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Propriétés communales
- Inspection
- Registre aux visites des chemins de la banlieue
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
51
Vente devant Guillaume de Warenghien, prévôt d'Esquermes, par Christophe Houzé (30 août 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1824 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente devant Guillaume de Warenghien, prévôt d'Esquermes,...
52
Conventions devant la Gouvernance entre Jean Dommessent, licencié ès lois, et l'Echevinage, au sujet de la démolition de la Tour Haequebart, précédemment occupée par Jean de Thoisy et Bertrand Hacquebart, placée derrière la propriété dudit Dommessent, près de la rue des Malades (17 juillet 1491).

Date

1491

Cote

PAT/117/2144 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine communal. Contentieux.
- Conventions devant la Gouvernance entre Jean Dommessent,...
53
Accord entre Mahieu Lostegier, « tondeur à grande force », Jean Clerbault, « vieswarier », et Jean Delattre, détailleur de drap, au sujet de la cense des Liches près la Porte des Reigneaux (2 juillet 1448).

Date

1448

Cote

PAT/117/2143 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine communal. Contentieux.
- Accord entre Mahieu Lostegier, « tondeur à grande force...
54
Retrait par le Magistrat d'une maison de la rue de la « Cordewanerie » près du marché de la Sayette, vendue par Jaspar Calincq à Sohier Caudron (5 février 1519).

Date

1519

Cote

PAT/113/2027-PAT/113/2029 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Retraits par frareuseté et escleche.
- Retrait par le Magistrat d'une maison de la rue de...
55
Purge de l'achat de la maison de Jean et Jacques Cappon, faubourg de Courtrai (4 mars 1630).

Date

1630

Cote

PAT/99/1916-PAT/99/1917 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Purge de l'achat de la maison de Jean et Jacques Cappon,...
56
Vente par Nicolas et Pierre de Bocques et Jean Le Candele, époux de Peronne de Rocques, de terrains près de la cense du Becquerel et de la Chaude rivière (12 août 1611).

Date

1611

Cote

PAT/99/1881 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente par Nicolas et Pierre de Bocques et Jean Le Candele,...
57
Autre obligation sur la mouvance d'une maison rue de la Barre, vendue par les hoirs Meurisse à François Fauvart (19 avril 1605).

Date

1605

Cote

PAT/111/2002 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Fief as Croquettes.
- Autre obligation sur la mouvance d'une maison rue de...
58
Vente par Ant. Pennel, maçon, d'une maison au faubourg du Molinel, ayant pour enseigne Dourlens (31 juillet 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1785 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Ant. Pennel, maçon, d'une maison au faubourg...
59
Vente devant l'Echevinage par la Ville au profit de Jacques Delattre, d'un terrain rue de Termonde, retrait ensuite par Venant Duhot par droit de frareuseté (8 juillet 1614).

Date

1614

Cote

PAT/114/2034 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Aliénations. .
- Vente devant l'Echevinage par la Ville au profit de...
60
Récépissé du dénombrement fourni par Jean Schapelinck (28 juillet 1629).

Date

1629

Cote

PAT/119/2167 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine étranger.
- Récépissé du dénombrement fourni par Jean Schapelinck...
61
Vente par Nicolas Imbert, bourgeois de Lille (24 janvier 1607).

Date

1607

Cote

PAT/98/1833 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Nicolas Imbert, bourgeois de Lille (24 janvier...
62
Ordonnance des archiducs limitant les conditions de la levée du droit de nouvel acquêt dans la châtellenie de Lille, exemptant notamment les fiefs parvenus par succession aux roturiers ou possédés par des femmes d'origine noble alliées à des roturiers ou possédés depuis plus de 40 ans, et déclarant que le droit de nouvel acquêt ne sera pas assimilé à celui de franc-fief, sur requête des Etats, de la Châtellenie à l'occasion de leur consentement à la levée de l'aide mensuelle de 20.000 florins (7 février 1603).

Date

1603

Cote

PAT/118/2161 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine du souverain.
- Ordonnance des archiducs limitant les conditions de...
63
Purge de l'achat d'une maison, même rue, aliénée par Anne Hereng, femme d'Adrien Petit, veuve en premières noces de Philippe Capon (10 juillet 1612).

Date

1612

Cote

PAT/99/1885 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Purge de l'achat d'une maison, même rue, aliénée par...
64
Vente par Adrien de Harnes (30 août 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1828 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Adrien de Harnes (30 août 1606).
65
Arrentement viager de trois maisons, rue de la Barre, par la Ville, à Jean Aubert, auditeur de la Chambre des Comptes, et à Jeanne, dite Quaresmele, sa femme (4 avril 1424).

Date

1424

Cote

PAT/115/2044 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentement viager de trois maisons, rue de la Barre,...
66
Lettres de purge pour la vente de cette maison, ayant appartenu à Philippe, baron de Montigny (7 février 1524).

Date

1524

Cote

PAT/97/1745 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriétés. Achats.
- Lettres de purge pour la vente de cette maison, ayant...
67
Original sceaux du Bailliage de la Salle de Lille, de Jean Denis, second lieutenant et de Chrétien Sarazin, seigneur de Lambersart, bailli de Lille et des hommes de fief de la Salle, Jean et Alard Cuvillon, Herman Prévost, Nicolas Waignon, André Leblancq, Antoine Denis (7 novembre 1609).

Date

1609

Cote

PAT/98/1865 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Original sceaux du Bailliage de la Salle de Lille,...
68
Accord entre l'Hôpital Comtesse et la Ville au sujet de l'achat de l'Hôtel de la Salle et de la Chapelle Saint-Michel et des constructions éventuelles affectées soit à l'Hôpital, soit au « Rivage » et au nouveau pont (5 juillet 1516).

Date

1516

Cote

PAT/106/1965 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Salle de Lille.
- Accord entre l'Hôpital Comtesse et la Ville au sujet...
69
Registre aux baux

Date

1676-1764

Cote

10521 (Cote)
- Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Propriétés communales
- Titres et baux
- Registre aux baux
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
70
Vente par Pasquier Hacquart (18 mai 1607).

Date

1607

Cote

PAT/98/1853 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Pasquier Hacquart (18 mai 1607).
71
Lettres de purge de la maison de Guillaume Béghin, rue de la Conception, affectée à rélargissement des « terraux » (22 mars 1541).

Date

1541

Cote

PAT/97/1746 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriétés. Achats.
- Lettres de purge de la maison de Guillaume Béghin,...
72
Déguerpissement devant les hommes de fief de la Halle de Phalempin du fief de Rabodenghes, paroisse de Sainte-Catherine, acquis de l'Abbiette par Antoine d'Assignies, chevalier, seigneur de « Wanes », et sa femme, Jeanne Le Chevalier (20 juillet 1548).

Date

1548

Cote

PAT/108/1981 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Fief de Rabodenghes.
- Déguerpissement devant les hommes de fief de la Halle...
73
Cédule du Conseil Privé ratifiant la cession faite par l'archiduc Mathias à la Ville de Lille, du château, à condition d'indemniser la garnison, ratification délivrée à la suite du traité de réconciliation d'Arras (1er juillet 1579).

Date

1579

Cote

PAT/102/1942-PAT/102/1944 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Château.
- Cédule du Conseil Privé ratifiant la cession faite...
74
Retrait par frareuseté au profit de la Ville, des immeubles situés sur le marché de la Sayette acquis par Michel Blocquiel (21 janvier 1519).

Date

1519

Cote

PAT/113/2025-PAT/113/2026 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Retraits par frareuseté et escleche.
- Retrait par frareuseté au profit de la Ville, des immeubles...
75
Résolution du Magistrat sur la maison du seigneur de « Blanzelval » au château (10 mai 1585).

Date

1585

Cote

PAT/102/1945 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Château.
- Résolution du Magistrat sur la maison du seigneur de...
76
Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés par la Ville, au profit de Louis Blançquart, charpentier.

Date

1602

Cote

PAT/115/2059 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements.
- Arrentements de terrains situés rue des Marthes, passés...
77
Vente devant l'échevinage de l'abbaye de Flines à Marcq-en-Barœul, Wasquehal, La Madeleine, Fives et Wattignies par Allard Braem, bourgeois de Lille, au profit de la Ville, de terrains situés près du Becquerel entre les portes de Fives et des Reigneaux (28 septembre 1610).

Date

1610

Cote

PAT/99/1878 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente devant l'échevinage de l'abbaye de Flines à Marcq-en-Barœul,...
78
Appointement devant la Gouvernance entre Jean Thieulaine, seigneur du fief de Cocquelet, et Marie Canart, veuve de Guillaume, seigneur de Raboclenghes, héritière du fief de ce nom, au sujet de la juridiction de ces fiefs à l'occasion de l'adhéritement d'une maison située au Trou Ponnet, paroisse de Sainte-Catherine (29 octobre 1465).

Date

1465

Cote

PAT/108/1979 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Fief de Rabodenghes.
- Appointement devant la Gouvernance entre Jean Thieulaine,...
79
Vente devant Baudouin de Lannoy, seigneur de Molembaix, de Solre et de Tourcoing, gouverneur de Lille, à la Ville, par Michel Meurisse, d'un terrain hors la Porte Saint-Pierre tenu de la prévôté Saint-Pierre et de la pairie de Rabodenghes (14 juillet 1491).

Date

1491

Cote

PAT/96/1733 (Cote)
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- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Vente devant Baudouin de Lannoy, seigneur de Molembaix,...
80
Vente à la Ville par Agnès de Warcain, veuve de Jean Prévost, d'un terrain hors la Porte Saint-Pierre, près de la maison de Michel Meurisse et de ]' « héritage » du seigneur de Berlettes, tenu de la prévôté de Saint-Pierre et de la pairie de Levincourt (23 juin 1491).

Date

1491

Cote

PAT/96/1731 (Cote)
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- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Vente à la Ville par Agnès de Warcain, veuve de Jean...

Résultats de la recherche

Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

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Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

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Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

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Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes, aliénés au profit de la Ville, et contrat de vente par Robert-François du Chastel de La Hovardrie, seigneur d'Inglinghem, demeurant en son château de Boussoit.

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Acte de vente (13 mai 1605).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de Jean Hovine, de Noël Cathiel et de Jacqueline Desrousseaux pour réfection des remparts du côté de la Porte de Courtrai (6 septembre 1614).

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Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal, sa femme (19 décembre 1605).

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Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Autre résolution concernant la reprise par le même d'un terrain sur la Place du Prince, aujourd'hui Place Rihour (30 décembre 1608).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Leboucq.

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté d'une maison rue du Bois, derrière les prisons, près de l'Egard de la teinture, vendue par Henri Leroy, bourgeois de Lille, au profit de Marguerite de Gand, veuve de Pierre de Noyelles (8 mars 1590).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Le Bouck, avec rétrocession à Mathias Le Théry.

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean Schapelinck, greffier du Bailliage de Lille, pour ses fiefs tenus de Sotteghem (16 février 1610).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Convention entre le Magistrat et François Cochet au sujet de terrains près de la rue des Jésuites, nécessaires à l'agrandissement (2 janvier 1610).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne Delefosse, épouse de Jean de Thieffries (1er octobre 1606).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres