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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).
Cote
PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)
 Date
1605
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
2

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).
Cote
PAT/123/2252 (Cote)
 Date
1584
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
3

Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).
Cote
PAT/125/2313 (Cote)
 Date
1525
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat...
4

Lettres ducales concernant la réfection du Wal de Quesnoy-sur-Deûle (26 août 1429).
Cote
PAT/122/2230-PAT/122/2231 (Cote)
 Date
1429
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Lettres ducales concernant la réfection du Wal de Quesnoy-sur-Deûle...
5

Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions à la police de la navigation dressées contre l'abbaye de Loos, après production des titres du couvent (28 avril 1633).
Cote
PAT/123/2271 (Cote)
 Date
1633
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions...
6

Relation d'Arnould Garlier, huissier d'armes du Conseil Privé, au sujet du litige précédent (1er septembre 1614).
Cote
PAT/123/2267 (Cote)
 Date
1614
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Relation d'Arnould Garlier, huissier d'armes du Conseil...
7

Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant l'établissement du canal entre Lille et La Bassée, depuis le Pont de Fins jusqu'à Rihour (26 octobre 1271).
Cote
PAT/120/2193 (Cote)
 Date
1271
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant...
8

vocation de cette affaire devant, le Grand Conseil de Malines (10 novembre 1616).
Cote
PAT/123/2269 (Cote)
 Date
1616
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • vocation de cette affaire devant, le Grand Conseil...
9

Obligation du Magistrat pour l'entretien de ce pont (2 octobre 1601).
Cote
PAT/124/2292 (Cote)
 Date
1601
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Obligation du Magistrat pour l'entretien de ce pont...
10

Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption de droits de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (juin 1273).
Cote
PAT/120/2199 (Cote)
 Date
1273
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption...
11

Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et du Breuc, du cours d'eau de La Fallecque à Fives (mai 1285).
Cote
PAT/124/2275 (Cote)
 Date
1285
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et...
12

Déclaration notariée sur le préjudice causé à la ville par Jacquemine Le Vignier, veuve de Jean François, par un empiétement sur le fossé de la ville, paroisse de Saint-Etienne (27 avril 1518).
Cote
PAT/125/2312 (Cote)
 Date
1518
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Déclaration notariée sur le préjudice causé à la ville...
13

Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem, et Jean de Courtrai, bourgeois de Lille, d'une part, et le Magistrat, de l'autre, au sujet des terres du Gars et du chemin allant du rivage du Wault au moulin de Canteleu, longeant le canal de La Bassée (octobre 1281).
Cote
PAT/120/2205 (Cote)
 Date
1281
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem,...
14

Lettres de défaut sur requête du Magistrat concernant l'entretien du Becquerel (13 juin 1511).
Cote
PAT/124/2282-PAT/124/2283 (Cote)
 Date
1511
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Lettres de défaut sur requête du Magistrat concernant...
15

Lettres-patentes de Philippe II enjoignant aux clergé, nobles, officiers et magistrats de contribuer avec les autres habitants aux charges des fortifications suivant la répartition fixée par les échevins (16 janvier 1578).
Cote
PAT/125/2316 (Cote)
 Date
1578
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Lettres-patentes de Philippe II enjoignant aux clergé,...
16

Autorisation donnée au Magistrat par l'archiduc Mathias, gouverneur des Pays-Bas, de couper 200.000 fascines dans la forêt de Nieppe pour la fortification (26 mars 1578).
Cote
PAT/125/2317 (Cote)
 Date
1578
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Autorisation donnée au Magistrat par l'archiduc Mathias,...
17

Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de Flandre (octobre 1272).
Cote
PAT/120/2198 (Cote)
 Date
1272
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de...
18

Cédule du Conseil Privé autorisant le maintien du canal du Rihour passant devant la construction des Jésuites, sur son ancien emplacement en raison des frais que soulèverait le nouveau tracé dans un sous-sol formé de « sablon bouillant » (5 janvier 1608).
Cote
PAT/124/2294 (Cote)
 Date
1608
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Cédule du Conseil Privé autorisant le maintien du canal...
19

Mandement ducal sur le curage des fossés des fortifications (14 mai 1421).
Cote
PAT/125/2305 (Cote)
 Date
1421
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Mandement ducal sur le curage des fossés des fortifications...
20

Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille, au sujet de la planche de La Gauquerie sur le canal de La Bassée (2 septembre 1351).
Cote
PAT/121/2218 (Cote)
 Date
1351
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille,...
21

Homologation par les Archiducs des conventions du 2 septembre 1619 y insérées, passées entre les villes de Lens et de Lille, pour l'établissement de 8 écluses entre ces deux localités et la construction de « Walles » en bonne maçonnerie, de façon à éviter le transbordement des marchandises amenées par voie d'eau (28 septembre 1619).
Cote
PAT/123/2270 (Cote)
 Date
1619
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Homologation par les Archiducs des conventions du 2...
22

Autres lettres exécutoires sur la même affaire (11 mai 1428).
Cote
PAT/122/2224-PAT/122/2225 (Cote)
 Date
1428
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Autres lettres exécutoires sur la même affaire (11...
23

Conventions entre les échevins du comté d'Annappes, ceux de la seigneurie de Fiers et le Magistrat pour l'établissement d'une canalisation en fonte déversant dans la Marque les eaux venant de Ronchin (13 juillet 1630).
Cote
PAT/124/2299 (Cote)
 Date
1630
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Conventions entre les échevins du comté d'Annappes,...
24

Sentence de la Gouvernance maintenant l'immunité de tonlieu au profit des habitants de Lille sur le canal de La Bassée (31 mai 1499).
Cote
PAT/122/2243 (Cote)
 Date
1499
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Sentence de la Gouvernance maintenant l'immunité de...
25

Sommation faite par le Magistrat à Pierre de Termonde, sr de Bachy, et à Jean de Gassel, de s'abstenir de pêcher dans les fossés de la rivière du Wault (3 avril 1604).
Cote
PAT/124/2293 (Cote)
 Date
1604
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Sommation faite par le Magistrat à Pierre de Termonde,...
26

Obligation passée devant la Gouvernance par Jean Vredière, demeurant à Fretin, d'assurer le curage du fossé de la tour de Rihour se dirigeant vers la tour de l'Ange (21 août 1443).
Cote
PAT/125/2308 (Cote)
 Date
1443
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Obligation passée devant la Gouvernance par Jean Vredière,...
27

Rôle nominatif des habitants de Lille devant des prestations arriérées pour les travaux de fortification (21 août 1416).
Cote
PAT/125/2304 (Cote)
 Date
1416
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Rôle nominatif des habitants de Lille devant des prestations...
28

Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation du Becquerel (23 février 1617).
Cote
PAT/124/2297-PAT/124/2298 (Cote)
 Date
1617
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Mémoire et résolution sur les réparations de la canalisation...
29

Défense faite par le comte au Magistrat d'exécuter des travaux d'amélioration, sur la Deûle dans les terrains appartenant au Chapitre (2 avril 1279).
Cote
PAT/120/2204 (Cote)
 Date
1279
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Défense faite par le comte au Magistrat d'exécuter...
30

Sentence de la Gouvernance pour le Magistrat contre l'abbaye de Loos sur la juridiction de la Deûle, depuis le pont d'Haubourdin jusqu'au fourchon d'Esquermes (15 octobre 1460).
Cote
PAT/122/2236-PAT/122/2237 (Cote)
 Date
1460
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Sentence de la Gouvernance pour le Magistrat contre...
31

Lettres en placard des Archiducs, sur requête du Magistrat de Lille, enjoignant au Conseil d'Artois de défendre l'extraction de la tourbe à trente pieds du cours de la Deûle, de Gourrières à La Bassée (26 avril 1606).
Cote
PAT/123/2258-PAT/123/2261 (Cote)
 Date
1606
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Deûle.
  • Deûle.
  • Lettres en placard des Archiducs, sur requête du Magistrat...
32

Autorisation donnée par la comtesse de Flandre à Jakemon Le Neveu, pour travaux à sa maison contre le lit de la Deûle (30 juillet 1276).
Cote
PAT/120/2203 (Cote)
 Date
1276
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Autorisation donnée par la comtesse de Flandre à Jakemon...
33

Déclaration du Magistrat et de Robert, seigneur de Wavrin, rapportant l'ordre donné aux habitants de Fromelles et de Wicres de contribuer aux réparations des fortifications de Lille (15 juillet 1415).
Cote
PAT/125/2303 (Cote)
 Date
1415
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Déclaration du Magistrat et de Robert, seigneur de...
34

Homologation par la Gouvernance de l'appointement entre le Magistrat de Lille et l'abbaye de Loos au sujet du canal de La Bassée dont la largeur doit être maintenue à 40 pieds (22 novembre 1473).
Cote
PAT/122/2242 (Cote)
 Date
1473
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Homologation par la Gouvernance de l'appointement entre...
35

Interdiction par la comtesse de Flandre de tout droit de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (septembre 1272).
Cote
PAT/120/2196 (Cote)
 Date
1272
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Interdiction par la comtesse de Flandre de tout droit...
36

Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel et des fontaines de la Fontaine au Change, des Poissonniers, des Morts, de la rue des Sueurs, du couvent des Frères mineurs, de la Brasserie des Frères mineurs, de la Sotte-tresque, de la rue de l'Abbiette et du puits du cimetière de Saint-Maurice .
Cote
PAT/124/2281 (Cote)
 Date
1483
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Moulins et Fontaines.
  • Mémoire sur les travaux de canalisation du Becquerel...
37

Procès-verbal de la restitution par le Magistrat à l'Abbaye de Loos d'un pot d'étain saisi dans le Refuge de l'Abbaye, sur la Grande Chaussée, pour refus de contribution au curage des fossés, les religieux ayant prouvé leur droit d'exemption de cette charge (12 juin 1436).
Cote
PAT/125/2307 (Cote)
 Date
1436
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Cours d'eau. Entretien.
  • Procès-verbal de la restitution par le Magistrat à...
38

Obligation de Jacques Legrou, fermier des moulins de Gommes, pour l'ouverture des vannes amenant les eaux de la Deûle dans la Lys, au Wal de Deûlémont (24 avril 1614).
Cote
PAT/123/2263 (Cote)
 Date
1614
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Obligation de Jacques Legrou, fermier des moulins de...
39

Acquisition par la Ville de terrains près du « rabat » de Wambrechies (14 août 1583).
Cote
PAT/123/2250 (Cote)
 Date
1583
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Acquisition par la Ville de terrains près du « rabat...
40

Don par le Comte de Flandre au Magistrat des eaux traversant la Ville depuis le moulin del Sauch jusqu'au château, ainsi que des emplacements où se tiennent la foire et les marchés (1er avril 1292).
Cote
PAT/120/2207 (Cote)
 Date
1292
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

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  • Rivières et canaux.
  • Deûle.
  • Deûle.
  • Don par le Comte de Flandre au Magistrat des eaux traversant...