cours d'eau - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).	Cote PAT/123/2256-PAT/123/2257 (Cote)	Date 1605	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat...
Résultat n°2	Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).	Cote PAT/123/2252 (Cote)	Date 1584	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer...
Résultat n°3	Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).	Cote PAT/125/2313 (Cote)	Date 1525	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Cours d'eau. Entretien. Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat...
Résultat n°4	Lettres ducales concernant la réfection du Wal de Quesnoy-sur-Deûle (26 août 1429).	Cote PAT/122/2230-PAT/122/2231 (Cote)	Date 1429	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Lettres ducales concernant la réfection du Wal de Quesnoy-sur-Deûle...
Résultat n°5	Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions à la police de la navigation dressées contre l'abbaye de Loos, après production des titres du couvent (28 avril 1633).	Cote PAT/123/2271 (Cote)	Date 1633	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions...
Résultat n°6	Relation d'Arnould Garlier, huissier d'armes du Conseil Privé, au sujet du litige précédent (1er septembre 1614).	Cote PAT/123/2267 (Cote)	Date 1614	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Relation d'Arnould Garlier, huissier d'armes du Conseil...
Résultat n°7	Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant l'établissement du canal entre Lille et La Bassée, depuis le Pont de Fins jusqu'à Rihour (26 octobre 1271).	Cote PAT/120/2193 (Cote)	Date 1271	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant...
Résultat n°8	vocation de cette affaire devant, le Grand Conseil de Malines (10 novembre 1616).	Cote PAT/123/2269 (Cote)	Date 1616	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. vocation de cette affaire devant, le Grand Conseil...
Résultat n°9	Obligation du Magistrat pour l'entretien de ce pont (2 octobre 1601).	Cote PAT/124/2292 (Cote)	Date 1601	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Moulins et Fontaines. Obligation du Magistrat pour l'entretien de ce pont...
Résultat n°10	Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption de droits de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (juin 1273).	Cote PAT/120/2199 (Cote)	Date 1273	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption...
Résultat n°11	Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et du Breuc, du cours d'eau de La Fallecque à Fives (mai 1285).	Cote PAT/124/2275 (Cote)	Date 1285	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Moulins et Fontaines. Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et...
Résultat n°12	Déclaration notariée sur le préjudice causé à la ville par Jacquemine Le Vignier, veuve de Jean François, par un empiétement sur le fossé de la ville, paroisse de Saint-Etienne (27 avril 1518).	Cote PAT/125/2312 (Cote)	Date 1518	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Cours d'eau. Entretien. Déclaration notariée sur le préjudice causé à la ville...
Résultat n°13	Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem, et Jean de Courtrai, bourgeois de Lille, d'une part, et le Magistrat, de l'autre, au sujet des terres du Gars et du chemin allant du rivage du Wault au moulin de Canteleu, longeant le canal de La Bassée (octobre 1281).	Cote PAT/120/2205 (Cote)	Date 1281	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem,...
Résultat n°14	Lettres de défaut sur requête du Magistrat concernant l'entretien du Becquerel (13 juin 1511).	Cote PAT/124/2282-PAT/124/2283 (Cote)	Date 1511	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Moulins et Fontaines. Lettres de défaut sur requête du Magistrat concernant...
Résultat n°15	Lettres-patentes de Philippe II enjoignant aux clergé, nobles, officiers et magistrats de contribuer avec les autres habitants aux charges des fortifications suivant la répartition fixée par les échevins (16 janvier 1578).	Cote PAT/125/2316 (Cote)	Date 1578	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Cours d'eau. Entretien. Lettres-patentes de Philippe II enjoignant aux clergé,...
Résultat n°16	Autorisation donnée au Magistrat par l'archiduc Mathias, gouverneur des Pays-Bas, de couper 200.000 fascines dans la forêt de Nieppe pour la fortification (26 mars 1578).	Cote PAT/125/2317 (Cote)	Date 1578	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Cours d'eau. Entretien. Autorisation donnée au Magistrat par l'archiduc Mathias,...
Résultat n°17	Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de Flandre (octobre 1272).	Cote PAT/120/2198 (Cote)	Date 1272	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de...
Résultat n°18	Cédule du Conseil Privé autorisant le maintien du canal du Rihour passant devant la construction des Jésuites, sur son ancien emplacement en raison des frais que soulèverait le nouveau tracé dans un sous-sol formé de « sablon bouillant » (5 janvier 1608).	Cote PAT/124/2294 (Cote)	Date 1608	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Moulins et Fontaines. Cédule du Conseil Privé autorisant le maintien du canal...
Résultat n°19	Mandement ducal sur le curage des fossés des fortifications (14 mai 1421).	Cote PAT/125/2305 (Cote)	Date 1421	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Cours d'eau. Entretien. Mandement ducal sur le curage des fossés des fortifications...
Résultat n°20	Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille, au sujet de la planche de La Gauquerie sur le canal de La Bassée (2 septembre 1351).	Cote PAT/121/2218 (Cote)	Date 1351	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document charte
	Contexte : PAT - Pièces aux titres PAT - Pièces aux titres. Rivières et canaux. Deûle. Deûle. Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille,...

Résultats de la recherche

Autorisation donnée par le Conseil Privé au Magistrat de faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains d'Emmerin, Marquillies, Wavrin, Hou-plin, Santés, Emmerin, Loos et Esquermes (1er février 1605).

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à faire curer le canal de La Bassée aux frais des riverains, suivant répartition arrêtée par la Chambre des Comptes (28 août 1584).

Lettres du Chapitre sur son appointement avec le Magistrat au sujet de la nouvelle muraille placée derrière les maisons canoniales (9 juin 1525).

Lettres ducales concernant la réfection du Wal de Quesnoy-sur-Deûle (26 août 1429).

Déclaration du Magistrat renonçant aux contraventions à la police de la navigation dressées contre l'abbaye de Loos, après production des titres du couvent (28 avril 1633).

Relation d'Arnould Garlier, huissier d'armes du Conseil Privé, au sujet du litige précédent (1er septembre 1614).

Mettres-patentes de Gui, comte de Flandre, concernant l'établissement du canal entre Lille et La Bassée, depuis le Pont de Fins jusqu'à Rihour (26 octobre 1271).

vocation de cette affaire devant, le Grand Conseil de Malines (10 novembre 1616).

Obligation du Magistrat pour l'entretien de ce pont (2 octobre 1601).

Déclaration de Jean, châtelain de Lille, portant exemption de droits de tonlieu sur le canal de La Bassée à Lille (juin 1273).

Vente au Magistrat par Henri, seigneur de Marbais et du Breuc, du cours d'eau de La Fallecque à Fives (mai 1285).

Déclaration notariée sur le préjudice causé à la ville par Jacquemine Le Vignier, veuve de Jean François, par un empiétement sur le fossé de la ville, paroisse de Saint-Etienne (27 avril 1518).

Accord entre Philippe de Bourbourg, seigneur de Verlinghem, et Jean de Courtrai, bourgeois de Lille, d'une part, et le Magistrat, de l'autre, au sujet des terres du Gars et du chemin allant du rivage du Wault au moulin de Canteleu, longeant le canal de La Bassée (octobre 1281).

Lettres de défaut sur requête du Magistrat concernant l'entretien du Becquerel (13 juin 1511).

Lettres-patentes de Philippe II enjoignant aux clergé, nobles, officiers et magistrats de contribuer avec les autres habitants aux charges des fortifications suivant la répartition fixée par les échevins (16 janvier 1578).

Autorisation donnée au Magistrat par l'archiduc Mathias, gouverneur des Pays-Bas, de couper 200.000 fascines dans la forêt de Nieppe pour la fortification (26 mars 1578).

Confirmation de cet acte par Marguerite, comtesse de Flandre (octobre 1272).

Cédule du Conseil Privé autorisant le maintien du canal du Rihour passant devant la construction des Jésuites, sur son ancien emplacement en raison des frais que soulèverait le nouveau tracé dans un sous-sol formé de « sablon bouillant » (5 janvier 1608).

Mandement ducal sur le curage des fossés des fortifications (14 mai 1421).

Accord entre l'abbaye de Loos et la Ville de Lille, au sujet de la planche de La Gauquerie sur le canal de La Bassée (2 septembre 1351).