coutumes - Recherche

Résultat n°1

3 medias
Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

Date

1348

Cote

PAT/4/30 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège d'arsin.
- Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg,...
Résultat n°2

169 medias
Registre E

Date

XVe siècle
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Coutumiers
- Recueils Roisin
- Registre E
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°3

2 medias
Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

Date

1613

Cote

PAT/5/59 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de...
Résultat n°4

2 medias
Lettres-patentes du duc de Bourgogne annulant l'appel formé en cour de Rome par l'échevinage de Lille à l'occasion de la saisie des biens de Gautier Le Mannyer dit le Voleur, Jean de Menin, Jean des Goutières, Bertrand Le Marcant et autres hérétiques condamnés au bûcher par l'évêque de Tournai et Lambert de Campo, vicaire de l'inquisiteur de la foi (24 mars 1430).

Date

1430

Cote

PAT/5/40 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Lettres-patentes du duc de Bourgogne annulant l'appel...
Résultat n°5

605 medias
Livre Roisin AAA

Date

1066-1519

Cote

15910 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Coutumiers
- Recueils Roisin
- Livre Roisin AAA
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°6

2 medias
Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).

Date

1344

Cote

PAT/4/27 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège d'arsin.
- Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de...
Résultat n°7

1 media
Homologation par le Parlement sur l'accord entre Jean de Luxembourg, châtelain de Lille, et l'échevinage.

Date

1349

Cote

PAT/4/34 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège d'arsin.
- Homologation par le Parlement sur l'accord entre Jean...
Résultat n°8

5 medias
Enquête de la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la châtellenie de Lille à l'occasion de la requête présentée par le comte de Brienne pour les biens du comte de Saint-Pol, exécuté à Paris pour crime de lèse-majesté (Février 1477).

Date

1477

Cote

PAT/5/45 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Enquête de la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation...
Résultat n°9

5 medias
postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

Date

1606

Cote

PAT/5/53 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- postille du Conseil privé sur la non-confiscation en...
Résultat n°10

3 medias
Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

Date

1563

Cote

PAT/5/48 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe...
Résultat n°11

446 medias
Coutumes et usages généraux de la salle, bailliage et chatellenie de Lille. Tome 2

Date

XVIIIe siècle

Cote

15411 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Coutumiers
- Coutumes et usages
- Coutumes et usages généraux de la salle, bailliage...
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°12

749 medias
Livre Roisin CCC

Date

1618-1618

Cote

15911 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Coutumiers
- Recueils Roisin
- Livre Roisin CCC
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°13

2 medias
Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

Date

1607

Cote

PAT/5/56 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière...
Résultat n°14

2 medias
Refus par l'échevinage de laisser confisquer les biens de Gosset de Guignies, poursuivi pour sédition contre le roi de France (19 septembre 1433).

Date

1433

Cote

PAT/5/41 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Refus par l'échevinage de laisser confisquer les biens...
Résultat n°15

2 lots 4 medias
Homologation par le Parlement de Paris de la renonciation faite par les héritiers de Mahieu de Saint-Venant, chevalier, au privilège d'arsin (9 décembre 1349).

Date

1349

Cote

PAT/4/35 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège d'arsin.
- Homologation par le Parlement de Paris de la renonciation...
Résultat n°16

2 medias
Mention de la sentence prononcée par le Bailliage de Lille contre Louis Assignies, lombard piémontais, condamné au bûcher pour sodomie, avec confiscation de biens sauf sur le territoire de la châtellenie de Lille (20 novembre 1453).

Date

1453

Cote

PAT/5/44 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Mention de la sentence prononcée par le Bailliage de...
Résultat n°17

41 medias
Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

Date

1533

Cote

PAT/3/23 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Coutumes.
- Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint...
Résultat n°18

2 medias
Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette, surintendant des biens « annotés » et confisqués dans les Pays-Bas et par Jean Vanderstegen, maître de la Chambre des comptes de Brabant, au profit des hoirs Nicaise Cocquet, bourgeois de Lille, des biens confisqués de ce dernier qui avait pris du service auprès de la douairière de Buren et du prince d'Orange et était mort en mars 1606, en Hollande (28 juin 1607).

Date

1607

Cote

PAT/5/54 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Main-levée par Joachim Deucenhear, sr de Marquette,...
Résultat n°19

2 medias
Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

Date

1614

Cote

PAT/5/61 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du...
Résultat n°20

3 medias
Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

Date

1563

Cote

PAT/5/49 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Privilèges.
- Privilège de non-confiscation.
- Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe...

Résultats de la recherche

Accord entre l'échevinage de Lille et Jean de Luxembourg, châtelain, sur les privilèges d'arsin, de tonlieu et de fouée (septembre 1348).

Date

Cote

Registre E

Date

Producteur :

Confirmation par Albert et Isabelle du privilège de non-confiscation sur requête des Etats de la châtellenie de Lille, Douai et Orchies (23 janvier 1613).

Date

Cote

Date

Cote

Livre Roisin AAA

Date

Cote

Producteur :

Arrêt du Parlement de Paris déboutant les nobles de la châtellenie de Lille s'opposant au droit d'arsin (21 mai 1344).

Date

Cote

Homologation par le Parlement sur l'accord entre Jean de Luxembourg, châtelain de Lille, et l'échevinage.

Date

Cote

Enquête de la Gouvernance sur le privilège de non-confiscation dans la châtellenie de Lille à l'occasion de la requête présentée par le comte de Brienne pour les biens du comte de Saint-Pol, exécuté à Paris pour crime de lèse-majesté (Février 1477).

Date

Cote

postille du Conseil privé sur la non-confiscation en matière de pénalité prévue par l'édit sur les monnaies (16 novembre 1606).

Date

Cote

Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

Date

Cote

Coutumes et usages généraux de la salle, bailliage et chatellenie de Lille. Tome 2

Date

Cote

Producteur :

Livre Roisin CCC

Date

Cote

Producteur :

Dispositif d'une sentence du Conseil privé en matière de non-confiscation (20 décembre 1607).

Date

Cote

Refus par l'échevinage de laisser confisquer les biens de Gosset de Guignies, poursuivi pour sédition contre le roi de France (19 septembre 1433).

Date

Cote

Homologation par le Parlement de Paris de la renonciation faite par les héritiers de Mahieu de Saint-Venant, chevalier, au privilège d'arsin (9 décembre 1349).

Date

Cote

Mention de la sentence prononcée par le Bailliage de Lille contre Louis Assignies, lombard piémontais, condamné au bûcher pour sodomie, avec confiscation de biens sauf sur le territoire de la châtellenie de Lille (20 novembre 1453).

Date

Cote

Homologation des coutumes de Lille par Charles-Quint (1er décembre 1533).

Date

Cote

Date

Cote

Récépissé par les échevins d'Orchies de la copie du privilège de non-confiscation du 23 janvier 1613 (16 octobre 1614).

Date

Cote

Mandement de la régente des Pays-Bas à Denis Delecambe dit Gantois, lieutenant de la Gouvernance, sur le placard monétaire se terminant par une clause sur la non-confiscation (19 juillet 1563).

Date

Cote