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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission de la Solidarité et du Projet Educatif

Date

2010-2010

Cote

517W/8 (Cote)

Résultat n°2

Lot n°1 - Gros œuvre. - Marché : -procès-verbal de réception définitive, décompte général et définitif.

Date

1975-1977

Cote

3M/2/41 (Cote)

Résultat n°3

Commission de sécurité : correspondance.

Date

1969-1975

Cote

3M/2/92 (Cote)

Résultat n°4

Lot n°4 - Plâtrerie -Isolation - Faux plafonds : acte d’engagement, déclaration.

Date

1994

Cote

3M/2/102 (Cote)

Résultat n°5

Famille et parentalité

Date

2005-2013

Cote

517W/39 (Cote)

Résultat n°6

Groupe des élus Verts

Date

2009-2013

Cote

517W/51 (Cote)

Résultat n°7

Financement. - Versement des subventions : certificat d’avancement des travaux, bilan financier, correspondance.

Date

1972-1985

Cote

3M/2/73 (Cote)

Résultat n°8

Moulins.

Date

2009-2013

Cote

517W/31 (Cote)

Résultat n°9

Lot n°9 - Installation d’éclairage et de force motrice : marché, délibération, cahier des prescriptions.

Date

1972-1974

Cote

3M/2/88 (Cote)

Résultat n°10
Avant-projet : rapport, plans, documents photographiques, articles de presse.

3 medias

Avant-projet : rapport, plans, documents photographiques, articles de presse.

Date

1963-1972

Cote

3M/2/75 (Cote)

Résultat n°11

Plans de situation, des façades, du sous-sol, du rez-de-chaussée, de l’entresol, des 1er et 2ème étages, des douches pour les scolaires.

Date

1942

Cote

3M/2/22 (Cote)

Résultat n°12

Conseil Communal de Concertation

Date

2008-2011

Cote

517W/20 (Cote)

Résultat n°13

Equipement en matériel et mobilier : devis estimatif, factures.

Date

1979

Cote

3M/2/40 (Cote)

Résultat n°14

Crèches, suivi du fonctionnement et participation aux conseils

Date

2008-2014

Cote

517W/26 (Cote)

Résultat n°15
Inauguration : rapport, photographies, coupures de presse, notice.

2 medias

Inauguration : rapport, photographies, coupures de presse, notice.

Date

1961-1962

Cote

3M/2/10bis (Cote)

Résultat n°16

Lot n°8 - Peinture. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte général et définitif.

Date

1975-1978

Cote

3M/2/48 (Cote)

Résultat n°17

Financement. - Attribution d’aide financière et de subventions : rapport, correspondance.

Date

1969-1974

Cote

3M/2/78 (Cote)

Résultat n°18

Lot n°3 - Etanchéité. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, décompte général et définitif.

Date

1974-1978

Cote

3M/2/43 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal

Date

2009-2009

Cote

517W/2 (Cote)

Résultat n°20

Lot n°5 - Revêtements de sols. - Marché : procès-verbal de réception définitive des travaux, avenant, décompte général et définitif.

Date

1973-1975

Cote

3M/2/29 (Cote)