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Résultats de la recherche

  • 1

    Registre aux visites des chemins de la banlieue

    Date

    1767-1787

    Cote

    10517 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Registre aux visites des chemins de la banlieue

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    Registre aux baux

    Date

    1676-1764

    Cote

    10521 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1696-1714

    Date

    1696-1714

    Cote

    619 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1696-1714

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    Registre aux terrains achetés par la ville et hors d'icelle

    Date

    1754-1757

    Cote

    10520 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux terrains achetés par la ville et hors...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1667-1702

    Date

    1667-1702

    Cote

    617 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1667-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    Pièces et ordonnances relatives à la Deûle

    Date

    1619-1746

    Cote

    11055 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Pièces et ordonnances relatives à la Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1714-1777

    Date

    1714-1777

    Cote

    620 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1714-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1702-1772

    Date

    1702-1772

    Cote

    618 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1702-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    Procès verbaux de visites de la maison forte

    Date

    1780-1788

    Cote

    11278 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès verbaux de visites de la maison forte

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    Procès-verbaux de visites de la Haute Deûle

    Date

    1775-1788

    Cote

    10519 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Haute Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    Procès-verbaux de visites de la Basse Deûle

    Date

    1775-1788

    Cote

    10518 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Basse Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Date

    1618-1621

    Cote

    11054 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1621-1667

    Date

    1621-1667

    Cote

    616 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1621-1667

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    Procès-verbaux de visites aux Bons fils

    Date

    1775-1789

    Cote

    11264 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites aux Bons fils

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    Plan du local de la « perche aux draps »

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    11305 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Plan du local de la « perche aux draps »

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1606-1621

    Date

    1606-1621

    Cote

    615 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1606-1621

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    Procès-verbaux de visites de la Deûle (fragment)

    Date

    1595-1727

    Cote

    11053 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Deûle (fragment)

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    Procès-verbaux de visite de la maison des fous

    Date

    1783-1795

    Cote

    11304 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visite de la maison des fous

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1778-1791

    Date

    1778-1791

    Cote

    621 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1778-1791

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Registre aux baux

    Date

    1764-1793

    Cote

    10522 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...

    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)