justice - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1751-1763	Cote 11939 (Cote)	Date 1751-1763	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice souveraine Gouvernance Juridiction gracieuse Registres aux cautions 1751-1763
Résultat n°2		Dossier 6	Cote 6476 (Cote)	Date 1683-1683	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Comptes d'exécutions testamentaires ne rentrant pas... Dossier 6
Résultat n°3		Dossier 13	Cote 6400 (Cote)	Date 1776-1778	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 45 Dossier 13
Résultat n°4		1718	Cote 12288 (Cote)	Date 1718-1718	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice souveraine Gouvernance Economie Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance 1718
Résultat n°5	197 medias	1712	Cote 527 (Cote)	Date 1712-1712	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Avis du procureur syndic 1712
Résultat n°6	87 medias	1700-1704	Cote 12127 (Cote)	Date 1700-1704	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice souveraine Gouvernance Justice criminelle Registres aux procès criminels 1700-1704
Résultat n°7		Dossier 2	Cote 4756 (Cote)	Date 1675-1679	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 11 Dossier 2
Résultat n°8		Dossier 29	Cote 5291 (Cote)	Date 1765-1768	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 34 Dossier 29
Résultat n°9		Dossier 27	Cote 5995 (Cote)	Date 1633-1636	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 5 Dossier 27
Résultat n°10		Janvier 1688	Cote 11540 (Cote)	Date 1688-1688	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Registres de l'Hestal Janvier 1688
Résultat n°11		Dossier 10	Cote 5358 (Cote)	Date 1770-1771	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 37 Dossier 10
Résultat n°12		Dossier 4	Cote 4758 (Cote)	Date 1675-1679	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 11 Dossier 4
Résultat n°13		Dossier 3	Cote 4669 (Cote)	Date 1645-1649	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 5 Dossier 3
Résultat n°14		Dossier 2	Cote 5350 (Cote)	Date 1770-1771	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 37 Dossier 2
Résultat n°15		Dossier 62	Cote 5898 (Cote)	Date 1790-1790	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série... Dossier 62
Résultat n°16		Procès criminels. Liasse n°25.	Cote 14051 (Cote)	Date s.d.-s.d.	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice souveraine Gouvernance Justice criminelle Procès criminels Liasse 25, Procès 231 à 272 Procès criminels. Liasse n°25.
Résultat n°17		Dossier 6	Cote 6291 (Cote)	Date 1754-1759	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 37 Dossier 6
Résultat n°18	102 medias	1666-1669	Cote 11826 (Cote)	Date 1666-1669	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Visitations de procès 1666-1669
Résultat n°19		1776-1777	Cote 11030 (Cote)	Date 1776-1777	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice criminelle Greffier criminel Comptes du greffier criminel 1776-1777
Résultat n°20	165 medias	1743	Cote 551 (Cote)	Date 1743-1743	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Avis du procureur syndic 1743

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