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  1. Résultat n°1

    1751-1763

    Date

    1751-1763

    Cote

    11939 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1751-1763

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Dossier 6

    Date

    1683-1683

    Cote

    6476 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
    • Comptes d'exécutions testamentaires ne rentrant pas...
    • Dossier 6

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Dossier 13

    Date

    1776-1778

    Cote

    6400 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
    • Liasse 45
    • Dossier 13

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    1718

    Date

    1718-1718

    Cote

    12288 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1718

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5
    1712

    197 medias

    1712

    Date

    1712-1712

    Cote

    527 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Justice civile
    • Avis du procureur syndic
    • 1712

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6
    1700-1704

    87 medias

    1700-1704

    Date

    1700-1704

    Cote

    12127 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1700-1704

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Dossier 2

    Date

    1675-1679

    Cote

    4756 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 11
    • Dossier 2

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Dossier 29

    Date

    1765-1768

    Cote

    5291 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 34
    • Dossier 29

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Dossier 27

    Date

    1633-1636

    Cote

    5995 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
    • Liasse 5
    • Dossier 27

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Janvier 1688

    Date

    1688-1688

    Cote

    11540 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Justice civile
    • Registres de l'Hestal
    • Janvier 1688

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Dossier 10

    Date

    1770-1771

    Cote

    5358 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 37
    • Dossier 10

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Dossier 4

    Date

    1675-1679

    Cote

    4758 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 11
    • Dossier 4

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Dossier 3

    Date

    1645-1649

    Cote

    4669 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 5
    • Dossier 3

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Dossier 2

    Date

    1770-1771

    Cote

    5350 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Liasse 37
    • Dossier 2

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Dossier 62

    Date

    1790-1790

    Cote

    5898 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes de curatelles rendus devant échevins
    • Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série...
    • Dossier 62

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Procès criminels. Liasse n°25.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14051 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 25, Procès 231 à 272
    • Procès criminels. Liasse n°25.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Dossier 6

    Date

    1754-1759

    Cote

    6291 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Droit privé
    • Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
    • Liasse 37
    • Dossier 6

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18
    1666-1669

    102 medias

    1666-1669

    Date

    1666-1669

    Cote

    11826 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Justice civile
    • Visitations de procès
    • 1666-1669

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    11030 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Justice criminelle
    • Greffier criminel
    • Comptes du greffier criminel
    • 1776-1777

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20
    1743

    165 medias

    1743

    Date

    1743-1743

    Cote

    551 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice échevinale
    • Justice civile
    • Avis du procureur syndic
    • 1743

    Producteur :

    Mairie de Lille