justice municipale - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Dossier 6	Cote 6476 (Cote)	Date 1683-1683	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Comptes d'exécutions testamentaires ne rentrant pas... Dossier 6
Résultat n°2		Dossier 13	Cote 6400 (Cote)	Date 1776-1778	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 45 Dossier 13
Résultat n°3	197 medias	1712	Cote 527 (Cote)	Date 1712-1712	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Avis du procureur syndic 1712
Résultat n°4		Dossier 2	Cote 4756 (Cote)	Date 1675-1679	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 11 Dossier 2
Résultat n°5		Dossier 29	Cote 5291 (Cote)	Date 1765-1768	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 34 Dossier 29
Résultat n°6		Dossier 27	Cote 5995 (Cote)	Date 1633-1636	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 5 Dossier 27
Résultat n°7		Janvier 1688	Cote 11540 (Cote)	Date 1688-1688	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Registres de l'Hestal Janvier 1688
Résultat n°8		Dossier 10	Cote 5358 (Cote)	Date 1770-1771	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 37 Dossier 10
Résultat n°9		Dossier 4	Cote 4758 (Cote)	Date 1675-1679	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 11 Dossier 4
Résultat n°10		Dossier 3	Cote 4669 (Cote)	Date 1645-1649	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 5 Dossier 3
Résultat n°11		Dossier 2	Cote 5350 (Cote)	Date 1770-1771	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 37 Dossier 2
Résultat n°12		Dossier 62	Cote 5898 (Cote)	Date 1790-1790	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série... Dossier 62
Résultat n°13		Dossier 6	Cote 6291 (Cote)	Date 1754-1759	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins Liasse 37 Dossier 6
Résultat n°14	102 medias	1666-1669	Cote 11826 (Cote)	Date 1666-1669	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Visitations de procès 1666-1669
Résultat n°15		1776-1777	Cote 11030 (Cote)	Date 1776-1777	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice criminelle Greffier criminel Comptes du greffier criminel 1776-1777
Résultat n°16	165 medias	1743	Cote 551 (Cote)	Date 1743-1743	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Avis du procureur syndic 1743
Résultat n°17		1752-1753	Cote 11623 (Cote)	Date 1752-1753	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Registres aux comparutions 1752-1753
Résultat n°18	336 medias	1711	Cote 526 (Cote)	Date 1711-1711	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Avis du procureur syndic 1711
Résultat n°19		Dossier 12	Cote 5640 (Cote)	Date 1782-1782	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Droit privé Comptes de curatelles rendus devant échevins Liasse 52 Dossier 12
Résultat n°20		1687	Cote 11686 (Cote)	Date 1687-1687	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
		Contexte : FF - Justice et police Justice échevinale Justice civile Registres aux requêtes 1687

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus