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55 résultats

Résultats de la recherche

1
1700-1715

135 medias

1700-1715

Date

1700-1715

Cote

15992 (Cote)

2

1767-1771

Date

1767-1771

Cote

12075 (Cote)

3
Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).

2 medias

Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).

Date

1448

Cote

PAT/74/1417 (Cote)

4

1671-1680

Date

1671-1680

Cote

12059 (Cote)

5

1770-1773

Date

1770-1773

Cote

16001 (Cote)

6

1701-1704

Date

1701-1704

Cote

12064 (Cote)

7

Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement de Paul de La Fontaine, aliéné, en la prison de La Tour des Creux (26 novembre 1705).

Date

1705

Cote

PAT/77/1433-PAT/77/1434 (Cote)

8

Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance concernant l'arrestation des brigands et l'expulsion des ribauds et coquins vivant de « beliterye et truandise » (31 octobre 1501).

Date

1501

Cote

PAT/74/1420 (Cote)

9

1771-1774

Date

1771-1774

Cote

12076 (Cote)

10

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter à la Bourse des pauvres pour les dépenses de l'épidémie les impôts appliqués précédemment au rachat des rentes constituées pour le bâtiment des Jésuites (2 juin 1617).

Date

1617

Cote

PAT/76/1430 (Cote)

11

1760-1766

Date

1760-1766

Cote

12074 (Cote)

12
1730-1734

193 medias

1730-1734

Date

1730-1734

Cote

15994 (Cote)

13

1680-1686

Date

1680-1686

Cote

12060 (Cote)

14
1750-1754

274 medias

1750-1754

Date

1750-1754

Cote

15998 (Cote)

15

1716-1721

Date

1716-1721

Cote

12068 (Cote)

16

Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de la Châtellenie de Lille de porter à 50 soldats le nombre des gens de la maréchaussée à leur charge pour assurer la répression du vol et du vagabondage et empêcher les « brusleries des églises et maisons aux champs » (19 juillet 1571).

Date

1571

Cote

PAT/75/1425 (Cote)

17

1776-1779

Date

1776-1779

Cote

12078 (Cote)

18

Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement de Touzé en la maison forte du Moulin des Cagnards (26 février 1741).

Date

1741

Cote

PAT/77/1435 (Cote)

19

1612-1622

Date

1612-1622

Cote

12055 (Cote)

20

1779-1781

Date

1779-1781

Cote

12079 (Cote)

21

1740-1745

Date

1740-1745

Cote

12072 (Cote)

22

Mandement ducal à la Gouvernance sur requête de Scomont, dit Lemire, archet de corps du duc, fermier des jeux dans l'échevinage de Lille, portant réglementation des jeux de brelan, tables, boules et quilles (22 septembre 1458).

Date

1458

Cote

PAT/74/1419 (Cote)

23

1691-1695

Date

1691-1695

Cote

12062 (Cote)

24

Transaction entre l'Hôpital Comtesse et le Magistrat portant cession par ce dernier d'un terrain contigu au jardin de cet établissement pour l'indemniser d'avoir hospitalisé les pauvres pestiférés lors de l'épidémie de 1617 et 1618 (18 août 1631).

Date

1631

Cote

PAT/76/1432 (Cote)

25
1745-1749

214 medias

1745-1749

Date

1745-1749

Cote

15997 (Cote)

26

1695-1700

Date

1695-1700

Cote

12063 (Cote)

27

1686-1690

Date

1686-1690

Cote

12061 (Cote)

28

1726-1756

Date

1726-1756

Cote

12070 (Cote)

29

Lettres de non préjudice délivrées par Jean Bave, curé de Sainte-Catherine, Jean Regnart, curé de Saint-Etienne et par un prêtre de Saint-Pierre, sur les conventions passées avec messire Jean Pinchon pour administrer les sacrements aux victimes de la contagion sévissant au Riez de Canteleu, le père capucin chargé de ce service étant empêché de l'accomplir par la fermeture des portes de la ville (12 août 1597).

Date

1597

Cote

PAT/76/1426 (Cote)

30

1705-1708

Date

1705-1708

Cote

12065 (Cote)

31

Lettres-patentes de Philippe IV autorisant le Magistrat à aliéner sous forme d'arrentements pour une période de 90 ans huit bonniers de terre à Canteleu, sous charge d'en affecter le produit à la construction, dans le Riez de Canteleu, d' «hobettes» en maçonnerie destinées à remplacer celles de bois, si inconfortables par la chaleur, le froid et la pluie, et dont la réfection s'imposait au renouvellement des épidémies (30 septembre 1630).

Date

1630

Cote

PAT/76/1431 (Cote)

32
1600-1699

181 medias

1600-1699

Date

1600-1699

Cote

15991 (Cote)

33
1765-1772

497 medias

1765-1772

Date

1765-1772

Cote

16000 (Cote)

34

Ordonnance du Conseil Privé sur requête du Magistrat l'autorisant à prendre à sa charge les frais du chapelain des pestiférés, du médecin, de la sage-femme et des gens affectés au service de l'épidémie dont les dépenses ne peuvent plus être supportées par la Bourse générale (3 août 1604).

Date

1604

Cote

PAT/76/1428-PAT/76/1429 (Cote)

35

1774-1776

Date

1774-1776

Cote

12077 (Cote)

36

1745-1753

Date

1745-1753

Cote

12073 (Cote)

37

1640-1663

Date

1640-1663

Cote

12057 (Cote)

38

Ordonnance du Conseil Privé enjoignant à l'Hôpital Comtesse de recevoir les malades atteints de la contagion sévissant à Lille depuis deux ans, le Magistrat ayant exposé qu'il y avait encombrement dans les « hobettes » construites au Riez de Canteleu où les malades couchent quatre par lit (31 juillet 1604).

Date

1604

Cote

PAT/76/1427 (Cote)

39

Confirmation par le duc du ban échevinal édicté le 30 mai 1400 et renouvelé le 5 juillet 1445 portant interdiction des toitures en chaume et obligation de l'usage de la tuile pour éviter le danger de l'incendie qui a sévi à diverses reprises à Lille, notamment du côté de la porte des Malades et dans les villes de Courtrai, Wervicq et Ath (22 janvier 1448).

Date

1448

Cote

PAT/74/1414-PAT/74/1416 (Cote)

40

Sentence du Conseil souverain de Tournai portant obligation de subir la visite des cheminées, à l'occasion de l'instance de la dame du Carnoy, propriétaire à Lille (20 avril 1678).

Date

1678

Cote

PAT/74/1423 (Cote)