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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1700-1715

135 medias

1700-1715
Cote
15992 (Cote)
 Date
1700-1715
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1700-1715
2

1767-1771
Cote
12075 (Cote)
 Date
1767-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1767-1771
3
Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).

2 medias

Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).
Cote
PAT/74/1417 (Cote)
 Date
1448
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de...
4

1671-1680
Cote
12059 (Cote)
 Date
1671-1680
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1671-1680
5

1770-1773
Cote
16001 (Cote)
 Date
1770-1773
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1770-1773
6

1701-1704
Cote
12064 (Cote)
 Date
1701-1704
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1701-1704
7

Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement de Paul de La Fontaine, aliéné, en la prison de La Tour des Creux (26 novembre 1705).
Cote
PAT/77/1433-PAT/77/1434 (Cote)
 Date
1705
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Aliénés.
  • Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement...
8

Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance concernant l'arrestation des brigands et l'expulsion des ribauds et coquins vivant de « beliterye et truandise » (31 octobre 1501).
Cote
PAT/74/1420 (Cote)
 Date
1501
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance...
9

1771-1774
Cote
12076 (Cote)
 Date
1771-1774
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1771-1774
10

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter à la Bourse des pauvres pour les dépenses de l'épidémie les impôts appliqués précédemment au rachat des rentes constituées pour le bâtiment des Jésuites (2 juin 1617).
Cote
PAT/76/1430 (Cote)
 Date
1617
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter...
11

1760-1766
Cote
12074 (Cote)
 Date
1760-1766
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1760-1766
12
1730-1734

193 medias

1730-1734
Cote
15994 (Cote)
 Date
1730-1734
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1730-1734
13

1680-1686
Cote
12060 (Cote)
 Date
1680-1686
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1680-1686
14
1750-1754

274 medias

1750-1754
Cote
15998 (Cote)
 Date
1750-1754
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1750-1754
15

1716-1721
Cote
12068 (Cote)
 Date
1716-1721
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1716-1721
16

Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de la Châtellenie de Lille de porter à 50 soldats le nombre des gens de la maréchaussée à leur charge pour assurer la répression du vol et du vagabondage et empêcher les « brusleries des églises et maisons aux champs » (19 juillet 1571).
Cote
PAT/75/1425 (Cote)
 Date
1571
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Maréchaussée.
  • Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de...
17

1776-1779
Cote
12078 (Cote)
 Date
1776-1779
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1776-1779
18

Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement de Touzé en la maison forte du Moulin des Cagnards (26 février 1741).
Cote
PAT/77/1435 (Cote)
 Date
1741
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Aliénés.
  • Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement...
19

1612-1622
Cote
12055 (Cote)
 Date
1612-1622
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1612-1622
20

1779-1781
Cote
12079 (Cote)
 Date
1779-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1779-1781
21

1740-1745
Cote
12072 (Cote)
 Date
1740-1745
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1740-1745
22

Mandement ducal à la Gouvernance sur requête de Scomont, dit Lemire, archet de corps du duc, fermier des jeux dans l'échevinage de Lille, portant réglementation des jeux de brelan, tables, boules et quilles (22 septembre 1458).
Cote
PAT/74/1419 (Cote)
 Date
1458
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Mandement ducal à la Gouvernance sur requête de Scomont,...
23

1691-1695
Cote
12062 (Cote)
 Date
1691-1695
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1691-1695
24

Transaction entre l'Hôpital Comtesse et le Magistrat portant cession par ce dernier d'un terrain contigu au jardin de cet établissement pour l'indemniser d'avoir hospitalisé les pauvres pestiférés lors de l'épidémie de 1617 et 1618 (18 août 1631).
Cote
PAT/76/1432 (Cote)
 Date
1631
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Transaction entre l'Hôpital Comtesse et le Magistrat...
25
1745-1749

214 medias

1745-1749
Cote
15997 (Cote)
 Date
1745-1749
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1745-1749
26

1695-1700
Cote
12063 (Cote)
 Date
1695-1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1695-1700
27

1686-1690
Cote
12061 (Cote)
 Date
1686-1690
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1686-1690
28

1726-1756
Cote
12070 (Cote)
 Date
1726-1756
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1726-1756
29

Lettres de non préjudice délivrées par Jean Bave, curé de Sainte-Catherine, Jean Regnart, curé de Saint-Etienne et par un prêtre de Saint-Pierre, sur les conventions passées avec messire Jean Pinchon pour administrer les sacrements aux victimes de la contagion sévissant au Riez de Canteleu, le père capucin chargé de ce service étant empêché de l'accomplir par la fermeture des portes de la ville (12 août 1597).
Cote
PAT/76/1426 (Cote)
 Date
1597
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Lettres de non préjudice délivrées par Jean Bave, curé...
30

1705-1708
Cote
12065 (Cote)
 Date
1705-1708
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1705-1708
31

Lettres-patentes de Philippe IV autorisant le Magistrat à aliéner sous forme d'arrentements pour une période de 90 ans huit bonniers de terre à Canteleu, sous charge d'en affecter le produit à la construction, dans le Riez de Canteleu, d' «hobettes» en maçonnerie destinées à remplacer celles de bois, si inconfortables par la chaleur, le froid et la pluie, et dont la réfection s'imposait au renouvellement des épidémies (30 septembre 1630).
Cote
PAT/76/1431 (Cote)
 Date
1630
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Lettres-patentes de Philippe IV autorisant le Magistrat...
32
1600-1699

181 medias

1600-1699
Cote
15991 (Cote)
 Date
1600-1699
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1600-1699
33
1765-1772

497 medias

1765-1772
Cote
16000 (Cote)
 Date
1765-1772
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1765-1772
34

Ordonnance du Conseil Privé sur requête du Magistrat l'autorisant à prendre à sa charge les frais du chapelain des pestiférés, du médecin, de la sage-femme et des gens affectés au service de l'épidémie dont les dépenses ne peuvent plus être supportées par la Bourse générale (3 août 1604).
Cote
PAT/76/1428-PAT/76/1429 (Cote)
 Date
1604
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Ordonnance du Conseil Privé sur requête du Magistrat...
35

1774-1776
Cote
12077 (Cote)
 Date
1774-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1774-1776
36

1745-1753
Cote
12073 (Cote)
 Date
1745-1753
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1745-1753
37

1640-1663
Cote
12057 (Cote)
 Date
1640-1663
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1640-1663
38

Ordonnance du Conseil Privé enjoignant à l'Hôpital Comtesse de recevoir les malades atteints de la contagion sévissant à Lille depuis deux ans, le Magistrat ayant exposé qu'il y avait encombrement dans les « hobettes » construites au Riez de Canteleu où les malades couchent quatre par lit (31 juillet 1604).
Cote
PAT/76/1427 (Cote)
 Date
1604
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Ordonnance du Conseil Privé enjoignant à l'Hôpital...
39

Confirmation par le duc du ban échevinal édicté le 30 mai 1400 et renouvelé le 5 juillet 1445 portant interdiction des toitures en chaume et obligation de l'usage de la tuile pour éviter le danger de l'incendie qui a sévi à diverses reprises à Lille, notamment du côté de la porte des Malades et dans les villes de Courtrai, Wervicq et Ath (22 janvier 1448).
Cote
PAT/74/1414-PAT/74/1416 (Cote)
 Date
1448
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Confirmation par le duc du ban échevinal édicté le...
40

Sentence du Conseil souverain de Tournai portant obligation de subir la visite des cheminées, à l'occasion de l'instance de la dame du Carnoy, propriétaire à Lille (20 avril 1678).
Cote
PAT/74/1423 (Cote)
 Date
1678
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Sentence du Conseil souverain de Tournai portant obligation...