127 résultats

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  1. Résultat n°1

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2
    1758

    60 medias

    1758

    Date

    1758

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1755-1759
    • 1758

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3
    1709

    14 medias

    1709

    Date

    1709

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4
    1691

    7 medias

    1691

    Date

    1691

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1691

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6
    1690

    3 medias

    1690

    Date

    1690

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8
    1651

    1 media

    1651

    Date

    1651

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1651

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9
    1770

    79 medias

    1770

    Date

    1770

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10
    1747

    49 medias

    1747

    Date

    1747

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1745-1749
    • 1747

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12
    1721

    43 medias

    1721

    Date

    1721

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1720-1729
    • 1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13
    1670

    4 medias

    1670

    Date

    1670

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1670

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14
    1694

    3 medias

    1694

    Date

    1694

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16
    1680

    8 medias

    1680

    Date

    1680

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1706

    30 medias

    1706

    Date

    1706

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715
    • 1706

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18
    1733

    59 medias

    1733

    Date

    1733

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734
    • 1733

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19
    1633

    4 medias

    1633

    Date

    1633

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699
    • 1633

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    12074 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1760-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)