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Résultat n°1
1767-1771

Date

1767-1771

Cote

12075 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1767-1771
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°2

60 medias
1758

Date

1758
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1755-1759
- 1758
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°3

14 medias
1709

Date

1709
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1709
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°4

7 medias
1691

Date

1691
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1691
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°5
1671-1680

Date

1671-1680

Cote

12059 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1671-1680
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°6

3 medias
1690

Date

1690
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1690
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°7
1770-1773

Date

1770-1773

Cote

16001 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1770-1773
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°8

1 media
1651

Date

1651
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1651
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°9

79 medias
1770

Date

1770
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1765-1772
- 1770
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°10

49 medias
1747

Date

1747
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1745-1749
- 1747
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°11
1701-1704

Date

1701-1704

Cote

12064 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1701-1704
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°12

43 medias
1721

Date

1721
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1721
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°13

4 medias
1670

Date

1670
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1670
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°14

3 medias
1694

Date

1694
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1694
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°15
1771-1774

Date

1771-1774

Cote

12076 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1771-1774
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°16

8 medias
1680

Date

1680
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1680
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°17

30 medias
1706

Date

1706
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1706
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°18

59 medias
1733

Date

1733
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1730-1734
- 1733
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°19

4 medias
1633

Date

1633
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1633
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°20
1760-1766

Date

1760-1766

Cote

12074 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1760-1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°21

4 medias
1698

Date

1698
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1698
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°22

1 media
1652

Date

1652
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1652
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°23

80 medias
1765

Date

1765
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1765-1772
- 1765
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°24

3 medias
1646

Date

1646
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1646
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°25

1 media
1634

Date

1634
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1634
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°26

41 medias
1735

Date

1735
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1735-1739
- 1735
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°27

2 medias
1686

Date

1686
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1686
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°28

2 medias
1676

Date

1676
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1676
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°29
1680-1686

Date

1680-1686

Cote

12060 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1680-1686
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°30

18 medias
1672

Date

1672
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1672
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°31
1716-1721

Date

1716-1721

Cote

12068 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1716-1721
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°32
1776-1779

Date

1776-1779

Cote

12078 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1776-1779
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°33

75 medias
1759

Date

1759
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1755-1759
- 1759
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°34

78 medias
1751

Date

1751
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1750-1754
- 1751
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°35
1612-1622

Date

1612-1622

Cote

12055 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1612-1622
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°36

42 medias
1742

Date

1742
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1740-1744
- 1742
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°37
1779-1781

Date

1779-1781

Cote

12079 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1779-1781
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°38

36 medias
1723

Date

1723
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1723
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°39

21 medias
1705

Date

1705
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1705
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°40

7 medias
1630

Date

1630
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1630
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°41

16 medias
1737

Date

1737
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1735-1739
- 1737
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°42

1 media
1710

Date

1710
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1710
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°43

22 medias
1748

Date

1748
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1745-1749
- 1748
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°44

68 medias
1771

Date

1771
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1765-1772
- 1771
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°45

1 media
1675

Date

1675
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1675
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°46

70 medias
1736

Date

1736
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1735-1739
- 1736
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°47
1740-1745

Date

1740-1745

Cote

12072 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1740-1745
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°48
1691-1695

Date

1691-1695

Cote

12062 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1691-1695
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°49

86 medias
1750

Date

1750
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1750-1754
- 1750
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°50

1 media
1720

Date

1720
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1720
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°51

60 medias
1738

Date

1738
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1735-1739
- 1738
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°52

3 medias
1689

Date

1689
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1689
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°53

7 medias
1702

Date

1702
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1702
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°54

77 medias
1745

Date

1745
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1745-1749
- 1745
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°55

55 medias
1749

Date

1749
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1745-1749
- 1749
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°56

3 medias
1601

Date

1601
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1601
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°57

10 medias
1697

Date

1697
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1697
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°58

23 medias
1699

Date

1699
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1699
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°59
1695-1700

Date

1695-1700

Cote

12063 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1695-1700
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°60

2 medias
1623

Date

1623
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1623
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°61
1686-1690

Date

1686-1690

Cote

12061 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1686-1690
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°62

79 medias
1769

Date

1769
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1765-1772
- 1769
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°63

3 medias
1641

Date

1641
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1641
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°64

45 medias
1756

Date

1756
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1755-1759
- 1756
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°65
1726-1756

Date

1726-1756

Cote

12070 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1726-1756
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°66

2 medias
1715

Date

1715
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1715
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°67

1 media
1700

Date

1700
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1700-1715
- 1700
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°68
1705-1708

Date

1705-1708

Cote

12065 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1705-1708
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°69

2 medias
1655

Date

1655
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1655
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°70

10 medias
1607

Date

1607
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1607
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°71

3 medias
1693

Date

1693
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1693
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°72

41 medias
1726

Date

1726
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1726
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°73

49 medias
1724

Date

1724
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1724
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°74

2 medias
1602

Date

1602
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1602
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°75

44 medias
1722

Date

1722
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1722
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°76

18 medias
1729

Date

1729
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1720-1729
- 1729
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°77

28 medias
1753

Date

1753
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1750-1754
- 1753
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°78

9 medias
1696

Date

1696
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1696
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°79
1774-1776

Date

1774-1776

Cote

12077 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
- 1774-1776
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
Résultat n°80

6 medias
1638

Date

1638
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Réglements de police imprimés et manuscrits
- 1600-1699
- 1638
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Résultats de la recherche

1767-1771

Date

Cote

Producteur :

1758

Date

Producteur :

1709

Date

Producteur :

1691

Date

Producteur :

1671-1680

Date

Cote

Producteur :

1690

Date

Producteur :

1770-1773

Date

Cote

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1651

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Producteur :

1770

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1747

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1701-1704

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Cote

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1721

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Producteur :

1670

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1694

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Producteur :

1771-1774

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Cote

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1680

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1706

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1733

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1633

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1760-1766

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Cote

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1698

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1652

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1765

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1646

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1634