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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
PAT/206/3992 (Cote)
Date
1633
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Appointement entre le Magistrat et Charles Cobergher,...
2
Cote
PAT/208/3997 (Cote)
Date
1565
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Fondation par Wallerand Hangouart, chanoine de Saint-Pierre,...
3
Cote
PAT/208/3999 (Cote)
Date
1629
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Résolution du Magistrat acceptant la fondation Pierre...
4
Cote
PAT/206/3990 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Remise de la moitié du droit de mutation dû pour la...
5
Cote
PAT/206/3991 (Cote)
Date
1610
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Obligation du Magistrat pour la rente viagère à servir...
6
Cote
PAT/207/3993 (Cote)
Date
1607
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Résolution du Magistrat, sur requête de la Bourse commune...
7
Cote
PAT/205/3987-PAT/205/3988 (Cote)
Date
1761
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Noble Famille.
  • Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les...
8
Cote
PAT/208/3996 (Cote)
Date
1548
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Cession viagère par Charles de Lattre, écuyer, seigneur...
9
Cote
PAT/207/3994 (Cote)
Date
1607
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Requête au Magistrat au sujet de ce terrain (11 octobre...
10
Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation d'un Mont de Piété par Barthélemy Masurel, bourgeois de Lille (16 novembre 1609).

2 medias

Cote
PAT/206/3989 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation...
11
Cote
PAT/208/3998 (Cote)
Date
1591
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Ordonnance du Conseil des Finances accordant au Magistrat,...
12
Cote
PAT/207/3995 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Décision du 16 du Conseil Privé autorisant la modification...
13
Cote
PAT/208/4000-PAT/208/4004 (Cote)
Date
1631
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Fondation d'une aumône hebdomadaire à 13 pauvres par...