Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
PAT/206/3992 (Cote)
Date
1633
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Appointement entre le Magistrat et Charles Cobergher,...
Résultat n°2
Cote
PAT/208/3997 (Cote)
Date
1565
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Fondation par Wallerand Hangouart, chanoine de Saint-Pierre,...
Résultat n°3
Cote
PAT/208/3999 (Cote)
Date
1629
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Résolution du Magistrat acceptant la fondation Pierre...
Résultat n°4
Cote
PAT/206/3990 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Remise de la moitié du droit de mutation dû pour la...
Résultat n°5
Cote
PAT/206/3991 (Cote)
Date
1610
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Obligation du Magistrat pour la rente viagère à servir...
Résultat n°6
Cote
PAT/207/3993 (Cote)
Date
1607
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Résolution du Magistrat, sur requête de la Bourse commune...
Résultat n°7
Cote
PAT/205/3987-PAT/205/3988 (Cote)
Date
1761
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Noble Famille.
  • Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les...
Résultat n°8
Cote
PAT/208/3996 (Cote)
Date
1548
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Cession viagère par Charles de Lattre, écuyer, seigneur...
Résultat n°9
Cote
PAT/207/3994 (Cote)
Date
1607
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Requête au Magistrat au sujet de ce terrain (11 octobre...
Résultat n°10
Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation d'un Mont de Piété par Barthélemy Masurel, bourgeois de Lille (16 novembre 1609).

2 medias

Cote
PAT/206/3989 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Mont de Piété.
  • Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation...
Résultat n°11
Cote
PAT/208/3998 (Cote)
Date
1591
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Ordonnance du Conseil des Finances accordant au Magistrat,...
Résultat n°12
Cote
PAT/207/3995 (Cote)
Date
1609
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Bourse des pauvres.
  • Décision du 16 du Conseil Privé autorisant la modification...
Résultat n°13
Cote
PAT/208/4000-PAT/208/4004 (Cote)
Date
1631
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
charte
  • Contexte : PAT - Pièces aux titres
  • PAT - Pièces aux titres.
  • Fondations.
  • Fondations diverses.
  • Fondation d'une aumône hebdomadaire à 13 pauvres par...