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  1. Résultat n°1

    Appointement entre le Magistrat et Charles Cobergher, surintendant général des Monts de Piété de par deçà, représenté par Nicolas Le Francq, surintendant du Mont de Piété de la rue Saint-Maurice, au sujet des droits de vente (1er août 1633).

    Date

    1633

    Cote

    PAT/206/3992 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Mont de Piété.
    • Appointement entre le Magistrat et Charles Cobergher,...
  2. Résultat n°2

    Fondation par Wallerand Hangouart, chanoine de Saint-Pierre, ancien aumônier de Charles-Quint, d'une distribution hebdomadaire à 18 pauvres, à charge d'assister à certains offices de la Collégiale (8 août 1565).

    Date

    1565

    Cote

    PAT/208/3997 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Fondations diverses.
    • Fondation par Wallerand Hangouart, chanoine de Saint-Pierre,...
  3. Résultat n°3

    Résolution du Magistrat acceptant la fondation Pierre Delehove, époux de Marguerite de Lescore, mort le 30 décembre 1627, pour bourses en faveur des personnes âgées nécessiteuses (27 janvier 1629).

    Date

    1629

    Cote

    PAT/208/3999 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Fondations diverses.
    • Résolution du Magistrat acceptant la fondation Pierre...
  4. Résultat n°4

    Remise de la moitié du droit de mutation dû pour la donation de la cense des Prêts à Fiers, tenue de la Salle de Lille, affectée par Barthélemy Masurel le 27 septembre 1607, à l'établissement d'un Mont de Piété (1er décembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/206/3990 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Mont de Piété.
    • Remise de la moitié du droit de mutation dû pour la...
  5. Résultat n°5

    Obligation du Magistrat pour la rente viagère à servir à Barthélemy Masurel, fondateur du Mont de Piété (6 février 1610).

    Date

    1610

    Cote

    PAT/206/3991 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Mont de Piété.
    • Obligation du Magistrat pour la rente viagère à servir...
  6. Résultat n°6

    Résolution du Magistrat, sur requête de la Bourse commune des pauvres, pour un terrain rue Saint-Etienne, nécessaire à l'agrandissement de l'école fondée par Guillaume de Boileux, dit de Bapaume (12 juillet 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/207/3993 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Bourse des pauvres.
    • Résolution du Magistrat, sur requête de la Bourse commune...
  7. Résultat n°7

    Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les Etats d'Artois moyennant un versement de 7.000 livres pour le premier titre et de 8.000 l. pour le second, au profit de la Noble Famille de Lille (11 juillet 1761).

    Date

    1761

    Cote

    PAT/205/3987-PAT/205/3988 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Noble Famille.
    • Titres de 280 livres et de 320 l. de rente sur les...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Requête au Magistrat au sujet de ce terrain (11 octobre 1607).

    Date

    1607

    Cote

    PAT/207/3994 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Bourse des pauvres.
    • Requête au Magistrat au sujet de ce terrain (11 octobre...
  10. Résultat n°10
    Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation d'un Mont de Piété par Barthélemy Masurel, bourgeois de Lille (16 novembre 1609).

    2 medias

    Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation d'un Mont de Piété par Barthélemy Masurel, bourgeois de Lille (16 novembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    PAT/206/3989 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Mont de Piété.
    • Autorisation donnée par les Archiducs pour la fondation...
  11. Résultat n°11

    Ordonnance du Conseil des Finances accordant au Magistrat, sur sa requête, 75 ans pour payer les 75 annuités de rentes dues au domaine par diverses fondations pieuses (23 mai 1591).

    Date

    1591

    Cote

    PAT/208/3998 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Fondations diverses.
    • Ordonnance du Conseil des Finances accordant au Magistrat,...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Fondation d'une aumône hebdomadaire à 13 pauvres par feue Madeleine Cormontagne, dit Turpin, veuve de Mathias Le Théry, avec affixes contenant des titres de renie sur la ville au profit de la défunte de 1612 à 1624 (13 mars 1631).

    Date

    1631

    Cote

    PAT/208/4000-PAT/208/4004 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Fondations.
    • Fondations diverses.
    • Fondation d'une aumône hebdomadaire à 13 pauvres par...