Mutez, Jacques (conseiller municipal)

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1
Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

Date

2001-2004

Cote

629W/5 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
- Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
2
Dossiers 982, 988, 991 et 992.

Date

2007-2007

Cote

629W/9 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
- Dossiers 982, 988, 991 et 992.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
3
Représentation du Maire relative aux commerces

Date

1995-1998

Cote

629W/2 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- Représentation du Maire relative aux commerces
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
4
Parti Socialiste

Date

2000-2001

Cote

629W/7 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- Parti Socialiste
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
5
Représentation du Maire.

Date

1999-2002

Cote

629W/1 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- Représentation du Maire.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
6
Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.

Date

2008-2008

Cote

629W/10 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
- Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
7
Rue Colbert, étude commerciale.

Date

2002-2008

Cote

629W/6 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
- Rue Colbert, étude commerciale.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
8
Marchés de plein air.

Date

1987-1997

Cote

629W/4 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
- Marchés de plein air.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
9
Représentation du Maire relative aux affaires européennes

Date

1995-1999

Cote

629W/3 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- Représentation du Maire relative aux affaires européennes
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques
10
Dossiers 974 et 976 à 978.

Date

2007-2007

Cote

629W/8 (Cote)
- Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
- Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
- Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
- CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
- Dossiers 974 et 976 à 978.
Producteur :

Mairie de Lille / Mutez, Jacques

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Résultats de la recherche

Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Dossiers 982, 988, 991 et 992.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Représentation du Maire relative aux commerces

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Parti Socialiste

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Représentation du Maire.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Rue Colbert, étude commerciale.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Marchés de plein air.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Représentation du Maire relative aux affaires européennes

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :

Dossiers 974 et 976 à 978.

Date

Cote

Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

Producteur :