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Résultats de la recherche

1

Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3883 (Cote)

2

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)

3

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4470 (Cote)

4

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)

5

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

06/01/2018

Cote

794W/102 (Cote)

6

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7244 (Cote)

7

Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9824 (Cote)

8

Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8214 (Cote)

9

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)

10

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)

11

Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/12031 (Cote)

12

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4481 (Cote)

13

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)

14

Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant. Avis.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12909 (Cote)

15

Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation du gaz. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10295 (Cote)

16

Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7986 (Cote)

17

Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 43ème lot travaux de peinture sur murs et plafonds. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11733 (Cote)

18

Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15767 (Cote)

19

Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/7578 (Cote)

20

Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7437 (Cote)