Séance du 16 novembre 2009, délibérations n° 09/891 à 09/1049.
Date
16/11/2009-16/11/2099
Cote
244W/12 (Cote)
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Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
- Séance du 16 novembre 2009, délibérations n° 09/891...
Producteur :
Mairie de Lille / Instances