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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations, séance du 07 mars 1994.
Cote
374W/1 (Cote)
 Date
07/03/1994-07/03/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 07 mars 1994.
2

Délibérations, séance du 16 mai 1994.
Cote
374W/2 (Cote)
 Date
16/05/1994-16/05/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 16 mai 1994.
3

Délibérations, séance du 27 juin 1994.
Cote
374W/3 (Cote)
 Date
27/06/1994-27/06/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 27 juin 1994.
4

Délibérations, séance du 10 octobre 1994.
Cote
374W/4 (Cote)
 Date
10/10/1994-10/10/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 10 octobre 1994.
5

Délibérations, séance du 19 décembre 1994.
Cote
374W/5 (Cote)
 Date
19/12/1994-19/12/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 19 décembre 1994.
6

Délibérations, séance du 20 février 1995.
Cote
374W/6 (Cote)
 Date
20/02/1995-20/02/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 20 février 1995.
7

Délibérations, séance du 10 avril 1995.
Cote
374W/7 (Cote)
 Date
10/04/1995-10/04/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 10 avril 1995.
8

Délibérations, séance du 29 mai 1995.
Cote
374W/8 (Cote)
 Date
29/05/1995-29/05/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 29 mai 1995.
9

Délibérations, séances du 25 juin 1995 et du 03 juillet 1995
Cote
374W/9 (Cote)
 Date
25/06/1995-03/07/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séances du 25 juin 1995 et du 03 juillet...
10

Délibérations, séance du 25 septembre 1995.
Cote
374W/10 (Cote)
 Date
25/09/1995-25/09/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 25 septembre 1995.
11

Délibérations, séance du 20 novembre 1995.
Cote
374W/11 (Cote)
 Date
20/11/1995-20/11/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 20 novembre 1995.
12

Délibérations, séance du 18 décembre 1995.
Cote
374W/12 (Cote)
 Date
18/12/1995-18/12/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 18 décembre 1995.
13

Délibérations, séance du 12 février 1996.
Cote
374W/13 (Cote)
 Date
12/02/1996-12/02/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 12 février 1996.
14

Délibérations, séance du 18 mars 1996.
Cote
374W/14 (Cote)
 Date
18/03/1996-18/03/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 18 mars 1996.
15

Délibérations, séance du 29 avril 1996.
Cote
374W/15 (Cote)
 Date
29/04/1996-29/04/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 29 avril 1996.
16

Délibérations, séancse du 24 juin 1996 et 4 juillet1996.
Cote
374W/16 (Cote)
 Date
24/06/1996-04/07/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séancse du 24 juin 1996 et 4 juillet1996.
17

Délibérations, séance du 21 octobre 1996.
Cote
374W/17 (Cote)
 Date
21/10/1996-21/10/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 21 octobre 1996.
18

Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
Cote
374W/18 (Cote)
 Date
16/12/1996-16/12/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
19

Délibérations, séance du 10 février 1997.
Cote
374W/19 (Cote)
 Date
10/02/1997-10/02/1997
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 10 février 1997.
20

Délibérations, séance du 24 mars 1997.
Cote
374W/20 (Cote)
 Date
24/03/1997-24/03/1997
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 24 mars 1997.