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1 207 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Délibérations, séance du 07 mars 1994.

    Date

    07/03/1994-07/03/1994

    Cote

    374W/1 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 07 mars 1994.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Délibérations, séance du 16 mai 1994.

    Date

    16/05/1994-16/05/1994

    Cote

    374W/2 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 16 mai 1994.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Délibérations, séance du 27 juin 1994.

    Date

    27/06/1994-27/06/1994

    Cote

    374W/3 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 27 juin 1994.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Délibérations, séance du 10 octobre 1994.

    Date

    10/10/1994-10/10/1994

    Cote

    374W/4 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 10 octobre 1994.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Délibérations, séance du 19 décembre 1994.

    Date

    19/12/1994-19/12/1994

    Cote

    374W/5 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 19 décembre 1994.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Délibérations, séance du 20 février 1995.

    Date

    20/02/1995-20/02/1995

    Cote

    374W/6 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 20 février 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Délibérations, séance du 10 avril 1995.

    Date

    10/04/1995-10/04/1995

    Cote

    374W/7 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 10 avril 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Délibérations, séance du 29 mai 1995.

    Date

    29/05/1995-29/05/1995

    Cote

    374W/8 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 29 mai 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Délibérations, séances du 25 juin 1995 et du 03 juillet 1995

    Date

    25/06/1995-03/07/1995

    Cote

    374W/9 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séances du 25 juin 1995 et du 03 juillet...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Délibérations, séance du 25 septembre 1995.

    Date

    25/09/1995-25/09/1995

    Cote

    374W/10 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 25 septembre 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Délibérations, séance du 20 novembre 1995.

    Date

    20/11/1995-20/11/1995

    Cote

    374W/11 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 20 novembre 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Délibérations, séance du 18 décembre 1995.

    Date

    18/12/1995-18/12/1995

    Cote

    374W/12 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 18 décembre 1995.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Délibérations, séance du 12 février 1996.

    Date

    12/02/1996-12/02/1996

    Cote

    374W/13 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 12 février 1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Délibérations, séance du 18 mars 1996.

    Date

    18/03/1996-18/03/1996

    Cote

    374W/14 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 18 mars 1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Délibérations, séance du 29 avril 1996.

    Date

    29/04/1996-29/04/1996

    Cote

    374W/15 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 29 avril 1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Délibérations, séancse du 24 juin 1996 et 4 juillet1996.

    Date

    24/06/1996-04/07/1996

    Cote

    374W/16 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séancse du 24 juin 1996 et 4 juillet1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Délibérations, séance du 21 octobre 1996.

    Date

    21/10/1996-21/10/1996

    Cote

    374W/17 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 21 octobre 1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Délibérations, séance du 16 décembre 1996.

    Date

    16/12/1996-16/12/1996

    Cote

    374W/18 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 16 décembre 1996.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Délibérations, séance du 10 février 1997.

    Date

    10/02/1997-10/02/1997

    Cote

    374W/19 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 10 février 1997.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Délibérations, séance du 24 mars 1997.

    Date

    24/03/1997-24/03/1997

    Cote

    374W/20 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Délibérations, séance du 24 mars 1997.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances