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  • 1

    Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1 à 327, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    24/01/1985-29/12/1986

    Cote

    1031W/1 (Cote), 2D/2/490 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.

    Date

    05/01/1987-28/12/1987

    Cote

    1031W/2 (Cote), 2D/2/512 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    07/01/1988-29/12/1988

    Cote

    1031W/3 (Cote), 2D/2/549 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191, table analytique des arrêtés du personnel.

    Date

    03/01/1989-12/12/1989

    Cote

    1031W/4 (Cote), 2D/2/554 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    02/01/1990-20/12/1990

    Cote

    1031W/5 (Cote), 2D/2/568 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    03/01/1991-28/05/1991

    Cote

    1031W/6 (Cote), 2D/2/586 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.

    Date

    28/05/1991-20/12/1991

    Cote

    1031W/7 (Cote), 2D/2/587 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Du 6 janvier au 23 décembre 1992, actes n° 642 à 847, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    06/01/1992-23/12/1992

    Cote

    1031W/8 (Cote), 2D/2/611 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 6 janvier au 23 décembre 1992, actes n° 642 à 847,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    04/01/1993-20/12/1993

    Cote

    1031W/9 (Cote), 2D/2/629 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    03/01/1994-22/12/1994

    Cote

    1031W/10 (Cote), 2D/2/647 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512 à de 1 à 101, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    09/01/1995-28/12/1995

    Cote

    1031W/11 (Cote), 2D/2/664 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Du 11 janvier au 30 décembre 1996, actes n° 102 à 453, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    11/01/1996-30/12/1996

    Cote

    1031W/12 (Cote), 2D/2/677 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 11 janvier au 30 décembre 1996, actes n° 102 à 453,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Du 10 janvier au 29 décembre 1997, actes n° 454 à 798, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    10/01/1997-29/12/1997

    Cote

    1031W/13 (Cote), 2D/2/699 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 10 janvier au 29 décembre 1997, actes n° 454 à 798,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.

    Date

    12/01/1998-14/08/1998

    Cote

    1031W/14 (Cote), 2D/2/723 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Du 17 août au 11 décembre 1998, actes n° 1000 à 1249.

    Date

    17/08/1998-11/12/1998

    Cote

    1031W/15 (Cote), 2D/2/723bis (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 17 août au 11 décembre 1998, actes n° 1000 à 1249.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Du 5 janvier au 1 juillet 1999, actes n° 1250 à 1539, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    05/01/1999-01/07/1999

    Cote

    1031W/16 (Cote), 2D/2/749 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 5 janvier au 1 juillet 1999, actes n° 1250 à 1539,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à 1880.

    Date

    01/07/1999-29/12/1999

    Cote

    1031W/17 (Cote), 2D/2/750 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Du 3 janvier au 17 avril 2000, actes n° 1881 à 2155.

    Date

    03/01/2000-17/04/2000

    Cote

    1031W/18 (Cote), 2D/2/800 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 3 janvier au 17 avril 2000, actes n° 1881 à 2155.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Du 17 avril au 14 juin 2000, actes n° 2156 à 2400.

    Date

    17/04/2000-14/06/2000

    Cote

    1031W/19 (Cote), 2D/2/801 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 17 avril au 14 juin 2000, actes n° 2156 à 2400.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.

    Date

    14/06/2000-21/09/2000

    Cote

    1031W/20 (Cote), 2D/2/802 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances