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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
246W/1 (Cote)
Date
Entre le 1er février 1999 et le 30 avril 1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

  • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
  • Comptes rendus des commissions de février à avril 1999.
2
Cote
246W/2 (Cote)
Date
Entre le 1er juin 1999 et le 30 septembre 1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

  • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
  • Comptes rendus des commissions de juin à septembre...
3
Cote
246W/3 (Cote)
Date
Entre le 1er novembre 1999 et le 29 février 2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

  • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
  • Comptes rendus des commissions de novembre 1999 à février...
4
Cote
246W/4 (Cote)
Date
Entre le 1er avril 2000 et le 30 juin 2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

  • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
  • Comptes rendus des commissions d'avril à juin 2000.
5
Cote
246W/5 (Cote)
Date
Entre le 1er septembre 2000 et le 30 septembre 2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 246W - Comptes-rendus des Commissions du Conseil municipal...

  • Comptes rendus des commissions du Conseil municipal
  • Comptes rendus des commissions de septembre 2000.
6
Cote
575W/1 (Cote)
Date
01/01/2014-31/01/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, janvier 2014.
7
Cote
575W/2 (Cote)
Date
01/02/2014-02/02/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, février 2014.
8
Cote
575W/3 (Cote)
Date
01/03/2014-31/03/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, mars 2014.
9
Cote
575W/4 (Cote)
Date
01/04/2014-30/04/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, avril 2014.
10
Cote
575W/5 (Cote)
Date
01/05/2014-31/05/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, mai 2014.
11
Cote
575W/6 (Cote)
Date
01/06/2014-30/06/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, juin 2014.
12
Cote
575W/7 (Cote)
Date
01/07/2014-31/07/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, juillet 2014.
13
Cote
575W/8 (Cote)
Date
01/08/2014-31/08/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, août 2014.
14
Cote
575W/9 (Cote)
Date
01/09/2014-30/09/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, septembre 2014.
15
Cote
575W/10 (Cote)
Date
01/10/2014-31/10/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, octobre 2014.
16
Cote
575W/11 (Cote)
Date
01/11/2014-30/11/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, novembre 2014.
17
Cote
575W/12 (Cote)
Date
01/12/2014-31/12/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, décembre 2014.
18
Cote
575W/13 (Cote)
Date
10/02/2014-10/02/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations, séance du 10 février, tome 1.
19
Cote
575W/14 (Cote)
Date
10/02/2014-10/02/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations, séance du 10 février, tome 2.
20
Cote
575W/15 (Cote)
Date
10/02/2014-10/02/2014
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
texte officiel, publication officielle
  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations, séance du 10 février, tome 3.