échevin - Recherche

1

174 medias
1763-1789

Date

1763-1789

Cote

435 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Collection principale.
- 1763-1789
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
2

191 medias
1780-1786

Date

1780-1786

Cote

448 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux offices
- 1780-1786
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
3

302 medias
1626-1681

Date

1626-1681

Cote

432 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Collection principale.
- 1626-1681
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
4
Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

Date

1588

Cote

PAT/17/380 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
5
Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/394 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Commissions pour le renouvellement de la Loi.
6
Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

Date

1366

Cote

PAT/17/363 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
7

154 medias
1595-1626

Date

1595-1626

Cote

431 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Collection principale.
- 1595-1626
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
8
Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1589

Cote

PAT/17/382 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Commissions pour le renouvellement de la Loi.
9

150 medias
1752-1757

Date

1752-1757

Cote

444 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux offices
- 1752-1757
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
10
Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

Date

1361

Cote

PAT/17/361 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
11

269 medias
1375-1649

Date

1375-1649

Cote

437 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Autres collections
- 1375-1649
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
12
Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

Date

1527

Cote

PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Frais de robe et de festins.
- Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les...
13

241 medias
1682-1712

Date

1682-1712

Cote

433 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Collection principale.
- 1682-1712
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
14

216 medias
1548-1595

Date

1548-1595

Cote

430 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux papiers de la Loi.
- Collection principale.
- 1548-1595
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
15
Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

Date

1593

Cote

PAT/17/386 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation...
16
Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

Date

1529

Cote

PAT/17/372 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques...
17

203 medias
1771-1780

Date

1771-1780

Cote

447 (Cote)
- Contexte : BB - Administration communale
- Élections et nomination des échevins, officiers de...
- Registres aux offices
- 1771-1780
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
18
Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

Date

1613

Cote

PAT/18/410 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
19
Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/392 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Commissions pour le renouvellement de la Loi.
20
Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).

Date

1525

Cote

PAT/17/371 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Echevinage.
- Renouvellement de la loi.
- Renouvellement de la loi.
- Commission pour le renouvellement de la loi donnée...

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1763-1789

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

1780-1786

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

1626-1681

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1595-1626

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1752-1757

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1375-1649

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1682-1712

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

1548-1595

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

1771-1780

Date

Cote

Contexte : BB - Administration communale

Producteur :

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

Date